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OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_22NT02429_20240524
24 mai 2024
; - des fautes ont été commises dans la prise en charge d'Yvon B, une maladresse chirurgicale fautive ayant été commise ; l'opérateur aurait dû s'apercevoir du déroulement anormal de l'intervention
Pôle 6 - Chambre 12
678b43b5c6ad78dd9cf0d4c6
17 janvier 2025
Ensuite, les arrêts de travail prescrits entre le 14 septembre 2011 au 16 mars 2013 l'ont été en lien avec une intervention chirurgicale du 13 septembre 2011 tendant à traiter la PASH et l'atteinte de
Ch.protection sociale 4-7
69fd6ef9cdc6046d4701e80f
7 mai 2026
chirurgicale.
2ème Chambre
65a8d269e12c85000874aea8
16 janvier 2024
Au moment des faits, Monsieur [T] était en arrêt de travail depuis le 16 juillet 2014, suite à une intervention chirurgicale au niveau de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche.
Chambre Sociale
69d09bd0cdc6046d47100d2e
3 avril 2026
Elle considère que cette intervention chirurgicale aurait dû être déclarée en tant que rechute.
1ère chambre civile A
603332e7509df8a3db47affb
7 septembre 2017
chirurgicale, les astreintes de nuit et les week-end étant limitées aux patients présents dans l'établissement et nécessitant une nouvelle intervention ; Attendu que [L] [B] soutient au contraire
2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03657_20220602
2 juin 2022
A, dont l'état est consolidé depuis le 4 janvier 2018 avec une " CRP ( 5 ", ne présente aucun déficit fonctionnel permanent en lien avec l'infection nosocomiale contractée lors de l'intervention chirurgicale
5e chambre civile
60234acdb2def33b4011300f
9 février 2021
, Le délai écoulé entre l'IRM de mars 2005 permettant de poser le diagnostic et la date de l'intervention en avril 2007, Le délai écoulé entre la prise de décision le 23 janvier 2007 et la signature
1ere Chambre Section 1
69d73457cdc6046d479a252e
8 avril 2026
De sorte que l'appréciation portée par l'expert judiciaire afin d'apprécier l'opportunité de recourir à l'intervention chirurgicale dont M.
1ère CHAMBRE CIVILE
67ff3d456d3290e00e0e7a4c
15 avril 2025
[N] [A] a subi une intervention chirurgicale réalisée par le docteur [M], chirurgien orthopédiste exerçant à titre libéral au sein de la [Adresse 12], pour la mise en place d'une prosthèse totale de la
1ère chambre civile
6163aead8d16be2ca5050a3f
17 mai 2010
Le 09 mars 1994, le docteur [P] diagnostiquait une importante fracture cartilagineuse au niveau du genou et procédait à une intervention chirurgicale qui s'avérait être un échec.
Chambre civile TGI
68e9e47d154299c7318fb2d2
10 octobre 2025
Ce dernier réalisait une intervention chirurgicale associant une hystérectomie et un traitement chirurgical de l'incontinence urinaire nommé « colpo-suspension type Burch ».
4ème B chambre sociale
5fdd5e98023d72072b0ee78c
19 septembre 2018
Ce traumatisme complexe et grave de la main a justifié son hospitalisation au CHU de Béziers, puis son transfert au CHU de Montpellier, pour une intervention chirurgicale d'ostéosynthèse de libération
6ème chambre
DCA_19VE03948_20221104
4 novembre 2022
; elle ne se plaint pas de douleurs abdominales sévères et récurrentes au moment où le docteur F fait le choix de l'opération chirurgicale ; l'expert a relevé que l'intervention était facultative ;
Chambre sociale
69cf54b1cdc6046d47f2d388
2 avril 2026
Par ailleurs, l'on ne connait pas le suivi de l'intervention chirurgicale, qui permettrait de comprendre les constatations cliniques.
6801dfce354955cf78ced498
17 avril 2025
Il résulte enfin des éléments recueillis par les experts judiciaires et de leurs conclusions que l'intervention chirurgicale n'a pas immédiatement échoué.
Chambre civile section A
68f07f4047396eb608bc05d2
14 octobre 2025
[M] ne sont pas notablement plus graves que celles auxquelles il aurait probablement été exposé à court ou moyen terme en l'absence d'intervention chirurgicale, au regard de la sigmoïdite qu'il présentait
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00634_20220510
10 mai 2022
Estimant que l'intervention chirurgicale du 29 septembre 2010 était à l'origine de la persistance de la souffrance crurale, M.
TROISIEME CHAMBRE
65b360c21d7564000872de0f
25 janvier 2024
Il est constant que les docteurs [V] et [F] ont délivré à M. et Mme [S] les informations préalables à l'intervention chirurgicale sur leur enfant, ceux-ci ayant signé les 11 et 12 juillet 2007 une fiche
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6618cf007935f50008be4135
11 avril 2024
Elle explique que son état de santé se dégrade rapidement et qu'elle a d'ailleurs dû subir une quatrième intervention chirurgicale du pied le 14 août 2023.
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