CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

515 résultats pour « RICHARD Emmanuelle »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

662b43c8fe25450008314906

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Iris RICHAUD

Source officielle
CA

Référés du PP

679481570175ed452fca5920

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

procédure introduite PAR : Commune DE [Localité 4] agissant poursuites et diligences de son Maire en exercice domicilié en cette qualité MAIRIE, [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89236

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Guy GUENOUN, avocat au barreau d'AVIGNON CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE VAUCLUSE poursuites et diligences de ses représentants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbdb

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

née le 16 Décembre 1953 à ALGER (ALGÉRIE) ... ... 84000 AVIGNON représentée par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP MONCEAUX BARNOUIN THEVENOT MONCEAUX, avocats au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a2ef

Appel

22 novembre 2006

22 novembre 2006

le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No chambre : No Section : No RG : 06 / 70 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP KEIME GUTTIN JARRY (x2) Me Claire RICARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91c9f

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

rendu(e) le 14 Novembre 2011 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No Chambre : 9 No Section : No RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 30-10-2014 à : - Me Claire RICARD

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

65a23d377ca18b0008e58278

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

EVER WREST AucuneMINISTERE PUBLIC Société LA CHAMBRE REGIONALE DES COMMISSAIRES DE JUSTICE Grosse délivrée le 12 JANVIER 2024 à Me Georges POMIES RICHAUD Me Philippe

Source officielle
CA

2ème Chambre

63ca42b49066fd7c90fc256a

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

ROBICHON & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Me CHAUVET, avocat au barreau de Grenoble COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle Cardona, présidente, M

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d19f

Appel

24 mars 2009

24 mars 2009

né le 26 Février 1973 à BOULOGNE BILLANCOURT (92) ... 92700 COLOMBES représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Pascal GUG, avocat au barreau de PARIS Madame Ségolène

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

63d0d64281a7b805de12b78e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

AVIVA ASSURANCES Formule exécutoire le : à : la SELARL SELARL SF CONSEIL ET ASSOCIES Me Emmanuel LUDOT la SELARL RAFFIN ASSOCIES la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d0bd3db21cbdd89486

Appel

20 juin 2007

20 juin 2007

en la personne de son représentant légal en exercice C / SARL AGENCE BIS 5 rue Colonna d'Istria 20000 AJACCIO représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Richard

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6285e1146a1876057df5d334

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Me Jean-Denis CLERMONT substituant Me Julien ASTRUC, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : CARSAT LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162b2504abc2618d50e04fe

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

[Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Pascal GOURDAIN (avocat au barreau de PARIS, toque : D1205) assisté de Maître Richard TORRENTE (avocat au barreau de PARIS, toque : D 1205), plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86eb9

Appel

9 mars 2004

9 mars 2004

l'arrêt suivant dans l'affaire entre : APPELANTE Madame France FEURTE X... 9 Résidence Le Faure Parc Mozart - 13100 AIX EN PROVENCE représentée par la SCP FIEVET-ROCHETTE-LAFON, avoué assistée de Me Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b02

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

92150 SURESNES Monsieur Laurent Y... ... 51170 COURLANDON Mademoiselle Caroline Y... 4 passage Bullourde 75011 PARIS COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

64a50d03b8594705dbfcccd5

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

son Président domicilié en cette qualité au siège [Adresse 10] [Localité 8] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

680b18dd98bcafcb3a63e085

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

DU 23 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6032eddc36b2b161d89ceddb

Appel

24 octobre 2017

24 octobre 2017

[Date naissance 1] 1953 à [Localité 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69fd7f1ccdc6046d4704572c

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[T] [E], demeurant [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Représenté par Me Emmanuel BARD de la SELARL CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ARDECHE Intimée S.A. [1], demeurant [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b95

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

APPELANTE : SA SAS BOURBON SECOND OEUVRE ZA Rue Raymond Venerosy BP 288 97420 LE PORT Représentant : Me Robert FERDINAND (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIMES : Monsieur Richard

Source officielle

Page 17 sur 26

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC23 résultats

Journal officiel
Radiations

BONVIN, Nadège, Renée, Emmanuelle, RICHARD

SIREN 509819538Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

27/01/2026

Voir →

Ventes et cessions

BONAMI RICHARD ROC COMMISSAIRES DE JUSTICE ASSOCIES, THIERRY DELAYE, EMMANUELLE BONAMI-SOURIAC ET SEVERINE LAPEYRE , HUISSIERS DE JUSTICE ASSOCIES

SIREN 944894781Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

09/09/2025

Voir →

Créations

Au fil de la Muance, RICHARD, Céline, Emmanuelle, Angélique, LEROY

SIREN 951402874Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

11/04/2023

Voir →

Radiations

Richard, Laure-Emmanuelle, Jacquet

SIREN 889976049Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

22/12/2021

Voir →

Modifications diverses

CAVALE DES R, BONVIN, Nadège, Renée, Emmanuelle, RICHARD

SIREN 509819538GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

03/10/2021

Voir →