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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67874f32d61a5c2f4aa366e6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DTL, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Maître Pierre-Olivier DILHAC de la SELARL ASTREA, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac52
13 février 2008
13 février 2008
VERDE DE LISLE, conseiller C. BELIERES, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : A.
Source officielle1ère Chambre
637dc86514982305d4c20238
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Madame Anne VERRIER, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD, ARRÊT : - Rendu par défaut - Prononcé
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6035cf67510a023663109bff
23 février 2016
23 février 2016
2014 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 12/09523 APPELANT Monsieur [Q] [O] né le [Date naissance 1] 1924 à [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Philippe VERDIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd8cbd3db21cbdd93a16
20 février 2017
20 février 2017
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 71 DU VINGT FEVRIER DEUX MILLE DIX SEPT AFFAIRE No : 15/ 01196 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86ab0
3 septembre 2003
3 septembre 2003
Y... 17 avenue Verdier 44500 LA BAULE représentée par la SCP CASTRES COLLEU & PEROT, avoués assistée de Me DUBAIL ET DOUARINOU, avocat INTIMES : CNP ASSURANCES ET APPELANTE SUR SUR E...
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89d94
2 octobre 2007
2 octobre 2007
ET : SOCIETE ISS ESPACES VERTS, ayant son siège social,5, rue Louis Jean PERRIN à 25200 MONTBELIARD INTIMEE REPRESENTEE par Me Frédérique BELLET, substituée par Me Guenaëlle LE VERDIER
Source officielleChambre Sociale
6349007563d497adffda42e4
13 octobre 2022
13 octobre 2022
DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LOUVIERS du 16 Janvier 2020 APPELANTE : Madame [G] [N] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me David VERDIER
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02853_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02862_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Il ressort des pièces du dossier que, si M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00937_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd9d6b6fd08a51136d9807f
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Elle se prévaut également d'un jugement du tribunal de grande instance de Senlis du 18 novembre 2008 qui a fixé le prix du sable verrier à 0,70 euros la tonne et celui du sable non verrier à 0,40 euros
Source officielleChambre 4-8
6312eef92e6a8e4f13ca6163
22 juillet 2022
22 juillet 2022
RG 21/09158 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHVDO [M] [T] C/ MDPH DES ALPES MARITIMES CAF DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Adrien VERRIER
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf1c
10 juin 2008
10 juin 2008
VERDE DE LISLE, président, et par R. GARCIA, greffier de chambre.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00702_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
651fa50dc601f0831899155a
5 octobre 2023
5 octobre 2023
FRANFINANCE, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] représentée par Maître Anne-Sophie VERDIER de la SELARL MAÎTRE ANNE-SOPHIE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6787525afc8e837eda8a627e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
FRANFINANCE demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Anne-sophie VERDIER de la SELARL MAÎTRE ANNE-SOPHIE VERDIER, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES : [H] [R] née le [Date naissance 1]
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f70e
16 mai 2012
16 mai 2012
d'exécution de 4 heures), dans la nuit du 20 au 21 janvier (impossibilité d'impression de la commande 98 137 programmée sur la machine offset MAN ROLAND 702 en raison de l'inexistence du cliché de vernis
Source officielle1ère Chambre
642e75e98b510604f5bc1f50
4 avril 2023
4 avril 2023
-Il lui appartenait d'exiger les pièces relatives à l'entretien prétendu. -La décharge de responsabilité est sans portée, s'agissant d'un professionel.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
5fdb8c88fd3a106b06cbc848
25 février 2019
25 février 2019
SCP AVOCAGIR, avocat au barreau de BORDEAUX SA SOGECAP, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Me Anne-Sophie VERDIER
Source officiellePage 17 sur 81