La SAS Établissements Marchand a comptabilisé en charges déductibles de son bénéfice imposable, au titre de la période en litige, d'une part, des dépenses se rapportant aux pensions de deux chevaux de

La SCEA " Le Mas de l'Air ", gérée par Mme B A, exerce l'activité d'élevage de chevaux américains et de gestion d'établissement hippique depuis le 1er janvier 2005 sur le domaine du Mas de l'Air situé

Ainsi, le 1er mai 2008, il a participé à la bénédiction des chevaux à [Localité 2], et il a été photographié, costumé, à cheval et dirigeant le cortège ; la manifestation a duré trois heures.

, son accident ayant pour origine une chute de ce cheval.

[P] de donner à boire à ce cheval qui ne pouvait pas boire en abreuvoir, dans un seau (pièce n° 22 / appelante).

97 de l'arrêté du 13 septembre1985 ; 10) les comptes administratifs des budgets 2015 et 2016 ainsi que des dépenses et recettes 2015 et 2016 des deux sociétés mères (France galop et la société du cheval

Les conséquences de ces aléas étaient importantes pour le bien être des chevaux dont j'avais la charge.

l'objet ; - l'administration a regardé à tort comme des revenus d'origine indéterminée des chèques correspondant à des primes et gains résultant de courses hippiques, ou provenant de la cession de chevaux

A la suite de la première visite de reprise du 25 juin 2014, le médecin du travail concluait « pas de travail avec les chevaux dans l'entreprise.

- constater la disparition, la dissimulation et le détournement d'éléments d'actifs de la communauté - constater l'appropriation indue des chevaux appartenant à Monsieur Daniel Y..., par Messieurs

[G] a vendu à Mme [C] un cheval nommé « Inédit Boy des Ternes » le 29 mars 2023 pour un prix de 8 000 euros. Par acte du 27 août 2024, Mme [C] a assigné M.

Dès lors et en application des dispositions nationales citées plus haut, le critère relatif à l'exploitation agricole est ici déterminé par une possession minimale de 5 chevaux.

[E] [P] a exercé l'activité d'éleveur de chevaux de course à titre personnel à compter du 16 août 1985.

111-2 du code de l'urbanisme dès lors que le chemin du puits des Vences a une largeur insuffisante pour le passage et le croisement des engins de secours comme des véhicules attelés de remorques à chevaux

[Z] [W] est éleveur de chevaux à la Ferme Equestre de [Adresse 12] où il accueille des chevaux en pension. Pendant plusieurs années, M.

Elle justifie de toutes les ventes de chevaux, avant l'union, durant le mariage et postérieurement à sa dissolution.

Sarcelles a délivré un permis de construire n° PC 95585 21O0079 à la société Invest & Co pour la démolition totale d’un bâtiment existant et la construction d’un hôtel, sur un terrain situé 9 rue du Fer à Cheval

[A] pour une activité de gardiennage et de pension de chevaux. C'est ainsi par exemple que M. [O] [Y] atteste avoir mis en pension ses deux chevaux chez M.