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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
61636a8d22908a2ec611e8c9
16 décembre 2010
16 décembre 2010
[X] [W] a signé un avenant concernant les produits Paco Rabanne et Calvin Klein prévoyant le versement d'une avance sur les futures redevances.
Source officielleChambre 3-3
669a0184bf9da27f384b0c8a
18 juillet 2024
18 juillet 2024
] épouse [W] C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES P ROVENCE SA CA INDOSUEZ WEALTH (FRANCE) devenue SA CA INDOSUEZ Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe KLEIN
Source officielle14e chambre
60325719c2e6448c79019384
22 février 2018
22 février 2018
[Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1758160 assisté de Me François KLEIN
Source officielle1ère Chambre A
5fdc9a3be5f7d6bd21d895fc
13 novembre 2018
13 novembre 2018
[A] [I], JP [R] & [W] [B], demeurant [Adresse 1] représenté et assisté par Me Pascale KLEIN de la SCP RIBON KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant SCP [X] - [F] - [I] - [R] - [B],
Source officielle16e chambre
6162558abfc8340a0e74b84b
3 juillet 2014
3 juillet 2014
de la SCP RIBON-KLEIN, Plaidant, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Madame [R] [N] [P] [T] divorcée [K] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 2] (ALLEMAGNE) de nationalité Française [Adresse
Source officielle1re Chambre B
615e0da2c25a97f0381f4e6b
11 septembre 2014
11 septembre 2014
représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE , assisté par Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-8
6364ba52e405357f749ea59d
19 octobre 2022
19 octobre 2022
RG 21/05289 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHIHW [L] [M] C/ [P] [C] [T] [W] épouse [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe KLEIN
Source officielleChambre 1-5
66ff8579a4ff9ec259c09401
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[Adresse 7] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP RIBON - KLEIN SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY Décision déférée à la Cour : Sur saisine de la Cour suite à
Source officielle3e Chambre A
60320502eb68633cfadbbd3b
17 mai 2018
17 mai 2018
PACIFICA Grosse délivrée le : à : Me Véronique TARDY Me Philippe CHAUDON Me Caroline HAMON ASSUIED Me Antoine SCANDOLERA Me Stéphane GALLO Me Sébastien BADIE Me Philippe KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9021d
4 février 2013
4 février 2013
répertoire général : 12/ 02774 Décision réputé contradictoire en premier ressort ; Nous, Jacques BICHARD, Président, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cca
18 novembre 2013
18 novembre 2013
répertoire général : 13/ 00513 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Marguerite-Marie MARION, Conseiller, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed25
10 janvier 2012
10 janvier 2012
de la Cour, composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee2a
6 décembre 2011
6 décembre 2011
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef0f
13 septembre 2011
13 septembre 2011
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f47d
3 avril 2012
3 avril 2012
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4a2
12 avril 2012
12 avril 2012
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, - signé par Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président, et par Madame Noëlle KLEIN
Source officielleChambre 1-9
6967a74ecdc6046d4746c3c1
13 janvier 2026
13 janvier 2026
en la personne de ses représentants légaux en exercice représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Cédric KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd12
17 octobre 2012
17 octobre 2012
Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Maguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162be9499b588421c5e3902
3 juillet 2012
3 juillet 2012
roulement portant organisation des services de la cour d'appel de Paris à compter du 2 janvier 2012, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616307fb5a67331bacec3c3f
22 mai 2012
22 mai 2012
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officiellePage 17 sur 86
KLEIN Père & Fils
02/08/2026
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KLEINHENNY R
Autre jugement et ordonnance — Avis de dépôt de l'état des créances - DÊPOT DE L'ETAT DES CREANCES Selarl MJ EST prise en la personne de Me Nicolas SAVARY, 36 rue Paul Cézanne 68100 Mulhouse au Tribunal judiciaire de MULHOUSE - Chambre Commerciale où les réclamations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication. - N° RG : 26/00084
02/08/2026
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KLEIN, Guillaume, Pierre, Gilbert
31/07/2026
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KLEIN, Guillaume, Pierre, Gilbert
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KLEIN PEINTURE DECO
31/07/2026
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