[S] n'a jamais eu connaissance de son prétendu statut de cadre dirigeant ; - Les conditions nécessaires à l'application de ce statut n'étaient pas remplies : - Il ne disposait pas d'une indépendance

des lieux avaient été contraints de les quitter précipitamment en raison de la présence de rongeurs dans l'appartement, et ce malgré les interventions de dératisation, - que les vendeurs ne les ont jamais

Ensuite, elle, appelante, n'a jamais changé d'avis concernant le retrait des tôles amiantées.

titre du marché de travaux confiés par la société EGM, pour un montant total de 2 862,15 euros TTC sans justifier de la consignation desdites retenues de garantie ; déclarer que la société EGM n'a jamais

Elle affirme qu'elle n'a jamais été informée de la survenance de l'accident et n'a donc pas procédé à une déclaration d'accident du travail auprès de la caisse.

ne souhaitait pas être incinéré, qu'il le lui avait dit, avait signé plusieurs documents après celui signé le 6 mars 2026 où il fait part de sa volonté d'être incinéré, dont elle a affirmé n'avoir jamais

fondement duquel la procédure de redressement judiciaire a été ouverte ; - que la preuve de la cessation de paiement ne peut être rapportée par la production d'un jugement contradictoire à signifier mais jamais

les deux mois suivant sa signification ; - le premier juge a parfaitement considéré que les conditions d'acquisition de la clause résolutoire étaient réunies au 8 juin 2022 ; - les époux [O] n'ont jamais

stress post-traumatique antérieur non imputable, les séquelles retenues au titre de l'aggravation de l'état de stress post traumatique antérieur ne peuvent être retenues dans la mesure où l'assuré n'a jamais

Concernant ces derniers, elle rappelle que le règlement de copropriété ne fixe pas un nombre maximal de chiens autorisé et que ses animaux n'ont jamais été à l'origine d'un incident.

septembre 2017, madame [Z] a saisi le tribunal des affaires de la sécurité sociale de Troyes qui a ordonné, par jugement avant-dire droit du 15 février 2018, une expertise médicale technique, qui n'a jamais

[Q] a précisé vivre seul, contester le risque hétéroagressif qu'il représenterait et n'avoir jamais refusé de prendre un traitement à l'hôpital.

Elle a indiqué souhaiter faire appel de la décision d'hospitalisation prise à son encontre, en raison du certificat médical qui émanerait du médecin traitant de son mari qu'elle n'a jamais rencontré,sans

Vous avez mon suivi médical ' Vous avez le document de mon médecin traitant ' Je ne me suis jamais retrouvé en situation de non respect des consignes médicales. Je suis infirmier de profession.

Elle a donc pris un arrêté de renvoi vers l'Italie, son pays de naissance, sans toutefois jamais interroger ce pays.

C'est la première fois qu'elle est hospitalisée, elle n'a jamais vu de psychiatre et de psychologue, même adolescente.

Je rajoute que j'ai jamais déclaré que j'étais algérien'.

Il a indiqué vouloir reprendre son travail, souffrir des effets secondaires de son traitement et remettre en cause celui-ci, tout en précisant n'avoir jamais arrêté de le prendre.