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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
60320ae5f5e346430d5a392a
9 mai 2018
9 mai 2018
Le 15 avril 2012, le châssis du véhicule s'est rompu en circulation.
Source officielleCour d'Appel
SARL NORBA ILE DE FRANCE NORDc/SARL COTE IMMO
6253cda8bd3db21cbdd94083
26 juin 2018
26 juin 2018
en aluminium non justifié ou insuffisant * un avis technique et des certificats NF d'homologation et de fabrication des châssis aluminium non communiqués Compte tenu de ces éléments, la société NORBA
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915ce
20 mai 2014
20 mai 2014
Pascal Z... implique également des travaux comportant habituellement des mouvements forcés de l'épaule, ceux-ci étant particulièrement caractérisés lors de la tâche de manutention des châssis de seuils
Source officielleChambre 1-1
652f7888b0532083189958b9
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[G] [Z] une voiture automobile d'occasion, de marque Volkswagen, modèle 'Touareg', châssis n° WVGZZZ7LZ4D054181, immatriculée [Immatriculation 9] et affichant un kilométrage de 129 662 kms au compteur.
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a804
14 novembre 2007
14 novembre 2007
publiquement, le 14 Novembre 2007, date indiquée à l'issue des débats, FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur Yves X... était embauché par la société le 2 mai 1980 de maître de chaix
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9221a
1 avril 2015
1 avril 2015
fixe à « verre dormant, - dire que la porte du rez-de ~ chaussée située sur le lot des concluantes sera transformée en fenêtre à châssis fixe à « verre dormant, - subsidiairement dire que les concluantes
Source officielle1ère Chambre
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14 janvier 2026
14 janvier 2026
l'absence de VMC dans lesdites pièces d'eau selon ce même expert - selon l'expert judiciaire, les traces d'humidité autour des deux fenêtres de toit sont imputables à une rupture d'étanchéité des châssis
Source officielleChambre 1-8
659f943a3328fa00087a2453
10 janvier 2024
10 janvier 2024
N° Portalis DBVB-V-B7G-BI6VL [O] [R] épouse [F] [H] [F] C/ [W] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Capucine VARRON CHARRIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
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4 avril 2013
4 avril 2013
de la Cour, composée de :Monsieur Jacques CHAUVELOT, Président de la Chambre Madame Michèle TIMBERT, Conseillère Madame Isabelle BROGLY, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Amandine CHARRIER
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd87227
28 juin 2004
28 juin 2004
ordonné d'astreinte, et que cette situation lui a causé un préjudice important en raison de son état de santé et de l'impossibilité d'utiliser son jardin dans des conditions normales surtout que les châssis
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
615e0e73c25a97f0381f56a9
25 septembre 2014
25 septembre 2014
CRETEIL, désignée conformément aux dispositions de l'article L. 13-1 du Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique Greffier : Madame Chaadia GUICHARD, lors des débats et Madame Amandine CHARRIER
Source officielleChambre sociale
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11 avril 2024
11 avril 2024
SAINT-DENIS Chambre sociale N° RG 23/01037 - N° Portalis DBWB-V-B7H-F5QD Entreprise JONATHAN BRICE MAILLOT EXERÇANT SOUS L'ENSEIGNE « KOY SHOP » [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Chafi
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6a1a7594cdc6046d4774db6c
28 mai 2026
28 mai 2026
avocat au barreau de Paris DEFENDERESSE A L'INCIDENT Madame [S] [P] née le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Faten Chafi
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00683_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
B, représenté par Me Chafi, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille du 20 février 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône en date du
Source officielleChambre 3 A
677e183d25a73d43aa4ae0dd
6 janvier 2025
6 janvier 2025
À titre subsidiaire, elle fait valoir que les deux fenêtres réalisées sont constitutives de jours en ce qu'elles sont montées sur des châssis fixes et dotées de vitrage opaque.
Source officielle1ère chambre
697c5e23cdc6046d473933f6
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Le garage auquel celui-ci l'a confié le 14 mars 2019 afin de réaliser des travaux d'entretien l'a informé qu'il présentait des déficiences graves affectant la structure du châssis.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6780baccf25437b69df75a2c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Les deux devis acceptés portent sur la fourniture respectivement de 62 châssis et 44 châssis.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
660cf2637c1ccb0008628dbf
2 avril 2024
2 avril 2024
aurait pu être identifié comme son propriétaire grace au numéro de la plaque d'immatriculation dont le véhicule était pourvu, au contrôle technique de 2015 mentionnant celui-ci ainsi que le numéro de chassis
Source officielleHospitalisation D'office
69622031cdc6046d47d3ff00
9 janvier 2026
9 janvier 2026
RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Vu la décision d'admission en soins psychiatriques à la demande d'un tiers de [J] [H] au centre hospitalier Alpes-Isère (CHAI) en date du 9 décembre 2025 ; Vu
Source officielle1re Chambre B
6163899fa5395b851a399bbf
3 février 2011
3 février 2011
Par lettre 'officielle' datée du 12 juillet 2006, M°Camille CHAIX, avocat de M.
Source officiellePage 17 sur 154