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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
644b639ec51457d0f882dd09
27 avril 2023
27 avril 2023
En effet, ce dernier, démotivé, commettait de nombreuses erreurs dans l'exécution de son travail (viennoiseries brûlées, recettes ratées...), par désintérêt et négligence, ce pourquoi il ne lui était confié
Source officielleChambre sociale
65aa2691a34ad10008581a46
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Mme [Z]. 3) Sur le troisième grief concernant le défaut de professionnalisme de Mme [R] Des clientes ont attesté du défaut de professionnalisme de Mme [R] : - Mme [T] : frange et longueur brûlées
Source officielle1ère chambre 1ère section
61624d6ded30a8f561738314
12 septembre 2013
12 septembre 2013
l'installation, est la cause des pannes répétées de la chaudière, que la défectuosité du joint a entraîné la détérioration des éléments internes (manchette de mélange d'air, pièce de sortie des gaz brûlés
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162852ec10e2193c578089f
6 novembre 2013
6 novembre 2013
Le concept avait pour objet de permettre à l'acheteur de vénérer ou de brûler ces bougies, comme on brûle ses idoles.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162b8dfefb73d2e55750fc5
16 janvier 2013
16 janvier 2013
syndicat des copropriétaires de l'immeuble du [Adresse 2] n'a pas commis d'abus de droit en refusant d'autoriser les demandeurs à effectuer les travaux de création d'une gaine d'extraction des gaz brûlés
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616243ba1217cad6c01648ec
27 novembre 2013
27 novembre 2013
Il fait remarquer en outre que Mme [M] n' a pas été brûlée et qu'elle a à nouveau participé au numéro les jours suivants l'incident. Pour appuyer ses affirmations, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9177f
11 juin 2014
11 juin 2014
consorts X... ont vendu à La SCI du Diamant, le bien cédé était décrit comme un local à usage de Boulangerie composé d'un point d'accueil, un coin fourneaux avec emplacement pour évacuation des gaz brûlés
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
69d09c5ccdc6046d47103d73
3 avril 2026
3 avril 2026
[P] s'est brûlé les doigts de la main droite au deuxième degré.
Source officielleChambre 1-9
642fb57ecece1704f5747394
6 avril 2023
6 avril 2023
grande instance de Draguignan a condamné la SAS SP à procéder au retrait d'un branchement non conforme de toilettes sur le collecteur commun, au retrait du branchement d'une gaine d'évacuation de gaz brûlés
Source officielle2ème Chambre
643a42e1d83dbd04f5fb2b47
14 avril 2023
14 avril 2023
investigations, constaté 4 types de désordres : des 'émanations anormales à l'échappement, visibles en fonctionnement et provoquant un encrassement des sorties du silencieux et des projections de carbone mal brûlé
Source officielleRétention_recoursJLD
64e6f2dd28deb9d9692908e9
23 août 2023
23 août 2023
séjour ; son avocat lui avait dit de régulariser sa situation à sa sortie de prison alors qu'il aurait du le faire pendant son incarcération ; il n'en peut plus de rester au centre de rétention qui a brûlé
Source officielleRétention Administrative
6270c6012354d9057d9e9258
2 mai 2022
2 mai 2022
L'armée turque a brûlé le village où nous vivions, nous avons du fuir la région et je suis allé à Istanbul. J'ai été libéré et on a voulu me forcer à faire mon service militaire, j'ai refusé.
Source officielleChambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a4f
12 avril 2024
12 avril 2024
horaires du travail le jour de l'accident: non indiqués - activité de la victime lors de l'accident: 'brasserie et service du soir' - nature de l'accident: 'violence verbale, insulte, menace 'je vais te brûler
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
65a0f5de383a880008fd081b
10 janvier 2024
10 janvier 2024
2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° APPELANTE Madame [O] [T] Née le 21 Juillet 1974 à [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1]/FRANCE Représentée par Me Anne BRULLER
Source officielle3ème Chambre A
5fda1855bdfcd65c39a8b5d2
27 septembre 2019
27 septembre 2019
mari n'a cessé de l'humilier et de la transformer 'en état d'esclave' depuis son arrivée en France, et que le 24 juin 2016, son mari l'a frappée à coups de poings en la projetant sur le mur et l'a brûlée
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02679_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Cette étude relève qu'en hiver la végétation est entièrement brûlée par le gel, elle précise également que le long du fossé, à l'ouest et sur environ 1 150 m², il y a une prairie humide et une friche humide
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61624a83a68110eae5b69077
13 mars 2014
13 mars 2014
Durestos, et particulièrement pour les pales des malaxeurs à explosifs, isolées par des tresses d'amiante qui étaient ensuite enlevées avec des crochets et que les déchets d'amiante étaient ensuite brûlés
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61624a83a68110eae5b69078
13 mars 2014
13 mars 2014
Durestos, et particulièrement pour les pales des malaxeurs à explosifs, isolées par des tresses d'amiante qui étaient ensuite enlevées avec des crochets et que les déchets d'amiante étaient ensuite brûlés
Source officielle1ère Chambre
61629871201c88caf8c4e198
28 juin 2013
28 juin 2013
dangereux, qui a eu le rôle actif dans la production du dommage'; il a été l'instrument du dommage, - Melle [G] a pris l'initiative d'allumer le feu, avec un activateur inadapté (alcool à brûler
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162efb08fe037d2cb4a04f3
5 juillet 2012
5 juillet 2012
[I] lors des entretiens obtenus auprès des chefs d'entreprise, ce dont témoignent notamment les termes suivants: 'Faut-il encore brûler votre énergie à accompagner M.
Source officiellePage 17 sur 47