No 09/ 03852 AFFAIRE : Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LES OLYMPIADES DU 5 RUE PIERRE CURIE 92400 COURBEVOIE C/ Maria-Térésa X...

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 29 juin 2022, M E, assisté de son curateur, M.

BORDEAUX INTIMÉE : SA MUTUELLE MAAF ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me TUA loco Me Cécile CURT

de l’article 6 de l’arrêté du 12 août 2010 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées de méthanisation relevant du régime de l’enregistrement, de ce que le niveau des cuves

du code du travail, de l'article L.5213-9 du code du travail et des dispositions de l'article 15.02.1.5 de la convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure

[Y] [O] insinue également que la cure thermale suivie par le couple en avril 2011 était liée aux problèmes d'alcool de son épouse, alors que cette cure avait été prescrite dans le cadre d'une rééducation

Le questionnaire de santé du 21 janvier 2016 qui complète cette demande d'admission ne fait état d'aucun antécédent personnel, ni hospitalisation, ni accident, ni intervention chirurgicale, ni cure thermale

L'infirmier doit vérifier que le protocole comporte : 1. les produits et les doses prescrites ainsi que leur mode d'administration ; 2. le nombre de cure(s) et séance(s) d'entretien de cathéter prévues

La relation de travail était soumise à la convention collective des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratifs.

et demande à la cour : ' Vu les dispositions des articles L 3174-1'; L. 8221-5 du Code du travail, Vu la Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure

à la vente, sous l'empire de troubles dépressifs et cognitifs permanents, selon les certificats médicaux produits aux débats, présentait une grave addiction à l'alcool, venait de suivre une première cure

[S], les cures sont devenues tellement rapprochées qu'elles sont pour ainsi dire devenues continues, que le cabinet ne pouvait plus assurer une telle charge (notamment après le départ de deux des quatre

[J] [C] avait pour mission celle de faire appliquer progressivement la grille des rémunérations prévues à la convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure

[D] [P], militaire de carrière âgé de 30 ans a été opéré par le Dr [H] pour une cure de hernie inguinale droite. M.

histologiques d'hépatite chronique sans signe d'activité - Score d'activité histologique Knodell inférieur ou égal à 5" ; Que Chantal Y... a suivi un traitement par interféron sous la forme de deux cures

demande de dommages et intérêts pour absence de souscription au contrat de prévoyance L'article 20.06 de la convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure

Après réalisation de deux cures de chimiothérapie et dans les suites d'un scanner, l'équipe pluridisciplinaire a, le 23 décembre 2016, décidé une prise en charge chirurgicale.

Hospitalisé du 13 au 17 novembre 2014 au sein de l'Hôpital Européen Georges-Pompidou (HEGP) relevant de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP) pour une cure d'anévrisme par voie endovasculaire

aménagements ont été réalisés sur les parcelles expropriées, dont un chalet d'une surface de 14 mètres carrés, un 'mobil home' de 30 mètres carrés, comprenant notamment plusieurs pièces de vie, ainsi qu'une cuve

une importante fissure, proche de la fracture, démarrant au pied du mur mitoyen et se poursuivant jusqu'à la lucarne, le fenêtre le long du jambage puis, plus finement, jusqu'au dessus du mur ; - une cuve