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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
67820ab3d30fbdc4c17b9ce7
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Dans le cadre de cette activité, il fait usage de l'enseigne Win Together Agency.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA03848_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
gracieux du 4 août 2021 ; 3°) d'enjoindre au préfet de police de lui restituer ses armes, munitions et autorisations à savoir : - une carabine de marque Troy, modèle Pump Action Rifles, calibre 308 win
Source officielle3ème chambre A
62c7ca7ecb8dca058e3e7c2d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Toujours au sein de l'activité de LR Health & Beauty Systems, Madame [D] et sa société Forward Looking ont rejoint le groupe de top leaders Partner Winner, animant lui-même des leaders d'organisation,
Source officielleChambre civile
629069acaf520151aa6b0ef3
17 mai 2022
17 mai 2022
AGRICOLE MUTUEL DE LA MARTINIQUE ET DE LA GUYANE Prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 6] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Romain PREVOT, MEMBRE DE L'AARPI WINTER-DURENNEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
616294d0db5ccebfe3f3a5d5
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Adresse 2] Rep/assistant : la SCP JOUAN WATELET (Me Sylvie JOUAN) (avocats au barreau de PARIS, toque : P0226) INTIME Monsieur [L] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] Rep/assistant : Me Pascal WINTER
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
616348f4543823d76b031785
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Selon l'article 18 du décret du 27 juin 2008, le salaire de référence est celui de base assorti de majoration résidentielle et de la gratification de fin d'année ; L'étude actuarielle du Cabinet Winter
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9101b
27 janvier 2014
27 janvier 2014
... 97160 LE MOULE Représenté par Me TARDEL substituant Me Thierry AMOURET (TOQUE 95), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Harry Y... ... 97170 petit-bourg Représenté par Me WINTER-DURENNEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8cebd3db21cbdd86514
4 novembre 2002
4 novembre 2002
prévenu, dans les conditions prévues par les articles 749 et suivants du Code de procédure pénale statuant sur l'action civile, déclaré recevable, en la forme, la constitution de partie civile de Céline WINTZ
Source officielle1ère Chambre
68105eaaf4420d4e95ca29be
24 avril 2025
24 avril 2025
BANQUE POSTALE CONSUMER FINANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant es qualité au siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Myriam WIN BOMPARD, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bc9
30 novembre 2020
30 novembre 2020
Représentée par Me Myriam WIN BOMPARD, (TOQUE 114) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE NON REPRÉSENTÉE : Madame R... U... H...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cefd7935f50008be40cf
11 avril 2024
11 avril 2024
* * * FAITS ET PROCÉDURE : Par contrat de vente conclu le 11 novembre 2018, Monsieur [Z] [S] a acquis auprès de Monsieur [E] [N] un bateau Four Winn's Horizon 210 pour un prix de 12 000
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA02024_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
des procédures fiscales au motif que les omissions d'imposition en litige, relatives à l'absence de déclaration des indemnités de gérance dues par la société de droit chinois Yantai Changyu Pioneer Wine
Source officielleChambre 4 A
64c8a0c2dfabddd9699dff92
28 juillet 2023
28 juillet 2023
EP/KG MINUTE N° 23/574 Copie exécutoire à Me WITTNER et à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6867654b9f40b42a26419dc0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Décision attaquée : n° 23/06046 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 09 Octobre 2024 Appelants : Monsieur [F] [P], représenté par Me Isabelle WIEN de la SELEURL SELARL WIN
Source officielleChambre civile
628dca3914cc2751aa86b958
17 mai 2022
17 mai 2022
MARTINIQUE ET DE LA GUYANE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Romain PREVOT, de l'AARPI WINTER-DURENNEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68d22ad5f06214b5a5be7504
2 avril 2025
2 avril 2025
2024 - Conseiller de la mise en état de [Localité 6] - RG n° 21/09190 APPELANTE SNC ATLANTIC BLUE COMPAGNIE [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 414 776 534 Représentée par Me Pascal WINTER
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e10d
11 juin 2010
11 juin 2010
instance de Fort de France, en date du 20 Janvier 2009, enregistré sous le no 08/ 02501 APPELANT : Monsieur José X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Romain PREVOT de la SCP WINTER
Source officielleChambre civile 1-7
668e2582fcf93851fdd64921
15 janvier 2024
15 janvier 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 8] Chambre civile 1-7 Code nac : 14C N° N° RG 24/00048 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WIN6 ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
65ab74cb36bfc00008d68d63
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Vu la décision de M. le directeur de l'Institut [7] (INPI) du 1er décembre 2021 statuant sur une demande de la société Coravin Inc. en déchéance de la marque française CORA WINE déposée par la société
Source officielleChambre civile
65015137064ab105e62da300
5 septembre 2023
5 septembre 2023
AARPI, avocat plaidant, au barreau de PARIS LA SARL PHARMACIE [M], prise en la personne de son liquidateur Mr [F] [T] [M] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Romain PREVOT, de L'AARPI WINTER-DURENNEL
Source officiellePage 16 sur 35