CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 072 résultats pour « Alain RECOULES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés

69f19d4ecdc6046d47ee2267

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Localité 2] Représentée par Me Rémy STELLA de la SELARL DEFENZ, avocat au barreau de MARSEILLE Représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, COMPOSITION : Président : Alain

Source officielle

Page 18 sur 354

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c675

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

CHASTEL ALAIN ET TOULBOT NATHALIE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd94480

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

Alain TESSIER-FLOHIC assisté de Mme Marie-Claude RAMAIN, faisant fonction de greffier ; Après avoir donné lecture des éléments du dossier et recueilli les observations des parties, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab9bd3db21cbdd8bd98

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

L DE PROMOTION ET DE DISTRIBUTION TOURISTIQUE Prise en la personne de son mandataire Ad Hoc, Monsieur Alain A... ... ... 20000 AJACCIO représentée par Me Antoine ALBERTINI, avoué à la Cour assistée

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

69f43f5ecdc6046d472e4097

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Il a indiqué que cette dernière ne fonctionnait pas correctement et qu'il allait bientôt devoir engendrer des frais pour la remplacer ou effectuer des réparations.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

68f320a379ac4fbe1d877817

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

contre une ordonnance de taxe rendue par le Bâtonnier de l'Ordre des Avocats de [Localité 5], NOUS, Alain VANZO, Premier Président de la Cour d'Appel de BOURGES , Statuant sur le recours formé par

Source officielle
CA

Chambre sociale

628dcaf514cc2751aa86bb93

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Cette demande a été réitérée devant les premiers juges saisis du recours à l'encontre de la décision implicite de rejet de la CRA.

Source officielle
CA

1ère Chambre

61635dea683f470e3416dc54

Appel

13 octobre 2010

13 octobre 2010

Par jugement en date du 15 novembre 2004 le juge des criées n'ordonnait la régularisation de la procédure qu'à compter du 4 octobre 2004 ; C'est dans ces conditions que la vente aux enchères allait

Source officielle
CA

Chambre sociale

6341141658bc223e2e3f0a12

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[Z] a saisi la commission de recours amiable qui l'a, par décision du 29 janvier 2021, maintenue en totalité. Contestant cette décision, M.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6721da810fa562400eaa5a7b

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Par lettre recommandée expédiée le 3 août 2024, Monsieur [N] a formé un recours à l'encontre de cette décision.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

65a237e37ca18b0008e57fde

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Monsieur [S] [Y] C/ CENTRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Sci Xc/SCP I

6253cda1bd3db21cbdd93eee

Appel

6 février 2018

6 février 2018

Alain D... entendent introduire pour demander leur répétition, - que la Banque Cic-Est a saisi, à tort, sur le compte bancaire de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

686f4ca4d3976f57d00d3242

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

exerçant sous l'enseigne « PARADISE LES ATELIERS RUBY », Société à responsabilité limitée, agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Alain

Source officielle
CA

4ème Chambre

6871ecf3542d85a267f3c6f1

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

SCMI -------------------------------------------------------------------------- N° 89 Monsieur Alain DESALBRES, Président de la 4ème chambre civile agissant en qualité de Magistrat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b39a

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

(voir plus loin) ; - les griefs à l' encontre de Me Alain I...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a19240dcdc6046d47535f62

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Sarl, - juger que la société Alan Sarl a qualité et intérêt à poursuivre le recouvrement de la facture d'honoraire de résultat émise par l'AARPI [Q] Manzo Pichot Saint Quentin, - juger que les demandes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4ebd3db21cbdd8fb89

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

Par décision du 22 mars 2005, le ministre des transports a reconnu cet accident comme étant imputable au service. Par lettre du 30 juin 2005, M.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

603254bf9f01438a417e856e

Appel

23 février 2018

23 février 2018

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 74C 1ère chambre 1ère section ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 23 FEVRIER 2018 N° RG 16/02365 AFFAIRE : Alain [A] [V] [M] épouse [E]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c02

Appel

20 décembre 2001

20 décembre 2001

Ludovic ALLAIRE sollicite la confirmation du jugement entrepris et la condamnation de la société S.C.D.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6162853cc10e2193c578099e

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Avril 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Alain

Source officielle