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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb9abd3db21cbdd8dddf
10 mai 2011
Jean-Pierre X..., ayant été autorisé à rentrer avec le camion à son domicile, avec des heures supplémentaires, - les pièces que M.
6253ccd6bd3db21cbdd916e0
4 juin 2014
Olivier Pierre René X... né le 08 Août 1973 à Porto-Vecchio ... 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA M.
6253cd54bd3db21cbdd92f7f
26 février 2016
Représenté par Me Marc PANTALONI de l'AARPI PPH AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0025 INTIMÉS Monsieur Pierre Y... né le 31 Mai 1958 à VANVES (92170) demeurant...
6253cc91bd3db21cbdd90849
25 juin 2013
Pierre X...et au dessaisissement du conseil de prud'hommes du Mans auquel il a demandé de se déclarer seul compétent.
6253cabebd3db21cbdd8bec9
16 mai 2008
Monsieur Jean Pierre X... a relevé appel de cette décision suivant déclaration au greffe en date du 30/05/06.
6253cc69bd3db21cbdd90062
20 décembre 2012
RG N : 12/ 00344 AFFAIRE : Pierre X..., Corinne Y... C/ Gaston Z..., Ségolaine C...épouse Z...
6253cc08bd3db21cbdd8eec0
19 septembre 2011
Pierre Y...
6253c9b2bd3db21cbdd890de
21 décembre 2006
Monsieur Pierre X... a interjeté appel de ce jugement.
6253cba5bd3db21cbdd8dea1
Pierre X..., a notamment -dit s'opposer à tout changement de résidence de M. Pierre X... à tout contact de M. Marc X... avec M.
6253ccb8bd3db21cbdd910f6
13 février 2014
F. : Jean-Pierre X...et la société d'avocats JURIA'COOP-Patricia Y...
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY00385_20221108
8 novembre 2022
maire de Pierre-Bénite.
6253ca7ebd3db21cbdd8b2a7
7 février 2008
C / Pierre A... Bernard B... C...
6253cc46bd3db21cbdd8fa8b
12 septembre 2012
éléments ne sont pas joints ; qu'ainsi le dire de Jean-Pierre Y...du 22 août 2007 n'est pas joint ni la réponse faite ; que l'inobservation de l'article 276 du code de procédure civile fait grief à Jean-Pierre
6253cd32bd3db21cbdd92904
27 octobre 2015
C/ Me Pierre-Yves Z...
Juge des référés
ORCA_25DA01654_20251009
9 octobre 2025
Par l’arrêté du 7 juin 2024, le maire de la commune de Saint-Pierre-des-Ifs leur a accordé un permis de construire au nom de l’Etat.
6253cb2cbd3db21cbdd8d045
18 décembre 2008
JEAN-PIERRE PERNEY-PHILIPPE X... devenue la S.C.P.
ORCA_25MA02833_20251027
27 octobre 2025
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête n° 25MA02834 enregistrée le 1er octobre 2025, par laquelle la SARL Carrière du Pont de pierre a demandé l’annulation du même jugement ; Vu : -
Avis
CADA:20171026
6 avril 2017
saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le président de la Faculté de médecine-Université Pierre
6253ca6abd3db21cbdd8af66
29 mai 2008
rendue par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Saint- Pierre le 14 mai 2007 et attribuant à l'épouse le domicile conjugal à titre gratuit, M.
Pôle 4 - Chambre 3
61624a72a68110eae5b68f31
26 juin 2014
* laissé les dépens à la charge de la SCI VIA PIERRE I. La SCI VIA PIERRE I a interjeté appel de la décision.
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