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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c39
4 novembre 2003
4 novembre 2003
Mme JEAN/SD né le 1 er novembre 1951 à SOISSONS Chemin du Vallon TRIBUNAL DE GRANDE 30210 VERS PONT DU GARD INSTANCE NIMES 04 octobre 2001 représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd8701a
4 novembre 2003
4 novembre 2003
Mme JEAN/SD né le 1 er novembre 1951 à SOISSONS Chemin du Vallon TRIBUNAL DE GRANDE 30210 VERS PONT DU GARD INSTANCE NIMES 04 octobre 2001 représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à
Source officielle4e Chambre B
616318bee0639f4f1a04a4ed
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Au Sud est un vallon et la forêt communale. Au Sud Ouest les propriétés [NX] et [Y].
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02324_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Par des mémoires, enregistrés les 12 janvier et 16 mars 2022, Mme A, représentée par Me Varron Charrier, conclut au rejet de la requête et demande à la Cour par la voie de l'appel incident : 1°) de
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01117_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
B, représenté par Me Varron Charrier, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 21 février 2022 ; 2°) d'annuler la décision née le 22 avril 2018 ; 3°) de condamner l'Etat à lui
Source officielleChambre 1-11 référés
665968be37809900088654d1
8 janvier 2024
8 janvier 2024
LOOPING Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Amélie VADON Me Marie-Anne COLLING Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 06 Juin
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
680b1d9a2c124f4fd8d671e0
24 avril 2025
24 avril 2025
SOCRAM BANQUE C/ [N] copie exécutoire le 24 avril 2025 à Me Varin FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 24 AVRIL 2025
Source officielle1ère Chambre civile
660e43040740db0008fa9219
2 avril 2024
2 avril 2024
DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS DU QUATORZE MARS DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Monsieur [A] [N] de nationalité Française [Adresse 6] [Adresse 4] Représenté par Me Benoît VARIN
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f85
8 février 2002
8 février 2002
ET M PHILIPPE A... représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué ayant pour avocat Maître CABON Olivier, avocat plaidant pour Me Pascal GOURDAIN, avocat au barreau de Paris, Toque D 1205 COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894a1
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Qu'il prétend être séparé de sa compagne, dont les revenus avaient été retenus par le magistrat conciliateur pour l'évolution de ses charges et le juge de la mise en état, et être resté vivre rue de Varennes
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03193_20260209
9 février 2026
9 février 2026
condamner le département des Bouches-du-Rhône à leur verser la somme de 296 386,65 euros correspondant au solde du marché de travaux dont elles étaient titulaires, portant sur la reconstruction du collège Vallon
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01686_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Grenoble d’annuler la délibération du 19 décembre 2019 par laquelle le conseil communautaire de la communauté de communes des Vals du Dauphiné a approuvé le plan local d’urbanisme intercommunal des Vallons
Source officielle4ème chambre
DCA_25TL00638_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Elle soutient que : - le bassin de rétention du lotissement les Valons est insuffisant pour prévenir un risque d’inondation ; il y a lieu, avant dire droit, de désigner un expert chargé d’apprécier si
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01954_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
existant, et ce vallon, qui n'est pas un cours d'eau domanial, ne présente pas non plus le caractère d'un ouvrage public, nonobstant la présence d'une canalisation métropolitaine ; - la métropole doit
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA00470_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
de Cavalas, Apr du Vallon de Cavalas et la parcelle B 2224, 2AU de Pin Rolland (Vert Bois), UM sur les sites de la Renardière et Lazaret, UM au Cap Cépet, UMA dans le secteur de Cépet, UM sur le massif
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd8551e
20 mars 2001
20 mars 2001
Y... ... par la SCP VARIN-PETIT, avoué qui a déposé son dossier INTIME : Maître COUDRAY Yves ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation de la société STPB demeurant Résidence Le Dauphin 50 boulevard
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA00432_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
janvier 2021 par lequel le maire de Carqueiranne lui a refusé la délivrance d'un permis de construire une maison individuelle avec garage sur une parcelle cadastrée section 34 AB n° 31, sise route du Vallon
Source officielle14e chambre
615e0e51c25a97f0381f54d7
27 novembre 2014
27 novembre 2014
16 Mai 2014 par le Juge de la mise en état de Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 12/07192 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Nicolas LECOQ VALLON
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
625bae8044cde4277d1bd660
15 avril 2022
15 avril 2022
AUBIN, greffier lors des débats et du prononcé de la décision APPELANTE Madame [F] [K] (Personne faisant l'objet de soins) née le 06/04/1947 à AMIENS demeurant 35 rue Saint Paulin - 94210 LA VARENNE
Source officielle1ère Chambre
626b8162d1fb03057d9a5021
28 avril 2022
28 avril 2022
NEVERS PISCINES, exerçant sous l'enseigne 'PISCINES DESJOYAUX', agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : 9 bis route de Paris 58640 VARENNES
Source officiellePage 16 sur 76