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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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Chambre civile 1-2
68f864ed5d3e42c22e13b8eb
21 octobre 2025
21 octobre 2025
d'expertise que : - le plafond et le parquet, dans le séjour, côté entrée, du 6ème étage du duplex, ont été impactés, ainsi, 'semble-t-il', que la cage d'escalier (mur et sous-face), - l'entreprise Rabier
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6032867c42844fba2f285db6
17 janvier 2018
17 janvier 2018
RABIER ; - la SMABTP., 4.000 € à AXA FRANCE IARD, et 4.000 € à AXA CORPORATE SOLUTIONS; - débouté purement et simplement le CIC EST, la S.C.P. [H]-[Q], M.
Source officielle2ème CH - Section 1
642fb797cece1704f574796d
6 avril 2023
6 avril 2023
immatriculée au RCS de DAX sous le n° 453 292 419, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Bertrand DEFOS DU RAU
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a4b
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Le Z... 40170 ST JULIEN EN BORN Représenté par la SCP SELOSSE BOUVET ET ANDRE, avoués à la Cour et plaidant par la SCP DEFOS DU RAU ET CAMBRIEL, avocats au barreau de DAX Monsieur Bernard Y... 27 Rue Dorchy
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c11d
10 avril 2008
10 avril 2008
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Magali X... ... 40230 ORX Rep/assistant : SCPA DEFOS DU RAU - CAMBRIEL - REMBLIERE, avocats au barreau de DAX INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6a5
4 octobre 2011
4 octobre 2011
Maître Z... mandataire liquidateur judiciaire de la SARL Patrick Y..., de la SCI Patrick Y... et de la SNC PAU RENAISSANCE ... ... 64182 BAYONNE CEDEX non comparant représenté par la SCP DEFOS DU RAU-CAMBRIEL-REMBLIERE
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb66
25 septembre 2012
25 septembre 2012
49290 CHALONNES SUR LOIRE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 10/ 004339 du 07/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ANGERS) représentée par Maître Xavier RABU
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91572
13 mai 2014
13 mai 2014
de Maître Stéphanie CHOUQUET-MAISONNEUVE de la SCP DE STOPPANI-CHOUQUET-MAISONNEUVE, avocats au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Daniel Y... ... 49100 ANGERS comparant, assisté de Maître RABUT
Source officielle1re chambre sociale
6319870a51eeae4f1309d15a
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Je suis de même étonnée du reclassement comme agent d'accueil alors qu'à la maison territoriale me convenait très bien ainsi qu'à [Localité 6] (LA RAQUE) dont les contrats sont toujours en vigueur avec
Source officielleSociale D salle 1
68199b3345063c42e3253836
25 avril 2025
25 avril 2025
TRANSPORTS DUQUENOY [Adresse 2] représentée par Me François RABIER, avocat au barreau de LILLE INTIMÉES : M.
Source officielleChambre civile 1-2
677e149626e046654dc50c91
7 janvier 2025
7 janvier 2025
] Représentant : Me Michel RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 9 - N° du dossier 2329354 - Plaidant : Me Céline NETTHAVONGS de l'AARPI RABIER
Source officielle3e chambre
5fca5c321644cf3416091946
12 novembre 2020
12 novembre 2020
PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1962410 - Représentant : SELARL LAVAUR AVOCATS (C2052) Agissant par l'intermédiaire de Me Virginie RABY
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162b8d3efb73d2e55750e62
21 mars 2013
21 mars 2013
Société COREDIF [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : la SCP DEBRAY CHEMIN (Me Christophe DEBRAY), Postulant (avocats au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 11000075) Plaidant par Me Emmanuel RABIER
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69e860e6cdc6046d4719919d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
liquidateur judiciaire de la société [9], nommée à ces fonctions par jugement du tribunal de commerce de BORDEAUX en date du 21 octobre 2015 [Adresse 1] - [Localité 1] Représentée par Me Victoire DEFOS DU RAU
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
668397db8da90185712ea36b
1 juillet 2024
1 juillet 2024
BORDEAUX INTIMÉE : SA BANQUE POUYANNE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège sis [Adresse 1] Représentée par Maître Victoire DEFOS DU RAU
Source officielle1ère Chambre
61631223615c943a65e0439e
21 mars 2012
21 mars 2012
Forestier M.S. venant aux droits du Groupement Forestier de la Vieille Poste 'GEMME' [Localité 4] représenté par la SCP DE GINESTET / DUALE / LIGNEY, avoués à la Cour assisté de Maître DEFOS DU RAU
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c314
24 juin 2008
24 juin 2008
Me DE TASSIGNY, avocat au barreau de PAU INTIME : Monsieur Pierre X... ... 40660 MESSANGES représenté par la SCP PIAULT / LACRAMPE-CARRAZE, avoués à la Cour assisté de Me DEFOS-DU-RAU
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fab0
13 septembre 2012
13 septembre 2012
née le 13 Août 1953 à PARIS de nationalité Française ... ... 40390 SAINTE MARIE DE GOSSE représentés par la SCP DUALE/ LIGNEY avocats à la Cour assistés de Me DEFOS DU RAU, avocat au barreau de
Source officielle1ère Chambre
63d0d63181a7b805de12b72e
24 janvier 2023
24 janvier 2023
SAS INDIGO PISCINES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 2] Représentée et assistée de Maître DEFOS DU RAU
Source officielle2e chambre de la famille
6431068128558704f52e6aa5
6 avril 2023
6 avril 2023
communauté est de 23'202,16 €, sauf mémoire : ' récompense de la communauté sur livret A : 1418,14 €, ' récompense due par la communauté sur livret LEP : 3639,66 €, ' récompense due par la communauté rau
Source officiellePage 17 sur 31