Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
6162776ca2bc6369e8386cc8
16 mai 2013
16 mai 2013
de la société FRINT ESPANA et l'organisation de l'insolvabilité de celle-ci ; Elle souligne qu'elle souhaitait évidemment voir la société FRINT ESPANA continuer à lui livrer les meilleurs huiles d'olive
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8986c
22 octobre 2007
22 octobre 2007
représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Olivier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da62
28 mars 2011
28 mars 2011
Olivier Christophe Y...
Source officielle10e Chambre
60348ecfcd3e457be25fecd7
17 novembre 2016
17 novembre 2016
NOVEMBRE 2016 N° 2016/ 423 Rôle N° 15/22638 [M] [Q] C/ [N] [W] CPAM DES ALPES MARITIMES Grosse délivrée le : à : Me Nathalie AMILL Me [R] OLIVER-D'OLLONNE
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_20MA02576_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
société par actions simplifiées (SAS) SMA Vautubière a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler, d'une part, le titre exécutoire émis le 28 septembre 2017 par la commune de La Fare-les-Oliviers
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b3
23 mai 2008
23 mai 2008
Olivier, C. P. A.
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bbb1
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Olivier Z... Philippe A... C / Me Christian B...- Co-Mandataire liquidateur de S. A. R. L. FRANCE ACHEMINEMENT Me Christian B...- Co-Mandataire liquidateur de S.
Source officielle3e chambre civile
66878cee05d6f7f678d4928c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
TRILLES de la SELARL OLIVIER TRILLES, avocat au barreau de CARCASSONNE M.
Source officielleChambre 1-1
6894373d5b43bcd1194a956e
6 août 2025
6 août 2025
RIALTO Représentant : Me Olivier PAULET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me [H] [C] - Membre de S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858ec
6 septembre 2001
6 septembre 2001
C/ CAISSE D'EPARGNE DE CHAMPAGNE ARDENNE C/ une décision rendue le 26 février 2001 par le Tribunal d'Instance de SEDAN ARRET DU 06 SEPTEMBRE 2001 DEMANDEUR AU CONTREDIT : Monsieur Pierre-Olivier X... 103
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f542
23 avril 2012
23 avril 2012
Olivier X... de toutes ses demandes fins et conclusions, Condamne M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fca8ba62739327dc4feb3d1
11 septembre 2020
11 septembre 2020
[S] à l'exclusion de la restitution du prix restant exclusivement à la charge de la SCI le 101, - condamné in solidum la SCI Le 101 et la SCP [U] Olivier [J] - [F] [M] à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffe4
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Olivier X... C/ Mme Sandrine Y...divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d4d
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Olivier a été licencié pour motif économique par lettre recommandée avec accusé de réception du 8 juillet 2004.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
603239d85011a77027839f99
23 mars 2018
23 mars 2018
PARIS RG n° 12-00482 APPELANTE URSSAF PARIS-REGION PARISIENNE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Mme [J] [I] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE SAS EDITIONS DE L'OLIVIER
Source officielleCh. civile et commerciale
626cd33cbd20aa057d9f386f
28 avril 2022
28 avril 2022
[T] de lui payer, en sa qualité de caution, les sommes dûes par la société L'Olivier.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd91112
13 février 2014
13 février 2014
Olivier X..., par la voix de son conseil, informe la cour de ce qu'il se désiste de son appel. La caisse, par la voix de son conseil, accepte ce désistement.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc26
2 mai 2006
2 mai 2006
Demeurant : ... 92370 CHAVILLE ainsi que Monsieur Régis AA... et Madame H..., en présence de Monsieur Olivier AA..., Administrateur légal sous contrôle judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3b9
2 septembre 2008
2 septembre 2008
Olivier, comparant en personne tendant au rejet de la demande de la S. A.
Source officielleETRANGERS
68fc5ba7af64986e40f7c6de
24 octobre 2025
24 octobre 2025
nationalité Tunisienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Clémence TROUFLÉAU, avocat au barreau de LILLE, substituant Maître Olivier
Source officiellePage 17 sur 1080