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12 752 résultats pour « Barges »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre de la Proximité

6a0fe6d7cdc6046d47877488

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Représenté par Me Diego CASTIONI, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Monsieur [L] [S] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Céline BART

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94db1

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

Monsieur [Y] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Gabriel DANCHET-GORDIEN, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Madame [D] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Gabriel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

662c94f3b787c4000862f5cf

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

est 2062 6013, . le lapin en chocolat à l'emballage « crème » de l'année 2018 dont le code-barres est 2075 8493, . les lapins en chocolat à l'emballage « bronze » des années 2019. 2020 et 2021 dont

Source officielle
CA

Cabinet B

63201e7039bca9fcb099ef9d

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Ce barrage est placé au niveau de la parcelle cadastrée [Cadastre 21] appartenant aux ayants droit de [A] qu'il traverse.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6622097c9ce1420008389a25

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[L] concernant le caractère « trop glissant » du sol et insuffisant des barres de maintien.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69f04503cdc6046d47cd0030

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

bail commercial à la SAS La Tencha un local commercial situé dans l'ensemble immobilier dont elle est propriétaire pour une durée de onze années à effet au 1er mars 2017, pour y exercer une activité de bar

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

63d22a9d9b3c8605deec203f

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Votre badge d'accès aux locaux a été enregistré au portique à 13h09, ce qui démontre que vous avez été absent de votre poste de travail durant 1h19 alors que vous avez badgé un temps de pause déjeuner

Source officielle
CA

Chambre 3 A

627a0106dd6bd9057dc56c48

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

président et Mme Anne HOUSER, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** Par acte notarié dressé le 29 décembre 2011, la Caisse de crédit mutuel Barr

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd89572

Appel

20 mars 2007

20 mars 2007

Intimé : Le syndicat des copropriétaires de la résidence de la Barre FAITS ET PROCÉDURE M.

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CA

Chambre Sociale

62ce63c39a20ce9fcf126a3e

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

de PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 25 Novembre 2021, enregistrée sous le n° 21/00030 ENTRE : [8] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Francois FUZET de la SCP HUGUET-BARGE-CAISERMAN-FUZET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94b9c

Appel

19 octobre 2020

19 octobre 2020

Représentant : Me Robert VALERIUS de la SCP CHEVRY-VALERIUS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/001979 du 23/01/2017 accordée par

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02481_20230215

Admin. Appel

15 février 2023

15 février 2023

", " Petit Bargy " et " Jallouvre-Payre " ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 2 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

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CA

Avis

CADA:20165017

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Olonnes à sa demande de copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de réhabilitation des Epis et du barrage

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155545

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

bons de commande, de toutes les factures et prestations liées à l'organisation de la Journée des Tuiles qui s'est déroulée le 6 juin 2015 (spectacles, société de sécurité mobilisée, réalisation de badges

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CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

677f67b28c38f76f783033bd

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

En l'espèce, il convient de rectifier l'arrêt du 12 décembre 2023 en ce qu'il ordonne la vente par licitation à la barre du tribunal des parcelles indivises cadastrées Commune de [Localité 15], section

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

65b20e71c4cf860008dff550

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Sur l'évolution de la créance Postérieurement au jugement déféré la barge a été vendue, le 13 juillet 2022, et son prix de 330 000 euros a été reversé à la société Caisse d'épargne et de prévoyance

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02024_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

de la période de sécheresse du 20 juin 2019 au 30 septembre 2019, pour les communes d’Achey, Aisey-et-Richecourt, Alaincourt, Amance, Ambievillers, Amoncourt, Anchenoncourt-et-Chazel, Anjeux, Autet, Barges

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67f4b113da16d54af38e625a

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

BARI BTP, prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Loïc RENAUD, avocat au barreau de COLMAR, INTIMES : Monsieur [R] [J] né le 17 Août 1994

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CA

2e Chambre

60360d9f5fb450723e627bab

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

Conseil Général doit veiller aux droits de l'auteur; - les altérations très importantes de son oeuvre n'étaient pas justifiées ni nécessaires; l'extension a été décidée de 2004 à 2010, alors que la barge

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03147_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Les préfets du Gers et de la Haute-Garonne ont déclaré d’utilité publique les travaux de construction d’un nouveau barrage, dit barrage de Lunax, sur la Gimone, cours d’eau alimenté par la Neste par un

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