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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6df
13 février 2007
13 février 2007
Jean-Pierre A...
Source officielle1ère ch. civile
6789f23be53fca3659f67348
15 janvier 2025
15 janvier 2025
La Sas Maisons Pierre a interjeté appel le 28 mars 2024 à l'encontre du jugement. Elle a notifié des conclusions le 27 juin 2024. M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
677f662ae034c1f8dc45892b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Atout Pierre diversification.
Source officielleChambre commerciale 3-1
660f951ba40f8b0008cb79cd
4 avril 2024
4 avril 2024
Par dernières conclusions notifiées par RPVA le 22 août 2023, la société Pierre et Pierre Immobilier demande à la cour de : - Recevoir la SCI Pierre et Pierre Immobilier en son appel incident et y faire
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f73
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Pierre X...recevable en son action, - annulé l'arrêté du 16 novembre 1982 accordant à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd8658f
12 décembre 2002
12 décembre 2002
La SARL LCD VISION a loué des matériels vidéo à la SA PIERRE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b68
2 décembre 2015
2 décembre 2015
Pierre X...et son assureur, la MATMUT aux dépens. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd92203
1 avril 2015
1 avril 2015
C/ LA COMMUNE DE PIANOTTOLI CALDARELLO APPELANTE : Mme Marie Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253c90cbd3db21cbdd87173
3 août 2005
3 août 2005
ARRÊT DU 03 AO T 2005 NR/ SBE-----------------------04/ 00356----------------------- Pierre X... C/ S. A. S. I. C. O.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896a7
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Jean-Pierre X... a interjeté appel de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8772c
12 juillet 2005
12 juillet 2005
. & FILS Pierre Jean Emile X..., Isabelle X..., Philippe Pierre Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfdd
22 janvier 2009
22 janvier 2009
Hôtel de Ville 15350 SAINT PIERRE M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
671b35992edfb0b58c05eeb1
24 octobre 2024
24 octobre 2024
A la fin de l'année 2022, la société Diderommag a été absorbée par la société Pierres Investissement.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
653a0678d0451e8318d0e9b3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
PIERRES ET TERRES S.A. AXA FRANCE IARD S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dca
26 mai 2005
26 mai 2005
Pierre X... a contesté cette offre complémentaire. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad2a
27 février 2008
27 février 2008
Pierre X... a été en arrêt maladie à compter du 22 septembre 2004 ; En son absence, des faits fautifs ayant été découverts, par courrier du 6 décembre 2004, Pierre X... a été convoqué à un entretien
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd858fe
4 octobre 2001
4 octobre 2001
Jean-Pierre. Jugement du T.A.S.S. LE MANS du 07 Juin 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d5c
19 octobre 2005
19 octobre 2005
C Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du président du tribunal de grande instance de Bastia du 2 juin 2004 RG : 04/ 654 Pierre François X...
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd4d
14 mai 2008
14 mai 2008
COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 14 MAI 2008 APPELANT : Monsieur Jean- Pierre X...
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00696_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Le Groupement Forestier de La Pierre et la SAS La Pierre Energie ont formé des recours gracieux contre cette délibération en tant qu’elle classe la forêt de la Pierre en secteur Nf, qui ont été rejetés
Source officiellePage 17 sur 2050
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