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575 résultats pour « Attout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

67f0bc528f7cbd382f4d311f

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

solde du devis concerne 'le défrichage des haies en limite de propriété' ; mais il y a lieu de rappeler à nouveau que la présence de haies en bordure d'un parc ne constitue pas un inconvénient mais un atout

Source officielle
CA

5ème Chambre

65c5db4815069e0009fdb6d5

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Il constitue indéniablement un atout pour le commerce.

Source officielle
CA

9e Chambre A

6033654a3b57e3174526ff88

Appel

23 juin 2017

23 juin 2017

mai 2013, il lui a été demandé d'atteindre le niveau 3 correspondant au 'collaborateur qui a atteint ses objectifs, qui contribue efficacement à la performance globale du groupe et est un véritable atout

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fde55d3573f2b31f129d98a

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

À ce titre, l'ITM LAI se doit de donner à ses enseignes frontalement confrontées à une concurrence toujours plus aiguisée les moyens et atouts de leurs propres performances, condition indispensable à la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fde55d6573f2b31f129d98b

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

À ce titre, l'ITM LAI se doit de donner à ses enseignes frontalement confrontées à une concurrence toujours plus aiguisée les moyens et atouts de leurs propres performances, condition indispensable à la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fde55d8573f2b31f129d98c

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

À ce titre, l'ITM LAI se doit de donner à ses enseignes frontalement confrontées à une concurrence toujours plus aiguisée les moyens et atouts de leurs propres performances, condition indispensable à la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fde55dc573f2b31f129d98d

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

À ce titre, l'ITM LAI se doit de donner à ses enseignes frontalement confrontées à une concurrence toujours plus aiguisée les moyens et atouts de leurs propres performances, condition indispensable à la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fde55dd573f2b31f129d98e

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

À ce titre, l'ITM LAI se doit de donner à ses enseignes frontalement confrontées à une concurrence toujours plus aiguisée les moyens et atouts de leurs propres performances, condition indispensable à la

Source officielle
CA

3e chambre

60359a08dd96cebe3a5a6413

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

L'immeuble, situé aux numéros [Adresse 6], est à grande proximité de la ligne 3 du métro et de la ligne A du RER, ce qui peut être tenu pour un atout non négligeable du bien qui bénéficie d'une bonne desserte

Source officielle
CA

6e chambre

6037233dcddd0bbd3ee745bc

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

Qu'au contraire, la cour constate, avec les premiers juges, que le portefeuille de l'appelant a été qualifié dans ses évaluations, de 'portefeuille de qualité et à fort potentiel' en 2010 et d' 'atout

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e05

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

La connaissance des entreprises et de l'environnement sont des atouts indéniables que Sandrine doit continuer à mettre à profit en 2011. » « Sandrine a su maintenir cette année un rythme d'appels et

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

603432bb557bfc24325eb4b8

Appel

25 janvier 2017

25 janvier 2017

votre contrat PEP sur Carissime pour bénéficier du dynamisme des marchés financiers» et du certificat d'adhésion au contrat Carissime PEP ; Considérant que l'épargne transférée avait pour support Atout

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01170_20251027

Admin. Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

objectif prévu au schéma régional de santé de « développement et [de] pérennisation des synergies entre les institutions publiques et privées », rappelé au point 7 du présent arrêt, a ainsi constitué un atout

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02027_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

Il ressort, par ailleurs, des documents du PLUi que ses auteurs se sont notamment assignés dans le PADD, pour orientations de « S’appuyer sur les atouts du territoire pour conforter l’attractivité » et

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03777_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

« Structurer le développement de l’agglomération autour d’une armature urbaine et rurale durablement renforcée et équilibrée » et de « Préserver la diversité des milieux naturels de l’agglomération, atout

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

689c1e8821a9b237fdb6fd2a

Appel

12 août 2025

12 août 2025

d'alléguer, à savoir que la pelleteuse, certes non couverte par une assurance automobile spécifique, l'est néanmoins au titre du volet « assurance de responsabilité civile » de son contrat d'assurance AtouTP

Source officielle
CA

1ère Chambre

6318350b0876004f131a6126

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Au demeurant, selon une facture du 21 mars 2012, de l'entreprise Atout Bat, des travaux de mise en place de 7 caniveaux à grille et de raccordement avec un tube PVC ont été réalisés sur la voirie privée

Source officielle
CA

12e chambre

635237bb8c924eadffcc4aa8

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

au prix du marché dans l'unique but de bénéficier de l'ensemble de ces prestations au même endroit ; que l'impossibilité soudaine d'accéder au hall d'exposition l'a coupée de l'un de ses principaux atouts

Source officielle
CA

Chambre sociale

633fc388e633183e2ee17c21

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

(qui) va engendrer une réorganisation au sein de l'équipe'» à l'effet de «'préparer les salariés au changement, les mobiliser et leur permettre d'identifier tous leurs atouts pour répondre au mieux aux

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68df5bd4cf4e7f1c37e1cc53

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle exploite ainsi la résidence de tourisme, classée par Atout France, "[Adresse 7]" à [Localité 6].

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

J MATTOUT REALTY

SIREN 878216795GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

30/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MATTOUT HOLDING

SIREN 071806178GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

09/08/2026

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Dépôts des comptes

MATTOUT ENTREPRISE

SIREN 451298574GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

09/08/2026

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Dépôts des comptes

MATTOUT CARRELAGE

SIREN 423745462GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

24/07/2026

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Modifications et radiations RCS B

FATTOUTA

SIREN 952757128GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

28/04/2026

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