Il a également été constaté à cette occasion que le chien et le chat de Mme Delamare pouvaient adopter en présence des enfants une posture menaçante, qu'une enfant de six mois était installée dans une

Il a tenté de faire quelques pas et a été victime d'une chute liée à une imperfection du trottoir.

Lyon de condamner la métropole de Lyon à lui verser une indemnité provisionnelle de 10 000 euros, à parfaire au vu du rapport d'expertise, à valoir sur la réparation de ses préjudices résultant de sa chute

demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner la métropole Aix-Marseille-Provence à lui verser la somme de 22 970 euros en réparation des préjudices qu'elle estime avoir subis du fait de sa chute

de Dijon de condamner Dijon métropole à lui verser la somme provisionnelle de 5 000 euros, à parfaire au vu d'une expertise à décider avant-dire droit, en réparation du préjudice que lui a causé une chute

L'attestation d'un témoin, en date du 19 juin 2019, suffit à établir le lien de causalité entre le banc et la chute de M. C.

à la chute du 16 novembre 2016.

Cette chute lui a causé une fracture de la hanche et du coude.

Le 17 juillet 2012, Mme B, alors âgée de 48 ans, a été victime d'un malaise à Villefranche-de-Rouergue (Aveyron) avec une perte de connaissance ayant occasionné une chute et un traumatisme crânien, peu

Sa chute lui a occasionné une fracture fermée de l'humérus et, du côté opposé, une fracture fermée d'un os du genou, la patella. 7.

Elle déclare avoir chuté sur l'emprise de la cour pavée de la juridiction le 15 janvier 2020.

Victime d'une chute qu'elle imputait à la présence d'un chien, elle était blessée au niveau du crâne.

L'assureur ajoute que la preuve n'est pas rapportée que la chute du meuble serait à l'origine du préjudice de Mme [T].

Elle ajoute que Mme [Y] était chaussée de simples tongues non adaptées à la marche expliquant ainsi la chute qui ne résulte en rien du rôle anormal joué par la chose.

S'il est acquis que cette chute est intervenue au cours du stage de voile, la cause précise de la chute à savoir l'existence d'un sol glissant, le poids du matériel déséquilibrant l'enfant, ou encore son

B A a vu son véhicule automobile endommagé par la chute d'un arbre situé sur un talus bordant cette route. Par une lettre du 17 mars 2020, M.

Chute '. Le certificat médical initial, établi le 7 septembre 2015, mentionnait : 'traumatisme épaule gauche'.

] de toutes ses demandes, tant d'expertise médicale que de provision, à défaut, se déclarer incompétente au profit du juge du fond en présence de contestations sérieuses quant au déroulement de la chute