INTIME : Monsieur Jean Paul Y... ... 20236 OMESSA représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Christian GIOVANNANGELI, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Thomas

né le 21 Mai 1936 à PORTO-VECCHIO (20137) ... 20137 PORTO VECCHIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Thomas GIUSEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO

Monsieur Chandra X... et Madame Sylvie Y... qui se sont mariés le 20 février 1993 à VILLEURBANNE après avoir régularisé un contrat de mariage reçu par Me Z..., notaire à Valence, ont eu deux enfants : - Thomas

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Faits, procédure Des relations entre Emilie Y...et Laurent X...sont issus deux enfants, Maxime né le 25 mars 2008 et Thomas le 18 août 2011

Le certificat médical initial du 27 juillet 2019 fait état d'une 'fracture non déplacée de p1 du 5è rayon pied gauche'.

barreau de CHAMBERY INTIMEES : Société [5], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Thomas

la Cour : Jugement du 25 JANVIER 2021 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG18/00246 APPELANT : Monsieur [Y] [W] [R] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me PETITFRERE avocat pour Me Thomas

S'agissant du préjudice esthétique, elle critique le caractère exagéré de l'indemnité allouée à ce titre par les premiers juges, en faisant état de la faible importance des cicatrices au crâne, au thorax

Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller Michèle CHOPIN, Conseillère Greffier

Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par M.

civile, l'affaire a été débattue le 03 JUIN 2024, en chambre du conseil, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas

de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Thomas

représentés et plaidant par Me Philippe THOMAS COURCEL de la SELARL CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0165 PARTIES INTERVENANTES Monsieur O...

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas

THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Mme [E] [I] Me [M] [X] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Thomas