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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

6353889e513cb5adff9437da

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[F] et qu'il semblerait que ce dernier soit en litige avec la société Aben Grup.

Source officielle
CA

4e chambre civile

68f1d5bf0b565ec7590f7c49

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Julie ABEN-MOHA, Greffière.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603766dd620c8743d0df6e23

Appel

27 mars 2015

27 mars 2015

Elle développe les moyens et arguments suivants : la société CL GC est liée, pour la protection sociale complémentaire de ses salariés, au cabinet ABELA depuis l'année 2006 et ne peut se voir imposer

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

678750b8892c83ef59be5a45

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[E] [T] a bénéficié démontre avec certitude l'abence de lien entre l'inaptitude du salarié et son accident de travail, que le salarié s'est trouvé en arrêts de travail avant l'accident de travail, en sorte

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68676d706cbb391a608a1813

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le 06 juin 2003, Monsieur [V] rachetait la totalité des parts sociales de la société ABELA, propriétaire des lots n°1, 2 et 3 et exploitante de l'hôtel « LE PAS DU LOUP » Celle-ci changeait alors de dénomination

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

63d22a849b3c8605deec1f89

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

numéro 432 238 152 [Adresse 10] [Localité 16] Représentée par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GALLAND VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 ayant pour avocat plaidant : Me Edgard ABELA

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68676d706cbb391a608a1817

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[N] [TM] rachetait la totalité des parts sociales de la SARL ABELA, propriétaire des lots n° 1, 2 et 3 et exploitante de l'hôtel le PAS DU LOUP ; celle-ci changeait alors de dénomination pour devenir la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

61629bc3eaaf44d62f53e9b3

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

barreau de PARIS, toque : L0233 substitué par Me Hugo WAVRIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0233 INTIMÉE Société EDITIONS DU DESASTRE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Magalie ABENZA

Source officielle
CA

3e chambre civile

696a3780cdc6046d4785c420

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 4] [Localité 13] Représentées par Me Julie ABEN, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [O] [D] de nationalité Française [Adresse

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fda12559adddb557c24bd4e

Appel

3 octobre 2019

3 octobre 2019

[Adresse 3] [Localité 4] Non comparant et non représenté (Assignation délivrée le 12/07/2018 à personne) MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Julie ABEN

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20TL02722_20230117

Admin. Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 juin 2022, la société Falandry-Chevignard, représentée par Me Aben, conclut, à titre principal, au rejet de la requête et, à titre subsidiaire, à ce que la condamnation

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fca6cbb8d6158577da99142

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

Elle souligne l'abence d'ascenseur et la largeur insuffisante des portes pour laisser passer un fauteuil roulant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949b2

Appel

7 mai 2020

7 mai 2020

Dans le même temps, l'agent de transport Dachser ne pouvait pas livrer les marchandises à la dispositions de la société Atem en raison de la notification par DMT de l'abence de paiement".

Source officielle

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