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1 143 résultats pour « Llorrens »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

6883106080821d9a1906fdad

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

le nom de [Y] [N], à [Localité 1] en Côte d'Ivoire et né le 15 décembre 2006 RETENU au centre de rétention de [Localité 3] assisté de Me Anaïs Baziz, avocat au barreau de Paris substituée par Me Lorène

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fca6bd76f221f5665706adf

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

SIRET : 458 504 851 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Francis RAIMON de la SCP ALLAIN, KALTENBACH, RAIMON, DOULET, BORE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 112, substitué par Me Loren

Source officielle
CA

2ème Chambre

62c3d45693e17a637920567c

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Le 03 mars 2009, un nouvel accord dénommé Renewed Memorandum of Terms a été conclu entre le groupe Leucadia National Corporation et le groupe Loret au profit de la société Columbus Acquisitions Inc.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY01183_20230925

Admin. Appel

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 15 avril 2022, Mme B, représentée par la société Lozen Avocats, agissant par Me Messaoud, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement, ainsi

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CA

2ème Chambre

6031e4b86e19db1e3435aca3

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

TRIQUET- DUMOULIN LORIN - AVOCATS ASSOCIES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 12 JUIN 2018 Opposition à arrêt (N° R.G. 14/01338

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA00099_20250411

Admin. Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA00425_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

Le rapport de Mme Lorin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA02772_20250523

Admin. Appel

23 mai 2025

23 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA04631_20250523

Admin. Appel

23 mai 2025

23 mai 2025

Le rapport de Mme Lorin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

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CAA

9ème Chambre

DCA_23PA04026_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Mme A.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA01215_20241115

Admin. Appel

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

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CAA

9ème Chambre

DCA_22PA03033_20231006

Admin. Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Le rapport de Mme Lorin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_25PA01474_20260320

Admin. Appel

20 mars 2026

20 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les observations de Me Kermiche, représentant M. D.... Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

9ème Chambre

DCA_25PA03210_20260213

Admin. Appel

13 février 2026

13 février 2026

Le rapport de Mme Lorin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

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CA

Chambre civile Section 1

65e2cf3e96956c000862c8b1

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

[N] [P] assisté de Me Jean Sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA Mme [W] [Y] assistée de Me Sara LORRE, avocate au barreau de BASTIA N° RG 22/582 N° Portalis DBVE-V-B7G-CE2O

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CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef96

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

né le 15 Janvier 1954 à SAINT-CHAMOND (42400) ... 42420 LORETTE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Martine GERING, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie

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CA

3ème CH Spéciale

6272193f228a02057de675d1

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

dans l'affaire opposant : APPELANTS : Madame [O] [H] [R] 54 avenue Alsace Lorraine Porte 2 - bât. 1 65000 TARBES Représentée par Me Lorea CHIPI, avocat au barreau de TARBES Monsieur

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CA

2ème Chambre

66863cfab1dbbe3bae6002b8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Mme [R] [T] née le 14 Juin 1984 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Thibault LORIN

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY02697_20230206

Admin. Appel

6 février 2023

6 février 2023

A, représenté par la SELARL Lozen avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 10 janvier 2022 ; 2°) d'annuler les décisions susmentionnées pour excès de pouvoir ; 3°) d'enjoindre à

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

659f94963328fa00087a2481

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

AMADA SA copie exécutoire le 10 janvier 2024 à Me Lorente Me Guigues LDS/MR/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET

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