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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
653b58ef502b828318c4e35b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[I] [J] en sa qualité d'héritier de sa mère [N] [A] décédée le 18 juin 2019 né le 26 Août 1971 à [Localité 18], demeurant [Adresse 16] Représentés par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN PERRIER GAUDIN,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162e4f37797cdb2f7583ce9
27 janvier 2011
27 janvier 2011
La SARL K2M GLOBAL BUSINES ayant pour gérant Madame [U] [R] [B] a par acte d'huissier du 2 décembre 2010 été assignée par Monsieur [L] qui lui a signifié ses dernières conclusions ; l'acte précise qu'il
Source officielle17e Chambre B
615e0dc0c25a97f0381f4f50
30 octobre 2014
30 octobre 2014
SAS DUTY FREEE ASSOCIATES, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Constance AMEDEGNATO, avocat au barreau de PARIS (242 bis bd saint germain - 75007 PARIS) substitué par Me Marie-Pierre ANDRE-BUDIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93062
15 janvier 2015
15 janvier 2015
avocats plaidants au barreau de PARIS SA CIC LYONNAISE DE BANQUE, légalement représentée, dont le siège social est situé 8 rue de la République-69001 LYON représentée par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60362757b497c48a7f8e6b48
10 décembre 2015
10 décembre 2015
PEINTRE GRAU prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Raphaël THERY, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Thomas BUFFIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
62c67c6aca9bf26379030896
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Marc BAILLY, Président de chambre Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Mme Fabienne BUTIN, Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Yulia TREFILOVA ARRET
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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2 mai 2023
2 mai 2023
chargement des wagons métalliques...il fallait absolument procéder à rendre étanches les portes matérales en utilisant des tresses de calibre adapté en faisant pénétrer celles-ci avec un marteau et un burin
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
63b91ae8b63d827c909cacf4
6 janvier 2023
6 janvier 2023
gérer un tel plan de retraite conformément aux dispositions de l'article 2-1 e) relatives aux activités réglementées résultant de la loi de 2000 intitulée «Regulation of Fiduciaries, Administration Businesses
Source officielle5e chambre Pole social
68709fccf0cfe7ae188fea4e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que : le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6033c21323cea174d5354910
5 avril 2017
5 avril 2017
que je vous laissez rentrer en fin de semaine chez vous avec le véhicule afin de vous éviter des frais de transports pour rejoindre votre travail , celui-ci a été vandalisé par 6 trous effectués au burin
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d058
22 juin 2006
22 juin 2006
juillet 2002, Maî tre LEGRAS de GRANCOURT exposait à ce magistrat que ces deux sociéétéés avaient comme associéée unique, l''une et l''autre, une sociéétéé de droit britannique déénomméée INNOVATIONNAL BUSINNES
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a711
10 janvier 2008
10 janvier 2008
sa fille un large droit de visite et d'hébergement, celle-ci a toujours eu son domicile fixé chez la mère dont il est rapporté la preuve qu'elle vivait dans un immeuble lui appartenant sis à PIERRE BUFFIT
Source officielle17e Chambre B
615e0d32c25a97f0381f4c39
30 octobre 2014
30 octobre 2014
SA DUTY FREE ASSOCIATES, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Constance AMEDEGNATO, avocat au barreau de PARIS (242 bis bd saint germain - 75007 PARIS) substitué par Me Marie-Pierre ANDRE-BUDIN
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03034_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
I produit nouvellement en appel trois actes de notoriété dressés le 27 mars 2024 par Me Buffon, notaire à Pointe-à-Pitre, dont il ressort qu'au nombre des ayants droit à la succession de M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01354_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
I produit nouvellement en appel trois actes de notoriété dressés le 27 mars 2024 par Me Buffon, notaire à Pointe-à-Pitre, dont il ressort qu'au nombre des ayants droit à la succession de M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
631add73f575634f1371eb76
8 septembre 2022
8 septembre 2022
la SELEURL Marie Content Avocat, avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMEE et APPELANTE INCIDENT : Madame [F] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officielleChambre Sécurité Sociale
63ca42e79066fd7c90fc26a5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
bruits lésionnels provoqués par : 1- les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection, tels que : le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627b552476c5d9057df7ffe2
10 mai 2022
10 mai 2022
DELEGATION AGS CGEA D'ANNECY dont le siège social est sis 88 avenue d'Aix-les-Bains - l'Acropole 74600 SEYNOD prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
627ca8404781dc057dee7b52
11 mai 2022
11 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Marc BAILLY, Président de chambre Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Florence BUTIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6688de6c676b73dd81b97272
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que : - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage
Source officiellePage 17 sur 23