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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale D salle 2
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19 avril 2024
19 avril 2024
[H] [N] le 12 mai 2020, il est avéré que ce salarié a chuté de son camion d'une hauteur de 2,5 mètres alors qu'il était occupé à retirer les sangles retenant un véhicule se trouvant sur le camion.
Source officielleChambre 4-6
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25 avril 2025
25 avril 2025
A 09:00:20 l'hôtesse de caisse scanne une salade en sachet. A 09:00:23 l'hôtesse de caisse scanne un paquet de galettes A 09:00:28 l'hôtesse de caisse scanne un deuxième paquet de galettes.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
[Localité 2], et mentionnant, pour certains, que « [W] connaît parfaitement la région et a été un excellent guide pour nos randonnées » et « les excellents petits-déjeuners » ou « les crêpes et les salades
Source officielle4ème chambre commerciale
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27 octobre 2023
27 octobre 2023
Le maître de l'ouvrage a contesté le poste 'ensemble ferrailles chaînages et treillis et sangle treillis soudées' figurant sur la facture FROU018837 du 31 mai 2018 dont il est sollicité le paiement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
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19 mai 2011
19 mai 2011
Equipement non sanglé.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
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3 octobre 2024
3 octobre 2024
[G] dans la mesure où si la situation migratoire à [Localité 19] était tendue depuis de nombreuses années, avec notamment l'existence du camp de Sangatte sur la commune de Sangatte entre 2000 et 2002,
Source officielleChambre sociale section 3
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12 mai 2022
12 mai 2022
L'accident s'est suite à une balle de vieux papiers mal sanglée qui est tombée et qui a pris sur la bâche et la douleur s'est amplifiée dans la journée et mon épaule gauche s'est paralysée le soir même
Source officielleRétentions
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5 août 2023
5 août 2023
Je travaillais dans l'agriculture en Espagne, en France, dans le domaine agricole, les salades, les abricots, je n'étais pas déclaré.
Source officielleChambre 3-2
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15 janvier 2026
15 janvier 2026
Les salades ont pu être récoltées et les divers fruits et légumes plantés le seront également.
Source officielle2ème Chambre
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6 mai 2022
6 mai 2022
échéances du prêt ; qu'il apparaît ainsi que seule la société a procédé au paiement des échéances de ce prêt professionnel destiné à la création de son fonds de commerce de salon de thé, sandwicherie, saladerie
Source officielle1ère chambre civile B
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21 novembre 2017
21 novembre 2017
et les réparations effectuées, - qu'il a scrupuleusement respecté les consignes d'abattage, telles qu'elles sont rappelées dans la notice versée par la partie adverse, puisque l'arbre avait été sanglé
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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15 juin 2017
15 juin 2017
[P] a déclaré 'avoir reçu le mécanisme de maintien de la bouteille oxygène dans l'oeil droit, au moment de placer la goupille de verrouillage, le ressort de maintien de la sangle s'est brusquement détendu
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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17 juin 2020
17 juin 2020
Le jour des faits, [C] [K] avait embauché à 10 heures et devait terminer sa journée à 18 heures; il travaillait sur une chaîne de conditionnement de salades dans un local à une température de 10-12 degrés
Source officielleCour d'Appel
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19 mai 2005
19 mai 2005
la présence d'un médecin n'aurait eu aucune incidence sur la qualité des secours dont a bénéficié la victime, ensuite qu'il a bordé le parcours de la piste avec des rouleaux de paille de 300 kilos sanglés
Source officielleCour d'Appel
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28 septembre 2006
28 septembre 2006
cantonnais (2) DLC 24/05 - Pain de mie HARRYS 6 céréales (1) DLC 24/05 - Saucisses Francfort 240 g ( 1) DLC 24/05 - Cuisses poulet par 2 (1) DLC 24/05 - Rouleau de la mer FLEURY MICHON 300 g (2) DLC 24/05 - Salade
Source officielleCour d'Appel
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31 octobre 2006
31 octobre 2006
11 août 2004 qu'une piste a été ouverte sur le témoignage de l'un des frères de la victime, Rachid Y..., lequel a indiqué avoir vu le dénommé Max E... déposer au VAN GOGH un sac contenant outre des salades
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. GENEVIEVE LETHUc/S.A
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24 septembre 2007
24 septembre 2007
l'appelante a fait l'acquisition en une demi-heure dans le commerce exploité au nom de Pic nic : de deux verres, de deux petites assiettes, de deux grandes assiettes, d'un dessous de plat, de deux couverts à salade
Source officielleCour d'Appel
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10 octobre 2007
10 octobre 2007
Le fait que les trous de la sangle de l'étrivière en nylon étaient déformés n'a pu intervenir selon l'expert dans la réalisation du dommage que si la boucle de l'étrivière était placée non pas près du
Source officielleCour d'Appel
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20 mars 2008
20 mars 2008
attestation de Mme A..., propriétaire du fonds entre 1979 et 1984, titulaire d' un bail consenti par M. et Mme Louis X..., parents de Mme Y..., que celle- ci avait affiché une carte comportant des salades
Source officielleCour d'Appel
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2 février 2011
2 février 2011
l'année 2004, pour les besoins de son activité, la SARL CORSE BLANC a fait l'acquisition d'une machine engageuse auprès de la SARL OTDI pour un montant de 20.000 € outre 1.500 € pour le remplacement de sangles
Source officiellePage 17 sur 37