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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948c2
21 février 2020
21 février 2020
Faisant valoir que le mesurage qu'il a fait réaliser indique que la superficie de l'ensemble du bien, hors cuisine, est de 59,1 m², que la superficie de la cuisine est de 6,9 m², soit une superficie totale
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01994_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
. du CCT , constituent des rojets connexes au sens de ce document, ne eut rétendre au aiement des restations réalisées au titre de ces rojets au seul motif qu’ils n’étaient as mentionnés ar le
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX03131_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Il résulte de l'instruction que les désordres litigieux ont contraint la société Horis Thirode à remplacer les équipements de cuisine pour un coût de 115 302,91 euros TTC.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX03163_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Il résulte de l'instruction que les désordres litigieux ont contraint la société Horis Thirode à remplacer les équipements de cuisine pour un coût de 115 302,91 euros TTC.
Source officielleChambre 4-8
5fdb81dab141e7603a74ca8d
27 février 2019
27 février 2019
C/ Société CPAM DU VAR Société FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE SA NOVASAM Société DECOR CUISINE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
62c5293aa2c42363790795a6
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Par courrier du 21 juillet 2017, la société JMC CUISINES a notifié à Mme [U] son licenciement pour inaptitude physique et absence de solution de reclassement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603269fc5ecb8c9ea8349531
7 février 2018
7 février 2018
Par jugement du 18 février 2015, le tribunal de commerce de Paris a placé en redressement judiciaire la Sté MANOIR CUSTINES, procédure convertie en liquidation judiciaire par jugement du 1er juin 2015
Source officielleRéférés
6710aa5bbe64d7e51024504a
16 octobre 2024
16 octobre 2024
UN AMOUR DE CUISINE société immatriculée au RCS de Montpellier sous le numéro 505 261 107 agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6528dfccaaebb88318fda86f
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Par exemple, des gâteaux datés du 15 novembre ont été retrouvés le 17 novembre sur le plan de travail de la cuisine.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
5fd94adfee94e332c9833353
5 mars 2020
5 mars 2020
- NC 4 [Localité 4] gaz en cuisine non accessible.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
603203d92566e43bdcdb9758
17 mai 2018
17 mai 2018
DRT Ghana précisait en outre dans ce courriel que le montage des hottes des cuisines par ses équipes avait commencé.
Source officielleChambre 1-1
5ffc7f528f55e255f3f4399c
5 janvier 2021
5 janvier 2021
de la cuisine par plaques.
Source officielleChambre de la Proximité
644b63dcc51457d0f882deb2
27 avril 2023
27 avril 2023
Sur la fourniture et la pose d'une cuisine équipée M.
Source officielleChambre 1-7
66ff857fa4ff9ec259c0943f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Monsieur [U] explique avoir fait appel à une autre entreprise, ne pouvant pas rester sans cuisine.
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecd8
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Le 12 février 2005, la société AG TECHNIQUE a établi un devis pour les travaux de l'immeuble rue Royet, s'élevant à la somme de 99. 646, 42 euros et un second pour les travaux de la maison impasse des
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
616340227dbf94c22343c9b7
14 septembre 2011
14 septembre 2011
. *** Mme [Z] [B] a passé commande à la société Charmita suivant devis du 10 octobre 2008 d'une cuisine équipée pour un montant de 55.000 € et versé un acompte de 22.000 € le 12 octobre suivant
Source officielle1ère Chambre
632171b6dbb9ccfcb0f37bac
6 septembre 2022
6 septembre 2022
AXA FRANCE IARD Représentant : Me Carole CANONICA de la SCP VILMIN CANONICA REMY ROLLET, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Monsieur [H] [Z] Représentant : Me Pascal KNITTEL de la SELARL KNITTEL
Source officielle1ère ch. civile
633e7071f8faf13e2e973efc
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[J] [O] et Mme [A] [U], son épouse, alléguant la découverte de champignons lignivores et de vrillettes à l'occasion de travaux d'aménagement de leur cuisine, ont fait assigner leurs vendeurs devant le
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
615e0e4bc25a97f0381f548e
10 décembre 2014
10 décembre 2014
[Localité 2] comparant en personne, assistée de Me Laurence BOTBOL LALOU, avocat au barreau de PARIS, toque : C0368 INTIMÉE (RG n° 13/04878) ET APPELANTE (RG n° 13/05294) SAS HYGENA CUISINES
Source officielleChambre civile 1-5
69cf4aedcdc6046d47f0ba3e
2 avril 2026
2 avril 2026
La société Darty Cuisine, est intervenue du 13 février 2023 jusqu'au 16 février 2023, pour les travaux de fourniture et pose de la cuisine aménagée, après les travaux de cloisonnements réalisés par la
Source officiellePage 17 sur 571