CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6690c7720d808eb34e4557f6
11 juillet 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 11 juillet 2024 Ordonnance n° 321 N° RG 23/01420 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GBZK PV [J] [R] épouse [V], [B] [V] / [U] [H] Jugement Au fond
67874f20d61a5c2f4aa365d4
14 janvier 2025
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 14 janvier 2025 N° RG 24/00855 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GF3A -PV- Arrêt n° [W] [B] / [J] [Z], [O] [Z], [K] [Z], [U] [Z], [O] [B] déféré
688c4bf6119f12788f059d99
24 octobre 2024
PV [P] [O] / Pôle de recouvrement spécialisé de l'[Localité 5] Réinscription de l'affaire 22/01758 , ordonnance 187 du 6 avril 2023 rendue par la première chambre civile de la cour d'appel de Riom
6801dca22d41c0a3fc6ec9eb
17 avril 2025
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 17 avril 2025 Ordonnance n° 201 N° RG 25/00166 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GJXE PV [W] [X] / [F] [O], [S] [K] épouse [O], S.A.
Chambre Commerciale
659f9b943328fa00087a27d8
10 janvier 2024
COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N°12 DU : 10 Janvier 2024 N° RG 23/00953 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GAOT ADV Arrêt rendu le dix Janvier deux mille
65aa2e6f009f81000890dbe4
18 janvier 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 18 janvier 2024 Ordonnance n° 23 N° RG 23/00847 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GAEQ PV [L] [O] / Syndicat des Copropriétaires de la Résidence [
Cour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf93
1 juillet 2008
Arrêt rendu ce un Juillet deux mille huit par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE (SOCIALE) de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Mme Chantal SONOKPON, Conseiller Président
6253ca30bd3db21cbdd8a4b7
8 janvier 2008
(Suzanne, Pierre-Alain, Jean-Philippe et Elodie) formulaient une demande d'indemnisation auprès du FIVA le 1er juin 2005.
4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00980_20250213
13 février 2025
désigné le pays de destination de cette mesure d'éloignement, lui a fait interdiction de retour sur le territoire français pour une durée d'un an et l'a astreinte à résider dans l'arrondissement de Riom
6253ccfabd3db21cbdd91e41
12 janvier 2015
de nationalité Française né le 01 Mars 1962 à RIOM (63200) Profession : Inconnue, ...
68872fd8147ef4d642d3762d
10 octobre 2024
EXPRO, JCP d'[Localité 9], décision attaquée en date du 03 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 23/00044 ORDONNANCE rendue le DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE par Nous, Philippe VALLEIX, président
67ff39b2303a1b38839f7c4b
15 avril 2025
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 15 avril 2025 N° RG 24/01072 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GGQM -PV- Arrêt n° [G] [U] / S.A.S.
65b0c1438d0ccf000877e7a5
23 janvier 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 23 janvier 2024 N° RG 22/00389 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FYLV -LB- Arrêt n° S.A.S.
68f1cd862f77035fb0bf7f38
16 octobre 2025
EXPRO, JCP de [Localité 8], décision attaquée en date du 20 Décembre 2024, enregistrée sous le n° 22/04857 ORDONNANCE rendue le SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ par Nous, Philippe VALLEIX, président
6253cbd4bd3db21cbdd8e692
8 septembre 2011
Philippe CLUZEL, Greffier lors des débats et lors du prononcé dans l'affaire entre : D'UNE PART : Monsieur Driss X...
4e chambre civile
660f94f9a40f8b0008cb749b
4 avril 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Chambre civile Section 1
697261abcdc6046d4750fb0b
21 janvier 2026
JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA et Me Marie-Laure MAIRAU COURTOIS, avocate au barreau de DRAGUIGNAN M.
668e2578fcf93851fdd64899
9 juillet 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 09 juillet 2024 N° RG 22/00282 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FYCS -LB- Arrêt n° 308 S.A. BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS / S.A.S.
CHAMBRE SOCIALE C
6035b6d4d14ca21e7139d65c
11 mars 2016
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 14/07210 SA COMPAGNIE DE VICHY C/ [E] SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION PARTIELLE D'UNE DÉCISION : de la Cour d'Appel de RIOM DU 11/09/
6035b6d4d14ca21e7139d672
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 14/07245 SA COMPAGNIE DE VICHY C/ [H] SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION PARTIELLE D'UNE DÉCISION : de la Cour d'Appel de RIOM DU 11/09/
Page 17 sur 43