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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
5fdcc4ab66f0103016114e5c
26 octobre 2018
26 octobre 2018
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile l'affaire a été débattue le 14 Septembre 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur MARCEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
677cc329cf451bb7cd929329
4 janvier 2025
4 janvier 2025
magistrat du siège du tribunal judiciaire de Créteil Nous, Stéphanie Dupont, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903d0
13 mars 2013
13 mars 2013
né le 11 Juillet 1938 à MARSEILLE (13000) ... 20137 LECCI DE PORTO VECCHIO assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Marc MONDOLONI, avocat au barreau d'AJACCIO DEFENDEURS
Source officielle3e chambre
615e0e52c25a97f0381f54e8
5 juin 2014
5 juin 2014
Subsidiairement, de confirmer le jugement ; plus subsidiairement, de désigner un nouvel expert et plus subsidiairement encore, solliciter la garantie des autres parties.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL02056_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Par ailleurs, les margelles de la piscine se sont totalement déformées sous l'effet de la déstabilisation de la piscine.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65aa2a4aa34ad10008581bee
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Elle considère qu'il existe un péril puisque la décision du juge du surendettement aboutit à la placer dans une situation financière toxique.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901fe
30 janvier 2013
30 janvier 2013
TAILLE) (avocats au barreau de PARIS, toque : K0148) et de Me Adeline LE SAINT (avocat au barreau de PARIS) Me Jean-Bernard LUNEL (avocat au barreau de PARIS, toque : A0924)) INTIMES Maître Marielle
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f5
25 mai 2016
25 mai 2016
Merci Marcel mon sois disant ami.
Source officielleChambre Sociale
626b8186d1fb03057d9a527d
28 avril 2022
28 avril 2022
Par conclusions remises le 29 mai 2020, auxquelles il est renvoyé pour un plus ample exposé de ses moyens, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
677cc328cf451bb7cd92931d
4 janvier 2025
4 janvier 2025
le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphanie Dupont, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny Marcel
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68edd8f787178132e19350be
11 octobre 2025
11 octobre 2025
du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-sygne Bunot-rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny Marcel
Source officielleChambre des étrangers-JLD
65a8d612e12c85000874b04a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
APPELANT Monsieur X SE DISANT [D] [B] né le 04 Août 1998 à [Localité 3] de nationalité Algérienne Retenu au centre de rétention d'[Localité 1] Comparant et assisté de Maître Jean william MARCEL
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX02284_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Il soutient, au fond, que : - l'arrêté en litige a été rendu en méconnaissance des dispositions de l'article UC 3 du plan local d'urbanisme de la commune de Pau ; ces dispositions sont applicables en
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920ab
25 février 2015
25 février 2015
prestations suivantes : - terrassement en pleine masse de la piscine après implantation par le maître de l'ouvrage et l'entreprise SOBEL ; - mise en oeuvre d'une dalle portée en béton armé pour la plage
Source officielleCour d'Appel
CH OPTIQUE venant aux droits de la S.A.R.L. GREENWICH OPTIQUEc/S.A
6253c976bd3db21cbdd88645
29 mai 2006
29 mai 2006
TRIGO IMMO Madame X..., Marcelle, Louise DEVILLERS veuve Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86da5
10 décembre 2004
10 décembre 2004
Prud'hommes de ROANNE du 19 Décembre 2001 RG : 200100059 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 10 DECEMBRE 2004 APPELANTE : ASSOCIATION HOSPICE "ASILE DE VIEILLARDS" RUE DES LUMIERES 42122 ST MARCEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8caad
4 septembre 2008
4 septembre 2008
6o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 04 SEPTEMBRE 2008 No2008 / Rôle No 07 / 05697 Monique Marcelle Marie-Louise Y... épouse Z... C / Roger Pierre Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6ca
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Marc avocat plaidant pour la BCTG et associés avocat au barreau de Paris TO1 Monsieur Jacques Z..., agissant poursuites et diligences en sa qualité de Président du Directoire de la société GEIMEX SA
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
660cf2667c1ccb0008628e47
2 avril 2024
2 avril 2024
BOUCHERIE DE LA PLACE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : Z27 à DÉFENDEUR S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f15
10 octobre 2007
10 octobre 2007
FOULON et Monsieur Renaud BLANQUART, Monsieur Marcel FOULON étant chargé de faire un rapport.
Source officiellePage 17 sur 106