et des éventuelles conclusions, par le demandeur.

Par acte d'huissier du 16 février 2023, déposé en l'étude de l'huissier, Mme [E] a signifié cet arrêt et ses conclusions après réouverture des débats à M. 

Et après arrêt du 5 janvier 2012 ordonnant la réouverture des débats. DEMANDERESSES AU CONTREDIT : S.A.

et pièces de Monsieur [U], sursis à statuer sur les autres demandes, ordonné la réouverture des débats, invité les parties à fournir à la cour, avant le 14 novembre 2018, toutes explications ou pièce

Aux termes du dispositif de ses conclusions notifiées le 31 juillet 2024, auxquelles il est renvoyé pour l'exposé des moyens développés au soutien de ses prétentions, le Crédit agricole Centre Est demande

Elles ajoutent que ni la société BIO SERVICES ANTILLES ni la SCI ANNE n'avaient soulevé ce moyen devant le premier juge qui dès lors aurait dû ordonner la réouverture des débats.

Par arrêt avant dire droit en date du 16 mai 2011, la Cour de céans ordonnait la réouverture des débats afin qu'il soit débattu contradictoirement de la recevabilité de l'appel, dans la mesure ou il était

Sur les demandes d'astreinte, ils relèvent que les conclusions après réouverture des débats n'ont pas pour but de formuler des demandes nouvelles mais simplement de fournir les observations sollicitées

Par conclusions notifiées à M.

signifiées le 6 janvier 2011, soutient que la Cour d'appel statuant en référé est compétente pour se prononcer sur les demandes de la société RC AULNAY 1, qu'elle est fondée à demander la réouverture

DÉBOUTER le Ministère public de toutes ses demandes, fins et conclusions.

Par jugement du 21 mars 2018, le tribunal d'instance de Saint-Nazaire a : - Rejeté la demande de réouverture des opérations d'expertise, - Débouté Mme [X] [G] de l'intégralité de ses demandes, - Condamné

, le juge de l'exécution ne statue sur la demande d'exonération qu'en considération de la situation du débiteur.

Par dernières conclusions du 18 décembre 2019, M. L... réitère ses demandes formées par conclusions du 25 septembre 2019.

, a ordonné la réouverture des débats, c'est qu'elle a constaté que M.

Ils ont indiqué s'en rapporter s'agissant des condamnations prononcées ultra petita et s'associer à la demande formée s'agissant de la réouverture des débats.

, Vu les conclusions suite à réouverture des débats remises au greffe et notifiées par voie électronique 14 mai 2025 par Mme [D], qui demande à la cour de : - constater l'extinction de l'action et

Par conclusions n°2 notifiées par voie électronique le 7 novembre 2024, la société PIZZERIA ODESSA demande à la cour de : - REFORMER le jugement entrepris en ce qu'il a déclaré irrecevable sa demande

le Conseiller de la mise en état qui contrôlera l'exécution de cette mesure et définira la date de l'audience à laquelle les débats seront réouverts ; Par ces motifs : La cour d'appel, statuant en

Il convient dans ces conditions d'ordonner la réouverture des débats à l'effet pour les parties de présenter leurs observations sur ces points.