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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
63046dae29b92fc563a4471d
18 août 2022
Elle est par contre très anxieuse, inquiète, et elle est très frustrée dans la pratique de ses activités sportives.
Chambre civile
653a0693d0451e8318d0ea0f
25 octobre 2023
physique militaire et sportive, inapte au port du sac à dos et de charges lourdes (plus de 15kgs) du 19 avril 2022 au 23 octobre 2022.
Chambre 1-6
633fc298e633183e2ee176e8
6 octobre 2022
toute activité sportive nécessitant l'intégrité du poignet droit.
Cour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3bb
29 juin 2010
régulièrement une activité sportive ou de loisirs.
Chambre Sociale-Section 3
66a33c2e02a12a235bae6d98
23 juillet 2024
spécifique sportive ou de loisir qu'il lui est désormais impossible de pratiquer.
Chambre Commerciale
659f9b773328fa00087a27ca
10 janvier 2024
Elle était très attachée à l'exercice de son activité professionnelle et son hallux valgus la gênait lors des activités physiques.
Chambre sociale section 3
635236788c924eadffcc468f
20 octobre 2022
régulièrement une activité spécifique sportive ou de loisirs.
4eme Chambre Section 1
6868b280f73c18b33b338bdf
4 juillet 2025
Sur ce, Ce poste de préjudice répare l'impossibilité pour la victime de pratiquer régulièrement une activité spécifique ou de loisirs.
5e chambre Pole social
66878cf305d6f7f678d492e6
4 juillet 2024
[Y] [W] en ce qui concerne : - les souffrances physiques et morales, - le préjudice esthétique, temporaire et/ou permanent, - dire, dans l'hypothèse où la victime allègue des activités sportives ou
6253cac9bd3db21cbdd8c0f6
20 mai 2008
F lui est acquise dès lors : - que ledit contrat ne stipule aucune exclusion de garantie dans l'hypothèse où le sinistre s'est produit en dehors du cadre des activités organisées par l'association,
2ème chambre
DCA_23TL02935_20251202
2 décembre 2025
la pratique d’activités d’agrément sportives, comme le mentionne le rapport d’expertise.
6253caf7bd3db21cbdd8c8e6
24 septembre 2008
scolaire en janvier 2001 à l'exception des activités physiques et sportives, IRM de contrôle fin mai 2001 et fin juin 2001 confirmaient une reprise évolutive, en juin 2001 le docteur H... réalisait
66a33c2c02a12a235bae6d7a
22 juillet 2024
69df250ecdc6046d47483cd8
14 avril 2026
activité spécifique sportive ou de loisir qu'il lui est désormais impossible ou difficile de pratiquer.
Chambre Sociale
69d09befcdc6046d4710158c
3 avril 2026
Sur ce : Ce préjudice est constitué par l'impossibilité pour la victime de continuer à pratiquer régulièrement une activité spécifique sportive ou de loisirs.
Pôle 4 - Chambre 11
6336873024cc0c3e2e3be88c
19 mai 2022
On ne peut néanmoins établir de contre-indication à la pratique du piano. - un besoin d'assistance de tierce personne de 1 heure par jour du 22/04/2016 au 30/05/2016.
7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00643_20240111
11 janvier 2024
En 2014, alors qu'il était sur le point de souscrire un nouveau contrat dans l'armée de l'Air, les examens médicaux pratiqués ont décelé un déficit auditif important le rendant inapte à la poursuite de
Chambre 4-1
680c6dc3fe1a38d696f20f88
25 avril 2025
possible dans votre activité.
627a0147dd6bd9057dc56c7e
3 mai 2022
Chambre sociale
615e0de1c25a97f0381f5022
12 février 2015
Ils sollicitent le rejet de la demande relative au préjudice d'agrément car Monsieur [Y] [A] ne justifie de l'exercice d'aucune activité sportive ou de loisirs spécifiques, quant au préjudice sexuel, ils
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