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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a29c
8 novembre 2007
8 novembre 2007
offre la somme de 18. 417,52 euros en prenant en compte la motorisation des volets mais en excluant certains biens d'équipement tels que la plaque à induction, le réfrigérateur congélateur et le lave vaisselle
Source officielle5ème chambre A - formation à 3
DCA_22LY01380_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
L'administration a tout d'abord rejeté la déductibilité de dépenses effectuées par l'EURL 2 L'Aiguade concernant l'achat de meubles, vaisselle, linge de maison, coffre-fort, appareils électro-ménagers
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01035_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
A soutient également que la mise à disposition de meubles ne comprenait pas de linge de maison, de vaisselle et de télévision, et qu'aucun inventaire des meubles n'a été effectué, ces seuls éléments ne
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6349005263d497adffda428e
11 octobre 2022
11 octobre 2022
service public régi par le Code de la Sécurité Sociale agissant poursuites et diligences de son Directeur domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Christophe VAUCOIS
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6710aa59be64d7e510245026
16 octobre 2024
16 octobre 2024
- Que le reproche adressé à Mme [V] par son chef de service relatif à la propreté de la vaisselle est une réaction légitime.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bba6be9c926c7caadf
11 avril 2025
11 avril 2025
sparadraps, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, grattoirs, ciseaux, emporte-pièce (outils), équerres (outils), couteaux, couverts pour bébé, vaisselle
Source officielleChambre 3-4
65aa1f61a34ad10008581709
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Cela est dû l'absence d'étanchéité du plancher des cuisines et les fuites répétitives en provenance des cuisines, lave vaisselle en particulier (...) ' Pour une description plus générale de la pièce, je
Source officielle1ere Chambre Section 2
63104be64709e24f13d555bc
30 août 2022
30 août 2022
Mme [P] a ainsi récupéré : une salle à manger complète avec table, 6 chaises, un bahut, un miroir, une ménagère, de la vaisselle et des verres divers, un bar en bois, un vaisselier avec portes vitrées,
Source officielle17e chambre
6260f9996d9e13277d6e3a56
20 avril 2022
20 avril 2022
24 avril 2015': A la suite de l'entretien du 2 avril 2015, l'employeur a notifié à la salariée 5 jours de mise à pied disciplinaire les 7, 12, 13, 19 et 20 mai pour mauvaise utilisation du lave-vaisselle
Source officielle3e chambre
633fc39be633183e2ee17ce7
6 octobre 2022
6 octobre 2022
l'évacuation des selles : 30 mn / j, 7 jours/7 - toilettage, habillage : 45 mn/j (7/7) - préparation et service des repas, retrait des couverts : 1h15/j (7/7) - tâches de retrait du couvert et vaisselle
Source officielleChambre 1-7
63c1050dbf9fd47c90a13598
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Il a rejeté la demande de requalification du bail en bail non meublé au motif que le mobilier manquant (absence de vaisselle, d'ustensile de cuisine, de couverture ou d'un kit d'entretien) ne suffisait
Source officielle2ème chambre
6628a180b2cb67000826a6b3
23 avril 2024
23 avril 2024
En effet, en page 25 et 26 il est noté que la société Biomega, au titre des services des repas en chambre, devra réaliser le « retour des chariots vaisselle vers la plonge réalisée par l'équipe de cuisine
Source officielle1re chambre sociale
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5 avril 2023
5 avril 2023
Vous quittez l'entreprise à 17 h, vaisselle non faite, poubelles non vidées, le sol jonché de détritus.
Source officielleCabinet B
6622097a9ce14200083899bf
11 avril 2024
11 avril 2024
Mme [D] [L] et Mme [H] [N] ont signé le 07 juillet 2021 un accord portant sur la résiliation du bail, la remise des clés et l'inventaire de sortie relatif à la vaisselle et au mobilier.
Source officielle1ère Chambre
67ecc9c8dab039e415d932ea
1 avril 2025
1 avril 2025
En second lieu, les échanges entre les parties ont évolué, pour prendre en compte d'autres éléments, tels la défaillance d'un, puis de deux lave-vaisselles, le raccordement TV non opérationnel, l'exiguïté
Source officielleChambre 1-7
67ef716f8d5c08d4a262e694
3 avril 2025
3 avril 2025
a) Entretien courant et menues réparations des appareils tels que réfrigérateurs, machines à laver le linge et la vaisselle, sèche-linge, hottes aspirantes, adoucisseurs, capteurs solaires, pompes à chaleur
Source officielleChambre Sociale
67fde8289b68debe44f7e84f
14 avril 2025
14 avril 2025
Aux termes de cet avenant, une partie de ses fonctions se déroule au sein de la discothèque tandis qu'une autre partie de celles-ci ont trait au nettoyage, à l'épluchage des légumes, à la vaisselle, à
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
61609a4454c6ec55cf7100f4
10 avril 2014
10 avril 2014
que le procès-verbal de transport indique que cet étage d'une hauteur sous plafond maximale de l'ordre de 5 mètres est utilisé pour procéder au lavage manuel et semi-automatique d'une partie de la vaisselle
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02690_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
mécanique et de génie civil ont été confiés au groupement composé des sociétés Eiffage TP, mandataire, et Forézienne d’entreprises, lequel a eu recours, pour la fourniture et la pose des équipements de vantellerie
Source officielleChambre sociale
62c7ca79cb8dca058e3e7c05
6 juillet 2022
6 juillet 2022
dans un mail du 28 octobre 2017 : 'Suite de notre conversation du 28/10/2017 À Easidys je vous fait part du comportement de Monsieur [X] et de Monsieur [P] qui se permettent de m'envoyer des messages Vaucaux
Source officiellePage 17 sur 37
VAUCELLE 3D CAPTURE
28/07/2026
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SARL VAUCELLE MENUISERIE
Jugement d'interdiction de gérer — Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de TIRION Frédéric pour une durée de 5 ans ans.
14/07/2026
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GUILLAUME VAUCELLE ELECTRICITE
01/07/2026
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VAUCELLES, Pascal, Jean, Guy
13/05/2026
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VAUCELLE, Romain, Pierre, Christian
09/05/2026
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