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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
634f9606b5afe5adfff28d61
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et Mme Marlène BERTHET, greffier lors du prononcé ENTRE : Mme
Source officielle1ère Chambre
68e49e85bf7d454f9ee48789
6 octobre 2025
6 octobre 2025
CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Thierry SILHOL, Président de Chambre, chargé du rapport, Monsieur Jean-Louis FIRON, Conseiller, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Céline
Source officielle1ère Chambre
628dca6414cc2751aa86ba1d
2 mai 2022
2 mai 2022
COM UNIC, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis 62 route de la Fruitière - 74650 CHAVANOD Représentée par Me Michèle SCHAEFER, substituée par Me Stéphanie
Source officielle1ère Chambre
68f7137acbf3d85a0c71ec1c
20 octobre 2025
20 octobre 2025
publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thierry SILHOL, Président, chargé du rapport, et Madame Claude OLIVIER-VALLET, Magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Céline
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899af
20 juin 2007
20 juin 2007
représentés par la SCP GUASCO-MONTANARO-DUPERIER-BERTHON, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMÉE : SOCIÉTÉ EUROPÉENNE DE PRODUITS RÉFRACTAIRES prise en la personne de son représentant légal en exercice Route
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd9073c
30 mai 2013
30 mai 2013
-- Le TRENTE MAI DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SA CERINNOV FRANCE dont le siège social est Route
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6031e9bedca68a230692eda8
6 juin 2018
6 juin 2018
Comparant en personne, assisté de Mme Céline Z... (Défenseur syndical) EXPOSÉ DU LITIGE M.
Source officielleChambre 1-8
69ce0c9ecdc6046d47d3d972
1 avril 2026
1 avril 2026
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa5588361df277dc598bf
19 avril 2022
19 avril 2022
NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 19 AVRIL 2022 APPELANTE : Madame [W] [Y] née le 16 Mars 1973 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Céline
Source officielle1ère Chambre
670f58604ad0d5ee7d7e5dba
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et de Mme Marlène BERTHET, greffier lors du prononcé ENTRE :
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63d37999d1bc2605de4b46f6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Allez et Cie dans l'unique but d'obtenir la remise en route du système de chauffage comme l'atteste d'ailleurs la mention figurant sur la facture du 30 octobre 2015 émise par le professionnel.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
69679a22cdc6046d47450fa5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Section Commerce, suivant déclaration d'appel du 25 mai 2023, APPELANT : Monsieur [K] [G] né le 28 Février 1979 à [Localité 32] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Célia
Source officielle1ère Chambre
62721835228a02057de673f2
3 mai 2022
3 mai 2022
CHAMBERY Représenté par la SCP CHAPRON LANIECE YGOUF ET ASSOCIES, avocats plaidants au barreau de PARIS Intimés Mme [K] [A] née le 21 Juillet 1970 à CHAMONIX MONT BLANC, demeurant 1650 Route
Source officielleChambre Commerciale
69cdfaf5cdc6046d47d1d1cd
1 avril 2026
1 avril 2026
Ferrand, décision attaquée en date du 06 novembre 2023, enregistrée sous le n° 22/01976 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Madame Anne Céline
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
69f97bb7cdc6046d47a17540
30 avril 2026
30 avril 2026
prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Samuel Vitse, président de chambre Hélène Billières, conseiller Céline
Source officielle1ère Chambre
602d26abe417ae3d89dee09e
16 février 2021
16 février 2021
partage [D] en date du 8 novembre 1837 comportant quatre lots, qui incluaient l'ensemble des parcelles objet du présent litige, a créé une cour commune à ces quatre lots, cour donnant à l'est sur la route
Source officielle5e chambre civile
660cf25e7c1ccb0008628d11
2 avril 2024
2 avril 2024
PICARD SURGELES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Céline THAI THONG de la SCP CASANOVA - MAINGOURD - THAI THONG, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Edouard
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02257_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Vugoux », la commune de Saint-Gilles, la commune de Celon, Mme AL...
Source officielle2ème Chambre
63104b6e4709e24f13d5538e
30 août 2022
30 août 2022
la SARL [J] [T] à payer à Mme [O] [K], Mme [U] [K], Mme [V] [K], Mme [N] [K], Mme [W] [K] et Mme [R] [K] la somme de 3 118,50 euros TTC ; Au titre du cintrage du vantail de la porte intérieure du cellier
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
697b0158cdc6046d4710bc80
28 janvier 2026
28 janvier 2026
remis à étude [Adresse 24] - [Localité 45] non représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Novembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Céline
Source officiellePage 17 sur 22