de coindivisaire de l'Indivision [E] [Localité 7], indivision entre personnes physiques enregistrée sous le n° SIREN 789.995.164 dont l'adresse d'implantation est sis [Adresse 4], représenté par Me Audrey

APPELANTS Madame Audrey X... épouse Y... née le [...] à AUBAGNE, demeurant [...]

Le planning établi par Audrey Y... prévoyait pour le mercredi 23 novembre la présence de Sylvia X... de 9 heures à 13 heures et de 14 heures à 19 heures 45.

. *** De l' union de Robert C... et de Catherine X..., sont issus : - Johanna, née le 17 décembre 1990 - Audrey, née le 12 avril 1996 - Alexandre, né le 12 décembre 1997.

Audrain-Foulon La greffière, A.

Audrey Y...

des Libertés Individuelles Audience du samedi 08 février 2020 N° RG 20/00255 - N° Portalis DBVT-V-B7E-S4MM Magistrat(e) délégué(e) : Sylvie THEVENOUX, Présidente de chambre assisté(e) de Audrey

AUDIN à payer à M.

jugement rendu le 03 Avril 2006 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY RG no 05/01373 APPELANT Monsieur Kamel X... ... 93600 AULNAY SOUS BOIS comparant en personne, assisté de Me Pierre AUDOUIN

Demandeur au recours contre une décision rendue le 13 septembre 2021 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 3], ET : Maître Audrey TEANI Avocat, demeurant [Adresse 2] Absente

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Audrey VANHUSE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Chantal MANTION en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Madame Jocelyne RUBANTEL, Président

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Mai 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

PMC CONSULTANT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey MARIE Me Laura COTZA Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 31 Octobre 2023.

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Composition du délibéré : Monsieur Jacques BOUDY, Président, Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller, Madame Christine DEFOY, Conseillère, Greffier : Madame Audrey COLLIN ARRÊT : - contradictoire

CHRONOLIFE agissant par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de Paris, toque : C2477 - N° du dossier 2474254 S.E.L.A.R.L

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 juillet 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Greffier lors des débats : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Alain TARDY MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 18 juillet 2022 devant Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère à la cour

Alain TARDY MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 18 juillet 2022 devant Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère à la cour