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12 566 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01698_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

En mars 2006, une ostéonécrose aseptique bilatérale des hanches a été diagnostiquée. En janvier 2007, M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170727

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

par courrier enregistré à son secrétariat le 6 février 2017, à la suite du refus opposé par la ministre de la culture et de la communication à sa demande de communication du rapport de la mission-diagnostic

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

69726b1bcdc6046d4751a2ae

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[F] [C] avant l'acte critiqué, - décrire les lésions et séquelles directement imputables aux soins et traitements critiqués, - rechercher si les actes médicaux réalisés étaient indiqués, si le diagnostic

Source officielle
CA

1ère Chambre

6033812fdbef2c34dd1b901c

Appel

31 mai 2017

31 mai 2017

L'expert souligne que le retard de diagnostic est en grande partie responsable du handicap actuel de M. [M]. Il explique que M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

63cb92eb9c02507c9078dded

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

avant vente lequel est moins approfondi qu'un diagnostic avant travaux.

Source officielle
CA

2ème Chambre

65321aa69e4ea48318f5abbb

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Madame [P], alors assistante maternelle, a été placée en invalidité le 9 janvier 2018 en raison d'une mastocytose diagnostiquée le 9 octobre 2017.

Source officielle
CA

1ère Chambre Section 1

6163a7ab9e14e201140bd991

Appel

23 mars 2009

23 mars 2009

Cette obligation concerne également le diagnostic du médecin, ses investigations ou mesures préalables, le traitement et le suivi du traitement.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA01782_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

centre hospitalier national ophtalmologique (CHNO) des Quinze-Vingts à lui verser, à titre provisionnel, la somme de 19 650 euros en réparation des préjudices qu'elle a subis du fait d'un retard de diagnostic

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00270_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

L'expert, qui a précisé qu'une échographie endo-rectale immédiatement après la constatation de la déchirure périnéale permet de réduire de moitié les échecs de diagnostic, a conclu à une erreur de diagnostic

Source officielle
CA

Chambre sociale

63b91af9b63d827c909cad56

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

L'employeur, au contraire, au visa des dispositions de l'article L461-1 du code de la sécurité sociale, rappelle que le tableau n° 42 des maladies professionnelles, prévoit que : « Le diagnostic est établi

Source officielle
CA

5ème Chambre

64534cfb37f394d0f8f666be

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Mme [V] [S] présentant de manière quasi constante des douleurs a ensuite consulté divers spécialistes sans pouvoir être soulagée ni sans qu'un diagnostic ne puisse être immédiatement posé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd896ed

Appel

19 juillet 2007

19 juillet 2007

technique attestant que le percement de la dalle n'affectait pas la solidité de l'immeuble, ce disgnostic devant émaner d'un architecte désigné par le syndic de la copropriété, -et de ce que la réunion

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6348ff2263d497adffda3e4c

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

plus précoce ni en quoi ce diagnostic aurait changé la lourdeur et la durée du traitement subi par Mme [F].

Source officielle
CA

11e Chambre A

60373f5eebfb811ddc78e39a

Appel

12 mai 2015

12 mai 2015

BON PASTEUR et la SARL C2i de toutes leurs demandes, fin et conclusions, - dire et juger en ce qui concerne la demande d'autorisation du bailleur a réaliser ou faire réaliser Ies métres et diagnostiques

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d57f81a7b805de12b489

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

633fc389e633183e2ee17c2d

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Les examens pratiqués permettaient de poser le diagnostic « d'un infarctus sylvien gauche et spots ischémiques bilatéraux dans un contexte d'activation de la coagulation chez un patient présentant une

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69d899bfcdc6046d47bc682d

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

De plus, cette audiométrie diagnostique doit être réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT03585_20220916

Admin. Appel

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Le 13 février 2014 à 11h42, le diagnostic d'une dissection aortique de type Stanford A a été posé.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86065b5a3ab8ca54ed1

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Il se prononçait ainsi sur l'origine de la pathologie, mais sans faire mention d'un diagnostic qui aurait été effectué dans le délai de prise en charge.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6809c7555f55848ebdc1a07b

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Cette audiométrie diagnostique doit être réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB.

Source officielle

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