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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre A - Civile
6970dcf2cdc6046d471e35d1
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur HOUX, premier président Madame GANDAIS, conseillère Madame DE LA ROCHE SAINT ANDRE, conseillère
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
668cd241bbc9a118c6c63f13
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[E] a établi une liste des encaissements et achats intervenus mois par mois en 2023 ainsi qu'une liste de ses autres charges (salaires, assurances, achats petit matériel, gasoil), montrant un solde positif
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
RENNES La société Brocéliande combustibles (ci-après la société Brocéliande) approvisionne les véhicules de la société Le Luhern TP (ci-après la société Le Luhern) en carburant de type GNR et gasoil
Source officielle1re chambre sociale
6868b38375a2d196dbc191ef
4 juillet 2025
4 juillet 2025
les dossiers de sous traitance selon les procédures Gérer et suivre les délégations de paiement selon les procédures internes, Saisie des divers carnets de pointage, Tickets restaurant, Suivi du gasoil
Source officielleChambre A - Civile
686f4e40334d55acd19f1e5a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame MULLER, conseillère faisant fonction de présidente Madame GANDAIS, conseillère Monsieur WOLFF, conseiller
Source officielleChambre A - Commerciale
67908ed69b4b0b8d25008ce4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
CHAPPERT, conseiller Mme GANDAIS, conseillère Greffière lors des débats : Mme TAILLEBOIS ARRET : contradictoire Prononcé publiquement le 21 janvier 2025 par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielleChambre A - Commerciale
6864c20931953a33f9365ef7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CHAPPERT, conseiller Mme GANDAIS, conseillère Greffière lors des débats : Mme TAILLEBOIS Ministère Public : L'affaire a été communiquée au ministère public qui a fait connaître son avis.
Source officielleChambre A - Commerciale
6809c9381f1ed98b447f4374
22 avril 2025
22 avril 2025
CHAPPERT, conseiller Mme GANDAIS, conseillère Greffière lors des débats : Mme TAILLEBOIS ARRET : contradictoire Prononcé publiquement le 22 avril 2025 par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielleChambre A - Civile
680b1c0cc0f38137e6792b6e
23 avril 2025
23 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame MULLER, conseillère faisant fonction de présidente Madame GANDAIS, conseillère Monsieur WOLFF, conseiller
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd966df7c94e55257ad323b
6 février 2020
6 février 2020
Monsieur [U] [I], par un extrait du logiciel comptable de paiement des frais professionnels, que le 8 juin 2015, Monsieur [P] qui conduisait la navette de la société Darty, après avoir fait le plein de gasoil
Source officielleChambre Sociale
6162dd04cadecb9ef7c7e185
22 mars 2012
22 mars 2012
licenciement, elle fait valoir qu'en raison du non-respect des procédures lors de la livraison à la station Shell, [V] [J] a vidé 2000 litres d'essence sans plomb dans une cuve de 18.000 litres de gasoil
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61636ee177a1403986670c0e
23 juin 2011
23 juin 2011
sont pillées par des prélèvements abusifs et avantages exorbitants et pharaoniques au profit du bâtonnier, du dauphin ( bientôt des vice bâtonnier et vice dauphin ) mes cotisations sont suffisamment gaspillées
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd8949c
31 mai 2007
31 mai 2007
pertinemment que compte tenu de la spécificité de son activité, qui implique d'exposer en permanence des frais fixes, qui demeurent les mêmes, quel que soit le volume de la marchandise transportée (camion, gasoil
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a11a
18 décembre 2007
18 décembre 2007
l'employeur ne rapporte pas la preuve qu'il n'a eu connaissance des faits que dans les deux mois ayant précédé l'engagement de la procédure disciplinaire, à l'exception cependant de quelques notes de gasoil
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e575
24 août 2011
24 août 2011
barreau de BASTIA SCP BOUET-GILLIBERT En sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SARL Société Insulaire de Travaux Prise en la personne de son représentant légal 2, Rue Mahatma Gandhi
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944d1
28 février 2019
28 février 2019
, démontrent que les salariés des différentes équipes passaient au siège de l'entreprise à Fourmies, pour préparer le matériel, faire le plein de leur véhicule de transport et remplir des bidons de gasoil
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01441_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Par un courrier du 21 juin 2021, Mme B, responsable de restauration au lycée Mahatma Gandhi, a informé le président de région que M.
Source officielleChambre 3-4
69cf6e2dcdc6046d47f4f96b
2 avril 2026
2 avril 2026
d'un réservoir de carburant, - prêt de 20.000,00 USD le 31 janvier 2018 pour financer la location d'un réservoir de carburant, - prêt de 350.000,00 USD le 5 février 2018 pour financer l'achat de gasoil
Source officielleChambre A - Civile
65bb44ca1712fc000885e7bb
16 janvier 2024
16 janvier 2024
barreau d'ANGERS - N° du dossier 140028 COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue publiquement à l'audience du 02 Octobre 2023 à 14 H 00, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme GANDAIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
69e1d03ecdc6046d4789a5b6
16 avril 2026
16 avril 2026
soupçonne que la plupart de ces courriers sont rédigés de façon concertée, avec l'aide de [X] [H], un ancien responsable du contentieux du groupe " (') " Mon chef m'appelait " le chien " parce que je gardais
Source officiellePage 17 sur 40