Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
616318c1e0639f4f1a04a509
29 septembre 2011
29 septembre 2011
devant la Cour composée de : Madame Jeannine DEPOMMIER, Président chambre 6-12 Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mlle Christel
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61632f5814ec5f96a7da0970
3 novembre 2011
3 novembre 2011
audience publique, devant la Cour composée de : Mme Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mlle Christel
Source officielle1re Chambre A
61634cf71c666ce2d9a48d5c
14 juin 2011
14 juin 2011
APPELANT Maître [T] [V], demeurant - [Adresse 1] représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assisté par Me Jean-Michel GARRY, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Christelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163820996ce96677bf0fdd1
3 mars 2011
3 mars 2011
publique, devant la Cour composée de : Madame Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mlle Christel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163bcb63dccc95e64c14333
2 février 2010
2 février 2010
décembre 2008, APPELANT : Monsieur [W] [F], né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 4], de nationalité Française, profession boulanger, demeurant [Adresse 1], Représenté par Maître Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e390
27 juin 2011
27 juin 2011
né le 03 Juin 1960 à TRELON (59132) ... 69960 CORBAS représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Michèle CHAMAK, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date de clôture
Source officielleJuge des référés
ORCA_26DA00198_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 31 janvier 2026, et un mémoire complémentaire et récapitulatif, enregistré le 2 mars 2026, Mme C..., représentée par Me Michel Pombia, demande
Source officielleJEX
63d4ccf792a57405de331734
26 janvier 2023
26 janvier 2023
immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre, sous le numéro 784 393 340, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Michèle
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c15e
22 mai 2008
22 mai 2008
né le 04 Juillet 1954 à LAVARDENS (32360) de nationalité française exploitant agricole Lieu-dit ... 32360 LAVARDENS représenté par Me Jean-Michel BURG, avoué assisté de Me Louis SAINT YGNAN, avocat
Source officielle2e chambre civile
65321ad99e4ea48318f5acd3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me DA SILVA substituant Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL
Source officielle9e Chambre B
60352998f06312545292883b
10 juin 2016
10 juin 2016
FOND DU 10 JUIN 2016 N°2016/362 Rôle N° 14/11041 SAS ALITHYA CONSULTING C/ [Z] [O] Grosse délivrée le : à : Me Laure SEMPE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Chrystelle
Source officielle3e chambre civile
65321ad19e4ea48318f5aca1
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 AOUT 2018 TRIBUNAL D'INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 11-18-000796 APPELANTE : SCI CYLLENE [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Christel
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162d32f70d46c7f95e826d2
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Présidente Madame Michèle MARTINEZ, Conseillère Monsieur Guy POILÂNE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
êt et du solde débiteur du compte courant, dirigéec/Monsieur et Madame Eric X
6253c931bd3db21cbdd8788d
17 mars 2005
17 mars 2005
représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me François KUNTZ, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Eric X... représenté par Me GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f828
5 juin 2012
5 juin 2012
. - à chacun des petits enfants, Chrystelle et Julien C..., Maud, Nicolas, Nina et Vincent A... : 3 500 €.
Source officielle1ère chambre civile B
6032f844bc16386ba7bc3f48
24 octobre 2017
24 octobre 2017
siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocats au barreau de LYON Assistée de la SCP LEMONNIER-DELION-GAYMARD RISPAL-CHATELLE
Source officielleCour d'Appel
6253c8d9bd3db21cbdd866dc
13 janvier 2003
13 janvier 2003
DAIMLER CHRYSLER FRANCE (venant aux droits de la SA MERCEDEZ BENZ FRANCE) RG N : 01/00395 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du treize Janvier deux mille trois
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa63b6868ad1f98383a
10 avril 2025
10 avril 2025
8] [Localité 16] et Madame [A] [R] épouse [Y] née le 02 Avril 1949 à [Localité 21] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 16] Représentés par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923d4
10 mars 2015
10 mars 2015
La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : SAS ADECCO En la personne de son représentant légal 4, rue Louis Guérin 69626 VILLEURBANNE CEDEX Représentées par Me Christelle
Source officielle4e chambre
64ae4e67dc6b4e05dbb0b96f
4 juillet 2023
4 juillet 2023
vestiaire : D0007 APPELANTE **************** SAS S2IB [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 et Me Christelle
Source officiellePage 17 sur 30