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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd86014
7 mai 2002
7 mai 2002
INTIMÉE ET APPELANTE INCIDENTE: Madame Sylviane X... Y... des Ailiers 49330 ETRICHE Convoquée, Représentée par Madame Z..., Déléguée Syndicale.
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc78067ba2782d387e6
11 septembre 2018
11 septembre 2018
APPELANT Monsieur Sylvain X... né le [...] à LUNEL (34400) de nationalité Française, demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942aa
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Sylvain Y..., notaire associé à L'Hay-les-Roses (Val-de-Marne), M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa7a
5 juillet 2012
5 juillet 2012
au barreau de Nîmes) APPELANT SAS TURINI AUTO Société TURINI AUTO, SAS au capital de 620.000 €, immatriculée au RCS de Nîmes sous le No 410 276 455, dont le siège social est sis Km Delta, Rue John
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6710aa65be64d7e5102450da
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[P] [O] né le 01 Août 1983 à Moldavie de nationalité moldave Ayant pour conseil choisi Me Camille Vannier, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis, substitué à l'audience par Me John Bingham, avocat
Source officielleChambre 1-6
669b52f4a3418ee2ae72d09c
19 juillet 2024
19 juillet 2024
[M] [F] assurée [Numéro identifiant 1] Représentant : Me Fabrice ANDRAC, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Mme [W] [V] Représentant : Me Sylvain PONTIER de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat
Source officielleCour d'Appel
IONS ET MOYENS DES PARTIES Dans l'affaire SAS BCA EXPERTISEc/Sylvain X
6253cd7dbd3db21cbdd9382f
14 décembre 2016
14 décembre 2016
ARRET No ----------------------- 14 Décembre 2016 ----------------------- 14/ 00336 ----------------------- BCA EXPERTISE C/ Sylvain X... ---------------------- Décision déférée à la Cour du : 06
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d20c
27 mai 2009
27 mai 2009
C/ CPAM DE LA HAUTE-SAONE, SOCIETE D'ASSURANCE MACIF CENTRE EUROPE, Johan Z..., MUTUELLE PRO BTP PARTIES EN CAUSE : Madame Christine X..., épouse Y..., prise en son nom personnel et ès qualités
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90995
6 septembre 2013
6 septembre 2013
-2- Le 20 mars 2011, à la suite du décès de Monsieur Johnny X... survenu brutalement le 22 novembre 2010, Madame Karine Y...sa compagne et mère de leur enfant Rose née le 31 janvier 2010 a fait les
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e2f
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Pascal X...et Mme Joëlle Y..., fixé à la somme de 150 euros par mois, la part contributive du père à l'entretien et l'éducation de l'enfant Johanne, née le 25 août 1990. Saisi par requête de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea48
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Jorn Richard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da2f
29 mars 2011
29 mars 2011
Johann Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc1d
14 octobre 2008
14 octobre 2008
* * * EXPOSE DU LITIGE Armand Z... est décédé le 29 Mars 1984, laissant pour lui succéder son épouse Sylviane Y... (Sylviane Z...) et ses trois enfants, Josette Z... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c74
21 décembre 2015
21 décembre 2015
Johnny X... Mme Séverine Y..., MINISTERE PUBLIC Melle Déborah X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fde63b678c5683de0fd6a2c
19 juin 2018
19 juin 2018
BV ; Qu'ayant imputé des détournements et des faits de concurrence déloyale à Sylvain B..., directeur général salarié de X...
Source officielleChambre 4-4
69cf6eb3cdc6046d47f50383
2 avril 2026
2 avril 2026
N° 2026/ Rôle N° RG 21/05949 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHKGK [U] [K] C/ S.A.S.U. [1] Copie exécutoire délivrée le : 02 AVRIL 2026 à : Me Sylvain
Source officielle1ère chambre civile B
68e8964bf14914fb075ebda3
9 octobre 2025
9 octobre 2025
EXPRO, JCP de [Localité 12], décision attaquée en date du 29 Avril 2025, enregistrée sous le n° 21/07143 Madame [G] [T] épouse [C] [Adresse 10] [Localité 9] Représentant : Me Sylvain THOURET de
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
62c91a3df3eafe9fcf075e12
7 juillet 2022
7 juillet 2022
DECISION Suivant contrat de crédit-bail n°85140176487 du 17 mai 2016, la SAS De Lage Landen Leasing a consenti à la SCEA [I], gérée par Mme [P] [I], épouse [V], la jouissance d'un tracteur John
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e05e
1 juin 2011
1 juin 2011
TEAM MEDIA INTERACTIVE 4/ 6 Avenue Morane Saulnier 78140 VELIZY VILLACOUBLAY représentée par Me Sylvain JOYEUX, avocat au barreau de PARIS S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c5a
14 décembre 2015
14 décembre 2015
Sylvain Y... J-C. S/ E.
Source officiellePage 17 sur 274