Sur la non-conformité du billot M. et Mme [O] dénoncent la non-conformité du billot au devis du 6 juillet 2020, en ce que le plan de travail n'est pas constitué de bois massif, mais de cubes de bois

On versait la potasse dans les cuves à cette étape. Dès qu'on ouvrait les cuves d'eau chaude, nous avions des vapeurs.

Il ressort des pièces du dossier, et notamment des plans joints au dossier de demande de permis de construire, que le projet prévoit une cuve de stockage de 33 mètres de diamètre et d’une hauteur de 13,80

A la suite de directives communautaires, la concentration maximale a été abaissée en 1987 à une valeur comprise entre 0,5 et 1 fibre par centimètre cube selon la variété d'amiante et en 1992 à une valeur

2004, il était précisé qu'à compter du 1er janvier 2004, en raison de l'adhésion de l'association LE NID MATERNEL à la convention collective des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure

euros au titre du déficit fonctionnel temporaire; - 3 408 euros au titre de l'assistance d'une tierce personne avant consolidation; - 50 euros au titre de l'indemnisation des frais de WIFI pendant la cure

Il relève que cet accident est survenu sur un état antérieur indiscutable constitué par une discopathie dégénérative L5- S1 évoluée sur un antécédent de cure chirurgicale de hernie discale L5-S1 en 2011

La convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951 ([6]) est applicable.

était hospitalisé dans un établissement relevant de la société HPM [Localité 6], il a été victime en 2012 d'une infection nosocomiale dans les suites d'une adénomectomie prostatique, suivie de plusieurs cures

La relation de travail était régie par la convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif.

La convention collective applicable est celle des Établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP) du 31 octobre 1951.

limitation légère... que les autres mouvements sont normaux... qu'il n'existe pas d'autres séquelles... que cette limitation n'a pas empêché la reprise du travail au même poste aménagé 8 mois après la cure

Par décision du 24 mai 2017, la caisse, sur avis de son médecin-conseil, a refusé de prendre en charge au titre de cet accident du travail les lésions « suite recalibrage + cure HD L5 S1 » mentionnées

constatée, dans les mêmes conditions, par la sage-femme dans la limite de sa compétence professionnelle et pour une durée fixée par décret ; toutefois, les arrêts de travail prescrits à l'occasion d'une cure

constatée, dans les mêmes conditions, par la sage-femme dans la limite de sa compétence professionnelle et pour une durée fixée par décret ; toutefois, les arrêts de travail prescrits à l'occasion d'une cure

S'il a relaté être venu d'Espagne en octobre 2010 pour travailler à [Localité 13] par le biais d'un ami qui lui avait proposé du boulot et ne pas être reparti depuis lors en Espagne sauf pour faire une cure

l'incapacité peut être également constatée, dans les mêmes conditions, par la sage-femme dans la limite de sa compétence professionnelle ; toutefois, les arrêts de travail prescrits à l'occasion d'une cure

Après son examen du 7 février 2018, le médecin conseil de la caisse a retenu les séquelles suivantes : 'Lombosciatique gauche persistante sur hernie discale L5 S1 opérée (cure chirurgicale le 19 juin 2017

La convention collective applicable est la convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951 ( IDCC 29).

* ** Le 16 juillet 2015, [C] [S], alors âgée de 68 ans et en cure aux thermes de [Localité 8], a chuté en sortant de la piscine, ce qui lui a occasionné une entorse au genou.