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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b461
16 avril 2008
16 avril 2008
procédure de redressement judiciaire a été ouverte à l'encontre de la société INNOVATION DIFFUSION PRODUCTION HOME VIDEO MUSIC, ci-après la société IDP, * la société IDDH, distributeur de dessins animés
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925b7
2 mars 2015
2 mars 2015
et manager une équipe de six juristes du service fiscal, former les collaborateurs et les adhérents notaires en matière de fiscalité, animer le comité fiscal du Cridon, et rédiger des notes techniques
Source officielleChambre 4-1
62bfe09b413a8b69b32bf03b
1 juillet 2022
1 juillet 2022
la gestion des ressources humaines (participation au recrutement, encadrement et formation des animateurs), animer et recadrer des équipes, contrôle et application des régles de sécurité', correspondent
Source officielle1ère Chambre
64364c9829c3df04f589a439
11 avril 2023
11 avril 2023
A l'issue d'un contrôle sur pièces, l'administration fiscale, estimant que la société Finaréa Gold, dont l'activité était la gestion et l'animation sous toutes ses formes et par tous moyens appropriés,
Source officielle1re chambre civile
67189491d8ceca1cd7018ffa
22 octobre 2024
22 octobre 2024
. ***** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La société holding animatrice Fineylia PME a été constituée le 17 avril 2009 et immatriculée le 5 juin 2009. Le 8 juin 2009, M.
Source officielle1re chambre civile
67189491d8ceca1cd7018ffc
22 octobre 2024
22 octobre 2024
. ***** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La société holding animatrice Fineylia PME a été constituée le 17 avril 2009 et immatriculée le 5 juin 2009. Le 9 juin 2009, M.
Source officielle1re chambre civile
67189491d8ceca1cd7018ffe
22 octobre 2024
22 octobre 2024
. ***** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La société holding animatrice Fineylia PME a été constituée le 17 avril 2009 et immatriculée le 5 juin 2009.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_24BX00938_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Francerra bénéficiaire de l'apport et cédante des titres apportés a réinvesti l'intégralité du produit de cession dans l'acquisition auprès de la société Cerra de titres de sociétés hôtelières à animer
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
634507c33d3abfadff7c799b
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Les rapport de gestions de la société Finaréa Défi PME au 30 juin 2009 et au 30 juin 2010 ne caractérisent aucune action spécifique d'animation au delà de la prise de participation. M.
Source officielle21e chambre
6438f3aea942a604f5e93a07
13 avril 2023
13 avril 2023
Pour rappel, vous avez été embauchée le 19 novembre 2001 par contrat de travail à durée indéterminée à temps plein, en qualité d'animatrice.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02942_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
2ème classe à compter du 1er janvier 2015, l'intéressée occupant les fonctions d'animatrice du point d'information jeunesse (PIJ) et de directrice du secteur jeunesse.
Source officielle1re chambre civile
694539cd75782d5f06b72019
18 décembre 2025
18 décembre 2025
UNION FRANCAISE DES CENTRES DE VACANCES ET DE LOIS C/ CCAVM MAISON D'ANIMATION ET DE FORMATION DE COURCELLES Copies délivrées aux
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91561
13 mai 2014
13 mai 2014
, animatrice de vente, hautement qualifié (e), responsable d'un point de vente ayant commandement sur au moins 3 personnes " tandis que la classification au statut cadre coefficient 300 qu'elle revendique
Source officielle5ème Chambre
66ff85b8a4ff9ec259c09736
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Aux termes d'un avenant du 31 décembre 2018, ce dernier a été promu aux fonctions d'animateur commercial à temps plein avec le statut de cadre dirigeant, le salaire étant porté à 4 452,85 euros par mois
Source officielle3ème Chambre Commerciale
659e499b55379800088473c4
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Chacun des associés aurait ainsi eu une double fonction, celle de vendeur indépendant et celle d'animateur des autres vendeurs indépendants.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01957_20230210
10 février 2023
10 février 2023
, le parc ne proposant pas de décors animés au moyen de personnages vivants.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b5bd3db21cbdd86070
26 mars 2002
26 mars 2002
Un "animateur de vente" passait très régulièrement sur le point de vente pour s'assurer du respect des prescriptions imposées par Relais H ; cet animateur donnait ses instructions directement aux employés
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
615e0dfcc25a97f0381f511b
11 décembre 2014
11 décembre 2014
/00309 - S 13/00559 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 22 Novembre 2012 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de CRETEIL RG n° 11/00397CR APPELANTE Société GAUMONT ANIMATION
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00944_20260217
17 février 2026
17 février 2026
tribunal administratif de Montpellier d’annuler l’arrêté du 24 mai 2022 par lequel le président de la communauté de communes du Haut Vallespir a mis fin à son stage en qualité d’adjoint territorial d’animation
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02456_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
A B a été recruté par un contrat à durée indéterminée à compter du 5 juin 2000, par l'association de formation et d'action sociale des Ecuries de courses (AFASEC), en qualité d'animateur socio-éducatif
Source officiellePage 17 sur 649