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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 2
616290dde498f0b428bb83f2
12 septembre 2012
12 septembre 2012
et BISIAUX, Rejette la demande de condamnation formée par Mme [X] à l'encontre de la société GLAD et BISIAUX sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile, Condamne Mme [X] à payer à
Source officielle1ère chambre
6528df7faaebb88318fda616
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Par jugement du 15 octobre 2019, le tribunal judiciaire d'Avignon a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la SCI du Glacier.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5319a81daa831884f3c1
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Il résulte en effet non seulement de l'attestation d'exposition au risque d'inhalation d'amiante délivré par la société Saint Gobain Glass France à M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531aa81daa831884f3c3
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Il résulte en effet non seulement de l'attestation d'exposition au risque d'inhalation d'amiante délivré par la société Saint Gobain Glass France à M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd9246e8bf0a803691fcffa
28 mai 2020
28 mai 2020
Elle souligne que les passagers savaient au moment d'accepter la croisière de substitution que les paysages ne seraient pas les mêmes et qu'ils ne verraient pas de glace comme en Antarctique, et que c'est
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05156_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Téléphériques des glaciers de la Meije (TGM) a demandé au tribunal administratif de Marseille, à titre principal de condamner
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68709fbff0cfe7ae188fe9a8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le contrôle technique établi la veille de la vente mentionne quatre défaillances mineures à savoir un balai d'essuie-glace défectueux, une mauvaise fixation de batterie de service, une usure anormale d'un
Source officielleChambre sociale
68f1d74b7ffb526292dd6e8f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[Z], ouvrier pâtissier, atteste qu'il a effectué à cette date le conditionnement des échelles de pains, gougères et viennoiseries du vendredi 28 mai 2021 ainsi que du cassage de glace dans la chambre froide
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6033b0a8eee2a4647ba41a90
25 avril 2017
25 avril 2017
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; 30 Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces
Source officielle9e Chambre B
60340aa4969d2fb9fb3014ed
10 février 2017
10 février 2017
sur mon pare-brise , me forçant ainsi à déccélérer, à freiner, puis à actionner mes essuis-glace.
Source officielle4e Chambre B
6162da6ddda066944ee0e833
21 novembre 2011
21 novembre 2011
On constate des empiétements par le débord de toit pare-glace sur toute la longueur commune et en sous 'uvre la semelle du mur pignon, seulement dégagée en partie centrale lors de nos constatations, mais
Source officielleTARIFICATION
6520f5c8bb275d83183a3aab
6 octobre 2023
6 octobre 2023
transpalette et les disposer dans les différents lieux de stockage, remplir la machine à sauce tomate utilisée pour les pizzas avec des poches souples de 3 kilogrammes, couper les pizzas, remplir la machine à glaces
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d02b8594705dbfccccb
4 juillet 2023
4 juillet 2023
avril 2010, notifié le 6 mai 2010, le Service Hydraugraphique et Océanique de la Marine (SHOM) a confié à la société ROUSSEAU la réalisation de travaux visant : - le remplacement d'une centrale à eau glacée
Source officielle1ère chambre section inst
670f58574ad0d5ee7d7e5d36
15 octobre 2024
15 octobre 2024
, Mme [E] a constaté différents désordres affectant le véhicule, à savoir: Une des clés du véhicule ne permet pas de déclencher le système d'ouverture automatique Dysfonctionnement de l'essuie-glace
Source officielle2ème CH - Section 1
659f9a953328fa00087a275a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
société ALMODOVAR divers locaux situés [Adresse 1] à [Localité 2] à usage d'habitation et à usage commercial pour y exercer l'activité de : « BOULANGERIE, VIENNOISERIE, PATISSERIE, FABRICATION, CREMES GLACEES
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f5c
21 juin 2000
21 juin 2000
MOTIFS Le 29 décembre 1997, Monsieur X... était occupé sur la chaussée à remettre en place les essuies glaces de son véhicule stationné à cheval sur le trottoir lorsque ce véhicule a été percuté par
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3c1
6 avril 2010
6 avril 2010
conditionnement d'air et de pompe à chaleur de la Ste SHARP, a demandé au cours de l'année 2004 à la Ste LENNOX FRANCE une proposition aux fins d'acquérir et mettre en place un groupe de production d'eau glacée
Source officielleChambre Commerciale
68e1fd1b20ac6488494aa6c5
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Z] [W] a vendu à sa s'ur Mme [H] [W] une action et à la holding SPFPL Holding [W], dont l'associée unique et gérante est Mme [H] [W], 26.877 actions de la Selas Pharmacie Du Glacier, soit une quote-part
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5317a81daa831884f3b7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
[R] (ci-après le salarié) est employé par la société Saint Gobain Glass France (ci-après société Saint Gobain ou l'employeur) depuis le 01 juin 1987.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5318a81daa831884f3bf
3 octobre 2023
3 octobre 2023
[O] (ci-après le salarié) est employé par la société Saint Gobain Glass France (ci-après société Saint Gobain ou l'employeur) depuis le 19 juin 1989.
Source officiellePage 16 sur 78