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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
5fca99394320138e2ce45a0a
24 juillet 2020
24 juillet 2020
Représentée par Me Thierry DEVILLE de la SARL ALIZE 360, avocat au barreau du TARN-ET-GARONNE INTIMÉE Madame Q... U... [...] [...]
Source officielle1ère Chambre A
60345d12f96dbe4c1fa115f3
15 décembre 2016
15 décembre 2016
barreau de CARCASSONNE, avocat plaidant Madame [G] [P] née le [Date naissance 3] 1946 à [Localité 2] (ITALIE) de nationalité Française [Adresse 5] [Adresse 6] représentée par Me Thierry
Source officielle1ère Chambre
637dc86014982305d4c2021b
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Madame Anne VERRIER, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD, ARRÊT : - Réputé contradictoire
Source officielleChambre 4-6
62760c2b593736057d78a8de
6 mai 2022
6 mai 2022
APPELANTS SARLU LES HAUTS DU VAR TAXI, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Serge MIMRAN VALENSI de la SELARL MIMRAN VALENSI SION, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Caroline
Source officielleChambre sociale 4-5
69731557cdc6046d47633389
22 janvier 2026
22 janvier 2026
placée, Greffier lors des débats : Madame Caroline CASTRO FEITOSA, EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleChambre sociale 4-5
68709b6f123db6632de3161c
10 juillet 2025
10 juillet 2025
placée, Greffier lors des débats : Madame Caroline CASTRO FEITOSA, EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleChambre sociale 4-5
6883104680821d9a1906fc53
24 juillet 2025
24 juillet 2025
placée, Greffier lors des débats : Madame Caroline CASTRO FEITOSA, EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleChambre 4-5
5fdbc5a0225abda4c812ba59
31 janvier 2019
31 janvier 2019
Greffier lors des débats : Madame Caroline LOGIEST.
Source officielle3e chambre
6036b6159510cd56c7c2a4ab
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Mai 2015, Madame Françoise BAZET, Conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917f8
17 juin 2014
17 juin 2014
Représenté par Me Gérard RADIX, avocat au barreau d'AUXERRE substitué par Me Caroline BEHAR, avocat au barreau d'AUXERRE, toque : E1610 INTIMÉE SNC PNEU LAURENT Prise en la personne de ses représentants
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
627ca8714781dc057dee7c60
11 mai 2022
11 mai 2022
à la Cour : Jugement du 21 Novembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° F 17/00968 APPELANT Monsieur [O] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Caroline
Source officielleChambre sociale 4-5
67ef68af6b85edc07d3453dc
3 avril 2025
3 avril 2025
COTE SECURITE C/ [O], ASSOCIATION L'UNEDIC DELEGATION AGS CGEA D'AMIEN, [Z] ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, par Monsieur Thierry CABALE, conseiller de la mise
Source officielle1ère Chambre A
5fdc1b845ae3893fc1540f90
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Conseiller, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte DEVILLE, Conseiller, faisant fonction de Président Madame Caroline
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61628540c10e2193c5780a40
28 mai 2013
28 mai 2013
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 23 Juin 2011 par Conseil de Prud'hommes d'AUXERRE RG n° 11/00045 APPELANTE Madame [X] [W]-[I] La Gilleterie [Localité 2] représentée par Me Thierry
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162a737f901d4f689722e04
27 février 2013
27 février 2013
Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Novembre 2010 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/06437 APPELANT Monsieur [U] [B] [Adresse 7] [Localité 2] représenté par Me Caroline
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162fde33ebbdffcbea6a98c
12 janvier 2012
12 janvier 2012
poursuites et diligences de son Président du Conseil d'Administration et domicilié en cette qualité [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Pascale BETTINGER, avoué à la Cour assistée de Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Joao Xc/La BANQUE POPULAIRE DU SUD OUEST
6253cbcdbd3db21cbdd8e4f7
4 octobre 2010
4 octobre 2010
domicilié en cette qualité au siège social 10 quai de Queyries-33072 BORDEAUX CEDEX, représentée par la SCP CASTEJA-CLERMONTEL & JAUBERT, avoués à la Cour, et assistée Maître GODET substituant Maître Thierry
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02059_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Guillaume Vandenberghe, - et les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02618_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Guillaume Vandenberghe, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Xavier Denis, représentant l'EARL Stéphane Olivier et l'EARL du Tertre.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01444_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Guillaume Vandenberghe, rapporteur, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Sandra Vermeesch-Boquet, représentant le centre hospitalier d'Armentières
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