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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
6353889e513cb5adff9437da
21 octobre 2022
[F] et qu'il semblerait que ce dernier soit en litige avec la société Aben Grup.
4e chambre civile
68f1d5bf0b565ec7590f7c49
16 octobre 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Julie ABEN-MOHA, Greffière.
Pôle 2 - Chambre 2
603766dd620c8743d0df6e23
27 mars 2015
Elle développe les moyens et arguments suivants : la société CL GC est liée, pour la protection sociale complémentaire de ses salariés, au cabinet ABELA depuis l'année 2006 et ne peut se voir imposer
5ème chambre sociale PH
678750b8892c83ef59be5a45
14 janvier 2025
[E] [T] a bénéficié démontre avec certitude l'abence de lien entre l'inaptitude du salarié et son accident de travail, que le salarié s'est trouvé en arrêts de travail avant l'accident de travail, en sorte
Chambre 1-7
68676d706cbb391a608a1813
3 juillet 2025
Le 06 juin 2003, Monsieur [V] rachetait la totalité des parts sociales de la société ABELA, propriétaire des lots n°1, 2 et 3 et exploitante de l'hôtel « LE PAS DU LOUP » Celle-ci changeait alors de dénomination
Pôle 4 - Chambre 2
63d22a849b3c8605deec1f89
25 janvier 2023
numéro 432 238 152 [Adresse 10] [Localité 16] Représentée par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GALLAND VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 ayant pour avocat plaidant : Me Edgard ABELA
68676d706cbb391a608a1817
[N] [TM] rachetait la totalité des parts sociales de la SARL ABELA, propriétaire des lots n° 1, 2 et 3 et exploitante de l'hôtel le PAS DU LOUP ; celle-ci changeait alors de dénomination pour devenir la
Pôle 6 - Chambre 5
61629bc3eaaf44d62f53e9b3
16 mai 2013
barreau de PARIS, toque : L0233 substitué par Me Hugo WAVRIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0233 INTIMÉE Société EDITIONS DU DESASTRE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Magalie ABENZA
3e chambre civile
696a3780cdc6046d4785c420
15 janvier 2026
MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 4] [Localité 13] Représentées par Me Julie ABEN, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [O] [D] de nationalité Française [Adresse
1ère Chambre A
5fda12559adddb557c24bd4e
3 octobre 2019
[Adresse 3] [Localité 4] Non comparant et non représenté (Assignation délivrée le 12/07/2018 à personne) MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Julie ABEN
3ème chambre
DCA_20TL02722_20230117
17 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 juin 2022, la société Falandry-Chevignard, représentée par Me Aben, conclut, à titre principal, au rejet de la requête et, à titre subsidiaire, à ce que la condamnation
Chambre 1-6
5fca6cbb8d6158577da99142
22 octobre 2020
Elle souligne l'abence d'ascenseur et la largeur insuffisante des portes pour laisser passer un fauteuil roulant.
Cour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949b2
7 mai 2020
Dans le même temps, l'agent de transport Dachser ne pouvait pas livrer les marchandises à la dispositions de la société Atem en raison de la notification par DMT de l'abence de paiement".
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