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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
6780bad0f25437b69df75a5e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
AXA FRANCE IARD Grosse délivrée le à SCP SVA Selarl Chabannes Reche...
Source officielle2ème chambre section A
651fa574c601f083189917e7
5 octobre 2023
5 octobre 2023
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT C/ [N] Grosse délivrée le à Selarl Chabannes- Reche ... Selarl Begue Ramackers...
Source officielle5ème chambre sociale PH
6284906c498a54057d102e8c
17 mai 2022
17 mai 2022
la SELARL LEXAVOUE NIMES, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : Madame [Z] [Y] née le 02 Février 1983 à [Localité 10] [Adresse 3] [Adresse 9] [Localité 1] Représentée par Me Jean paul CHABANNES
Source officielle17e chambre
616091fedb7ff645d8566440
2 avril 2014
2 avril 2014
: Jugement rendu le 26 Septembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement N° RG : 11/01091 Copies exécutoires délivrées à : Me Patrick CHADEL
Source officielle6e chambre
642fb7cecece1704f5747aec
6 avril 2023
6 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd854a6
29 mars 2001
29 mars 2001
De cette union sont issus deux enfants : - CHABANE, né le 7 janvier 1960 à BIR-EL-ARCHE, - BRAHIM, né le 14 août 1962 à BIR-EL-ARCHE.
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854ac
29 mars 2001
29 mars 2001
De cette union sont issus deux enfants : - CHABANE, né le 7 janvier 1960 à BIR-EL-ARCHE, - BRAHIM, né le 14 août 1962 à BIR-EL-ARCHE.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b8bd3db21cbdd86120
4 février 2002
4 février 2002
ses représentants légaux en exercice domiciliés ès qualités au siège social 65 Avenue Jules Cantini 13006 MARSEILLE 06 ayant pour avoué constitué la SCP POMIES-RICHAUD-ASTRAUD et pour avocat Maître CHABANNES
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
61632b3081886c8c1bac972b
16 juin 2011
16 juin 2011
- signé par Monsieur Michel ZAVARO, Président et par Madame Chadia GUICHARD, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890a7
24 mai 2006
24 mai 2006
De plus, vous avez ajouté que : - "Nous faisions les chacals" - "Les heures complémentaires, vous les faisiez pour les résidants, mais si c'était pour l'Administration, vous ne feriez pas une minute supplémentaire
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cde2
14 janvier 2009
14 janvier 2009
APPELANTES SA NEXX ASSURANCES, poursuites et diligences de son représentant légal., demeurant CHABAN DE CHAURAY-79000 NIORT représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de Me Gérard DUFLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf27
13 novembre 2008
13 novembre 2008
Evelyne MUDRY, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par Madame Maryvonne DULIN, Présidente - signé par Madame Maryvonne DULIN, Présidente et par Madame Chadia
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1e7
15 novembre 2007
15 novembre 2007
pris en la personne de son Président Directeur Général ayant son siège Chaban de Chauray - 79036 NIORT CEDEX 9 représentée par la SCP GOIRAND, avoués à la Cour assistée de Maître Sarah FOUILLAND-MILLERET
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02894_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 7 juillet 2021, M. et Mme A, représentés par Me Duceux et Me Chabane, demandent à la cour : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02895_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 7 juillet 2021, M. et Mme A, représentés par Me Duceux et Me Chabane, demandent à la cour : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY01081_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
C..., représenté par Me Chabal, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 18 mars 2025 ; 2°) d’annuler les décisions préfectorales susmentionnées pour excès de pouvoir ; 3°) d’enjoindre au
Source officielleChambre sociale 4-2
68676120c173dff6a7933738
3 juillet 2025
3 juillet 2025
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 4 avril 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés devant Madame Isabelle CHABAL
Source officielle1ère Chambre
S.A.R.L. L'ATELIER DE L'AMBROISIEc/S.A
651d0336fe8d588318c1afeb
3 octobre 2023
3 octobre 2023
la SARL CENTER BOIS, la SARL TS ELEC, la SARL [C] TP, la SAS TERA CONTRÔLE, la SARL FABIEN GOMEZ, la SA AVIVA ASSURANCES, la SA MAAF ASSURANCES [[Localité 39], 79036 - NIORT], la SA MAAF ASSURANCES [Chaban
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6df
19 octobre 2011
19 octobre 2011
le 28 Septembre 2006 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 05/ 01027 Copies exécutoires délivrées à : la SCPA MOREL-CHADEL-MOISSON
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edea
24 octobre 2011
24 octobre 2011
né le 24 Décembre 1967 à CHADRAC (43770) ... 69720 SAINT-LAURENT-DE-MURE représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Christophe DEGACHE, avocat au barreau de LYON INTIMEE
Source officiellePage 17 sur 61