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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00697_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
68df5bd2cf4e7f1c37e1cc27
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LELLOUCHE HANOUNE MONNOT, avocat au barreau de NICE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 septembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : - Mme Isabelle
Source officielleChambre sociale
63bfb3875e2fbe7c90043a0f
11 janvier 2023
11 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Isabelle FALEUR, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur
Source officielleChambre 4-8
627f48b3551627057d32de58
13 mai 2022
13 mai 2022
délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Catherine BREUIL, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Isabelle
Source officielle1ère chambre
69736acecdc6046d476a2886
22 janvier 2026
22 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Delphine Ollmann, greffière
Source officielleChambre 4-6
67134bcc208351cec658642b
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Copie exécutoire délivrée le :18/10/2024 à : Me Lionel ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de TOULON Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Isabelle
Source officiellechambre 1 section 2
603550f2c6b9b779c7374c1c
12 mai 2016
12 mai 2016
Pierre-Jean COQUELET, avocat au barreau de VALENCIENNES, substitué à l'audience par Me Caroline LEMER, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉBATS à l'audience publique du 21 Mars 2016, tenue par Isabelle
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
615e0e33c25a97f0381f5353
19 décembre 2014
19 décembre 2014
COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle CHESNOT, conseillère, ayant été préalablement entendue en son rapport dans les conditions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00732_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - les conclusions de M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
68f07f4b47396eb608bc0692
13 octobre 2025
13 octobre 2025
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Isabelle ROUGE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Claire BIADATTI-BERTIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6538b4327ffc2c8318ee01e6
24 octobre 2023
24 octobre 2023
, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Isabelle LAGRANGE-SUREL de la SELEURL LAGRANGE AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS La SOCIETE DE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61630b6c42de3d260b99325a
10 novembre 2011
10 novembre 2011
BONA, avocat au barreau de PARIS, toque : R100 INTIMEE SA AIR FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Karine MUZEAU-COUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : T03 substitué par Me Isabelle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61635dee683f470e3416dc73
15 juin 2011
15 juin 2011
DOLE COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 10 Mai 2011, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Pascal CHAUVIN, président, Madame Isabelle
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01043_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
De plus, l'aspect extérieur des façades en cause restera inchangé dès lors que leurs parements extérieurs demeureront recouverts d'un enduit gratté fin de couleur ton pierre clair.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
633e701ff8faf13e2e973dad
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[B] [VV], de son vivant, avait confié divers travaux d'encadrement, contre-collage, emballage et transport de ses 'uvres à [MU] [R]-[T], « marchand de couleurs » à [Localité 11] décédé en 1985.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63e1fa4ba8956c05dec7128c
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DOUILLET, Présidente de chambre, Madame Françoise BARUTEL, conseillère.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68f86691cb86fa851c25cb2b
21 octobre 2025
21 octobre 2025
- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, et par Monsieur Jadot TAMBUE, Greffier, à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca5f86c7633dcd15b39b6
5 septembre 2022
5 septembre 2022
[Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Isabelle FAIVRE, avocat au barreau de TOULOUSE EURL LACOSTE CONSTRUCTIONS METALLIQUES Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux,
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6618cf057935f50008be41e9
11 avril 2024
11 avril 2024
[O] [D] né le 25 Avril 1987 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Davy COUREAU, avocat au barreau d'ALBERTVILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro C73065-2023-
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA00283_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
récents à la date de la décision contestée, il ressort cependant du compte rendu d’intervention établi pas les services de police qu’il a été interpellé devant son domicile après avoir menacé avec un couteau
Source officiellePage 17 sur 29