CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 022 résultats pour « moniteur d'atelier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd89819

Appel

3 octobre 2007

3 octobre 2007

comme activité principale de la société, -que l'activité principale de l'entreprise était une activité de négoce de profils aluminium, aucun profil aluminium n'étant fabriqué ou transformé dans l'atelier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd859f7

Appel

13 juin 2001

13 juin 2001

X..., a été engagé par la Société ALPES TROPHEE, en 1979, en qualité de graveur, responsable d'atelier. Cette Société a pour activité la gravure des médailles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd87088

Appel

10 mai 2004

10 mai 2004

OPTION ARCHI et l'ATELIER d'ARCHITECTURE de 10 % des condamnations prononcées au titre des dommages et intérêts ; Reçoit la MAF, la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162fde83ebbdffcbea6a9fb

Appel

29 mars 2012

29 mars 2012

Après avoir regardé sur l'établi les nouvelles commandes, elle s'est aperçue, à moitié à cheval sur une ancienne commande flexitech et une autre commande, de la présence d'un post-it.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616290cde498f0b428bb833e

Appel

13 mai 2013

13 mai 2013

somme de 10 000 € en réparation de son préjudice d'anxiété outre 400 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile et ordonné l'exécution provisoire de la décision à concurrence de la moitié

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616290cee498f0b428bb833f

Appel

13 mai 2013

13 mai 2013

somme de 10 000 € en réparation de son préjudice d'anxiété outre 400 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile et ordonné l'exécution provisoire de la décision à concurrence de la moitié

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616290cee498f0b428bb8341

Appel

13 mai 2013

13 mai 2013

somme de 10 000 € en réparation de son préjudice d'anxiété outre 400 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile et ordonné l'exécution provisoire de la décision à concurrence de la moitié

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02532_20231110

Admin. Appel

10 novembre 2023

10 novembre 2023

S'il est vrai que ce local abrite encore l'ancien atelier de M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

642bbfe6d49e0104f58f01cb

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

et magasin Monteur-lunetier vendeur 180 Monteur-lunetier vendeur qualifié 190 Monteur-lunetier vendeur très qualifié 195 (...)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c9a

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

Il conclut que la récompense due à la communauté doit être réduite de moitié. Mme Y... réplique que si M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

60334da904cdb1bd9f64fbc0

Appel

21 juillet 2017

21 juillet 2017

Elle était en dernier lieu affectée à l'atelier gravure et était rémunérée sur une base de 25,75 heures par semaine.

Source officielle
CA

11e chambre

5fdc17f72cbdb13c26e4ed51

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Le niveau de gravité des différents constats effectués a été jugé constitutif d'une non-conformité majeure de ces ateliers vis à vis de la réglementation en vigueur et a justifié la notification par le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd85177

Appel

27 mai 1999

27 mai 1999

Afin de réaliser ce projet, une consultation a été ouverte et la société ATELIER JEAN-LUC X... a été désignée comme architecte pour réaliser le magasin de THIAIS.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

695f492ccdc6046d47952a3a

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[P], chef d'atelier : « le 09/11/20 en fin de journée, ma collègue [X] m'informe en traversant l'atelier et suivant le vendeur [J] qu'une altercation risque d'avoir lieu avec un client sur le parking.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68de071a1bc19e7640ea3e05

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Je travaille en qualité de mécanicien et Monsieur [Z] [F] est le Responsable Atelier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb8bd3db21cbdd9444d

Appel

21 février 2019

21 février 2019

Attendu en outre que ce courrier du 6 janvier 2016 fait état, non seulement d'erreurs de fabrication qui sont listées, mais aussi de retards de livraisons qui auraient mis à l'arrêt deux équipes de monteurs

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6979fb40cdc6046d47f8d921

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

d'un brouillard d'huile dans l'atelier ; de 1984 à 1990, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

627ca7f24781dc057dee7a20

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

. ******************** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : [P] [J] a été embauché en qualité de monteur-soudeur par la SASU ECODIS, suivant contrat de travail écrit à durée déterminée

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02488_20241018

Admin. Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

La modification de la toiture du bâtiment abritant le garage, le point de vente et la cave-atelier nécessite la présentation d'un nouveau projet.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6618cf0e7935f50008be430d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[U] [M] une maison avec un atelier mitoyen, recouvert d'une toiture en tuiles. M.

Source officielle

Page 17 sur 102

← PrécédentSuivant →