Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
69cf4ad2cdc6046d47f0b4dd
2 avril 2026
2 avril 2026
certifiées conformes délivrées le : 02.04.2026 à : Me Stéphane DUMAINE-MARTIN, avocat au barreau de PARIS (D062) Me Eleusis CHARBONNEAU, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE (741) Me Anne-Laure
Source officielleChambre civile 1-5
6960aac0cdc6046d47b74919
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Janvier 2025 par le TJ de NANTERRE N° RG : 24/01592 Expéditions exécutoires ccc délivrées le : 08.01.2025 à : Me Eleusis CHARBONNEAU, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE (741) Me Anne-laure
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba9f
15 mai 2008
15 mai 2008
Greffière, lors des débats : Nathalie GALVEZ ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé en audience publique par Marie-Laure ROBINEAU, présidente.
Source officielle2ème Chambre
64549f4beedb07d0f818616f
2 mai 2023
2 mai 2023
Lionel Bruno, conseiller, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 21 février 2023, Anne-Laure Pliskine, conseillère, qui a fait son rapport, assistée
Source officielleChambre sociale
6719e5135857dd64cbdaa6aa
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[V] [M] a été embauché le 2 août 2004 en qualité de monteur par la société Aries Packaging. M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c880
18 septembre 2008
18 septembre 2008
publiquement le 18 septembre 2008, par Monsieur le Président SAINT-MACARY assisté de Madame GAILLARD, greffière, en présence du Ministère Public, Sur appel d'un jugement du TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE MONT
Source officielleChambre Civile
6881bec053f7f060d28c7939
23 juillet 2025
23 juillet 2025
En contrepartie de la moitié indivise de la parcelle [Cadastre 12], M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd8679b
5 novembre 2002
5 novembre 2002
BOURGEY MONTREUIL CHIMIEMJS/CC COUR D'APPEL DE MONTPELLIERCHAMBRE SOCIALEARRET DU 05 NOVEMBRE 2002APPELANT :Monsieur Gérard LEMOINELotissement Les Garrigues11800 LAURE X... : la SCP FORNAIRON ä VAYSSIE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6031e107a34bcbb4b056b6bd
13 juin 2018
13 juin 2018
la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège - SICA SOCIÉTÉ LAITIERE DES VOLCANS D'AUVERGNE, dont le sigle est SLVA, venant aux droits de la SOCIÉTÉ LAITIÈRE DES MONTS
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6031e107a34bcbb4b056b6be
13 juin 2018
13 juin 2018
la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège - SICA SOCIÉTÉ LAITIERE DES VOLCANS D'AUVERGNE, dont le sigle est SLVA, venant aux droits de la SOCIÉTÉ LAITIÈRE DES MONTS
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6031e107a34bcbb4b056b6bf
13 juin 2018
13 juin 2018
la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège - SICA SOCIÉTÉ LAITIERE DES VOLCANS D'AUVERGNE, dont le sigle est SLVA, venant aux droits de la SOCIÉTÉ LAITIÈRE DES MONTS
Source officielleChambre des Urgences
667a5d85ae416577477d9930
17 janvier 2024
17 janvier 2024
avec leur accord, par application de l'article 945-1 du code de procédure civile ; Lors du délibéré Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3a3
4 janvier 2010
4 janvier 2010
des vacances scolaires de Noël (première moitié les années paires, deuxième moitié les années impaires) et pendant la moitié des vacances scolaires d'été avec fractionnement par quinzaine (première moitié
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e951
26 octobre 2011
26 octobre 2011
appartenant en propre à Madame Marie-Laure X... et dont la communauté a tiré profit, • dire et juger que Madame Marie-Laure X... détient une créance à l'égard de l'indivision à hauteur de 6 470, 71
Source officielleChambre 1-5
66ff857ba4ff9ec259c09411
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Cette observation tendant à montrer que le ruisseau secondaire a été dévié par l'effet d'une modification de la topographie de la berge.
Source officielleChambre 3-3
62c7c958cb8dca058e3e783a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
délibéré de la Cour, composée de : Madame Valérie GERARD, Président de chambre Madame Françoise PETEL, Conseiller Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Laure
Source officielle10e Chambre
61627772a2bc6369e8386d02
3 octobre 2012
3 octobre 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte VANNIER, Présidente Madame Laure BOURREL, Conseiller Madame Chantal ACQUAVIVA, Conseiller
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6162b8d1efb73d2e55750e53
1 octobre 2012
1 octobre 2012
K0111 assistée de Me Valérie DUBOIS HELLMANN plaidant pour le Cabinet HELLMANN, avocat au barreau de PARIS, toque R001 INTIMÉS Monsieur [T] [L] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Anne-Laure
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63d37aaed1bc2605de4b4aba
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il fait notamment observer que la demande initiale ne portait que sur le laurier alors qu'il est désormais évoqué « les arbres » sans distinction.
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca7d
11 janvier 2008
11 janvier 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 05/25169 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Septembre 2005 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 03/07666 APPELANTE Madame Laure
Source officiellePage 17 sur 153