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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd89819
3 octobre 2007
comme activité principale de la société, -que l'activité principale de l'entreprise était une activité de négoce de profils aluminium, aucun profil aluminium n'étant fabriqué ou transformé dans l'atelier
6253c88ebd3db21cbdd859f7
13 juin 2001
X..., a été engagé par la Société ALPES TROPHEE, en 1979, en qualité de graveur, responsable d'atelier. Cette Société a pour activité la gravure des médailles.
6253c905bd3db21cbdd87088
10 mai 2004
OPTION ARCHI et l'ATELIER d'ARCHITECTURE de 10 % des condamnations prononcées au titre des dommages et intérêts ; Reçoit la MAF, la S.A.R.L.
Chambre Sociale
6162fde83ebbdffcbea6a9fb
29 mars 2012
Après avoir regardé sur l'établi les nouvelles commandes, elle s'est aperçue, à moitié à cheval sur une ancienne commande flexitech et une autre commande, de la présence d'un post-it.
CHAMBRE SOCIALE A
616290cde498f0b428bb833e
13 mai 2013
somme de 10 000 € en réparation de son préjudice d'anxiété outre 400 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile et ordonné l'exécution provisoire de la décision à concurrence de la moitié
616290cee498f0b428bb833f
616290cee498f0b428bb8341
2ème Chambre
DCA_22NT02532_20231110
10 novembre 2023
S'il est vrai que ce local abrite encore l'ancien atelier de M.
8ème Ch Prud'homale
642bbfe6d49e0104f58f01cb
3 avril 2023
et magasin Monteur-lunetier vendeur 180 Monteur-lunetier vendeur qualifié 190 Monteur-lunetier vendeur très qualifié 195 (...)
6253cca4bd3db21cbdd90c9a
12 novembre 2013
Il conclut que la récompense due à la communauté doit être réduite de moitié. Mme Y... réplique que si M.
60334da904cdb1bd9f64fbc0
21 juillet 2017
Elle était en dernier lieu affectée à l'atelier gravure et était rémunérée sur une base de 25,75 heures par semaine.
11e chambre
5fdc17f72cbdb13c26e4ed51
20 décembre 2018
Le niveau de gravité des différents constats effectués a été jugé constitutif d'une non-conformité majeure de ces ateliers vis à vis de la réglementation en vigueur et a justifié la notification par le
6253c85fbd3db21cbdd85177
27 mai 1999
Afin de réaliser ce projet, une consultation a été ouverte et la société ATELIER JEAN-LUC X... a été désignée comme architecte pour réaliser le magasin de THIAIS.
Chambre sociale 4-4
695f492ccdc6046d47952a3a
7 janvier 2026
[P], chef d'atelier : « le 09/11/20 en fin de journée, ma collègue [X] m'informe en traversant l'atelier et suivant le vendeur [J] qu'une altercation risque d'avoir lieu avec un client sur le parking.
68de071a1bc19e7640ea3e05
1 octobre 2025
Je travaille en qualité de mécanicien et Monsieur [Z] [F] est le Responsable Atelier.
6253cdb8bd3db21cbdd9444d
21 février 2019
Attendu en outre que ce courrier du 6 janvier 2016 fait état, non seulement d'erreurs de fabrication qui sont listées, mais aussi de retards de livraisons qui auraient mis à l'arrêt deux équipes de monteurs
Chambre 4-8a
6979fb40cdc6046d47f8d921
27 janvier 2026
d'un brouillard d'huile dans l'atelier ; de 1984 à 1990, M.
627ca7f24781dc057dee7a20
11 mai 2022
. ******************** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : [P] [J] a été embauché en qualité de monteur-soudeur par la SASU ECODIS, suivant contrat de travail écrit à durée déterminée
DCA_22NT02488_20241018
18 octobre 2024
La modification de la toiture du bâtiment abritant le garage, le point de vente et la cave-atelier nécessite la présentation d'un nouveau projet.
1ère chambre civile A
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11 avril 2024
[U] [M] une maison avec un atelier mitoyen, recouvert d'une toiture en tuiles. M.
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