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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af6a
1 avril 2008
1 avril 2008
Cet accident s' est produit dans les circonstances suivantes : " le tracteur conduit par Monsieur X... ouvrier agricole auprès de l' entreprise Z... à Pujaut se renverse au cours d' un labour et écrase
Source officielleChambre sociale
697dde67cdc6046d47605deb
19 juillet 2025
19 juillet 2025
S.A.S. [6] C/ [E] [X] C.C.C. le 19/06/2025 à : Me LABAUNE Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : 19/06/2025 à : Me GERBAY
Source officielle2ème CH - Section 1
64f8166f0a9accd9695a431a
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[V] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie-claude LABORDE-APELLE, avocat au barreau de PAU INTIMEE : S.C.I.
Source officielle1ère Chambre
67ecc9cadab039e415d93300
1 avril 2025
1 avril 2025
La société AR Rozel a contesté ce déplafonnement, sur la base d'un rapport d'expertise établi le 9 avril 2019 par le cabinet Dumas Labaume Chataignier.
Source officielleChambre commerciale
679c91bf6f675aa7b9c8bf6b
24 juillet 2024
24 juillet 2024
[I] [J], né le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 6] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Angéline MOULA, avocat plaidant au barreau de PARIS, et par Me Laurène LABORDE, avocat postulant au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162e4ea7797cdb2f7583c9a
15 mars 2011
15 mars 2011
MSM avec une société LABORA, producteur d'un autre film dont elle était le personnage principal, lequel s'était engagé à lui verser '5 francs par cassette vendue'.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00623_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Me Huglo, concluent au rejet de la requête, à la remise en état des lieux et notamment de remettre en état le système de drainage des sols et de restaurer les sols dans leur état d'origine, de les labourer
Source officielleChambre civile TGI
68fc59c7af64986e40f71a7d
24 octobre 2025
24 octobre 2025
: Me Eric pierre POITRASSON de la SAS SAS LEXIPOLIS AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉS : Madame [P] [Z] [I] [Adresse 9] [Localité 16] Représentant : Me Lénaïg LABOURÉ
Source officielle1ère Chambre
62ff284965816bc563602c15
18 août 2022
18 août 2022
- CONDAMNER Madame [Y] [S] aux entiers dépens d'appel, dont distraction au profit de Maitre Ludivine Lamoure, avocat au barreau de Bourges conformément à l'article 699 du Code de Procédure Civile
Source officielle1ère Chambre
61635de4683f470e3416dc30
29 avril 2011
29 avril 2011
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [S] [Y] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par la SCP DE GINESTET DUALE LIGNEY, avoués à la Cour assisté de la SCP ARAGNOUET LAMOURE
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881ab
13 avril 2006
13 avril 2006
SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assisté de Me Jean-Luc DEVIGNES, avocat au barreau de BETHUNE
Chambre sociale
643a42d9d83dbd04f5fb2b12
13 avril 2023
13 avril 2023
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Société [7] [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Maître LABORDE loco Maître JUILLARD, avocat au barreau de PARIS INTIMEE
Source officielleRéférés et Recours
6708c054445a086e2bcee0a7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
sis à [Adresse 5], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Défenderesses au référé ayant pour avocat Me Maylis LABORDE
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6896d666fd8bd33bb83ea4c5
8 août 2025
8 août 2025
Portalis DBVL-V-B7J-WCUJ JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Karine LABORDE
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6896d669fd8bd33bb83ea4c7
8 août 2025
8 août 2025
Portalis DBVL-V-B7J-WCUH JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Karine LABORDE
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871e7
15 juillet 2004
15 juillet 2004
ET E., avoués assistée de la SCP SEGUY BOURDIOL DAUDIGEOS LABORDE, avocats APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal d'Instance de CONDOM en date du 09 Avril 2003 D'une part, ET : Monsieur Régis X.
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bac2
6 mai 2008
6 mai 2008
dans l'affaire opposant : APPELANTE : COMPAGNIE D'ASSURANCES GROUPAMA D'OC représentée par son Directeur 5 place Marguerite Laborde 64024 PAU CEDEX représentée par la SCP PIAULT / LACRAMPE-CARRAZE
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bacb
11 juin 2008
11 juin 2008
VIMONT, avoués assisté de la SCP SEGUY BOURDIOL DAUDIGEOS-LABORDE, avocats (bénéficie d'une aide juridictionnelleTotale numéro 2008 / 001909 du 23 / 05 / 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d233
15 juillet 2004
15 juillet 2004
ET E., avoués assistée de la SCP SEGUY BOURDIOL DAUDIGEOS LABORDE, avocats APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal d'Instance de CONDOM en date du 09 Avril 2003 D'une part, ET : Monsieur Régis
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea1c
20 juin 2006
20 juin 2006
2005, ordonnance de mise en liberté sous contrôle judiciaire du 09 janvier 2006), Ayant pour avocat Maître Z...Claire, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER, B...Taher Adam Né le 5 mai 1985 à LABODO
Source officiellePage 17 sur 32