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3 344 résultats pour « Alteirac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE C

60364548ae8bffa6ee8267f2

Appel

20 novembre 2015

20 novembre 2015

[Q] [C] n'ayant pas nié cette altercation mais seulement tenté d'en limiter l'importance. Elle souligne enfin que M.

Source officielle

Page 18 sur 168

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CA

Chambre sociale-2ème sect

6711fad47603bf88a18848d1

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Mme [K] [F] explique qu'à sa reprise de poste après son arrêt de travail, elle a eu une altercation avec M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69fc245bcdc6046d47e1caeb

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Une altercation a eu lieu entre [L] [H] et [J] [M] le 27 juin 2020 pendant le service des deux salariés.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69e8585ccdc6046d4718c3ae

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

date du 17 avril 2026 a précisé qu'il persistait des éléments délirants mégalomaniaques sans aucune critique, à cause desquels Monsieur [D] peut se mettre en danger (notamment financièrement, ou altercations

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

69fd74a1cdc6046d4702e3ed

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

A la suite d'une altercation intervenue le 3 février 2023, M. [Q] a été placé en arrêt de travail par son médecin traitant.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

644cb52556c9f0d0f8b6f1bb

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

[Y], qui a assisté à l'altercation entre les 2 salariés suite à la collision survenue entre 2 véhicules dans le centre et qui a entendu les insultes proférées par M. [V].

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64379dc89477fe04f5cc646c

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Le témoin ne précise toutefois pas dans son attestation à quelle date cette altercation s'est déroulée.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67875465181ea8ef9c1d721a

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il fait état d'une précédente altercation avec M. [S] en 2012. Il considère que son agresseur souffre de troubles psychologiques connus de la direction et que celle-ci s'est abstenue d'intervenir.

Source officielle
CA

18e Chambre

61629869201c88caf8c4e159

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Mme [H] a été embauchée le 21/08/1976 par l'Hôpital Léon Bérard en qualité d'agent de service et a été licenciée le 3/10/2008 à la suite d'une altercation avec

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c79

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

En effet, en date du 26 avril 2010, nous vous avions notifié un avertissement pour les faits suivants : - langage grossier devant des enfants, - altercation physique et verbale avec Madame A...

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL02099_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

A, il ressort des pièces du dossier, et notamment des termes de l'ordonnance de protection prononcée le 18 août 2022, qu'une altercation violente est survenue entre les deux parents le 22 juillet 2022

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01599_20231211

Admin. Appel

11 décembre 2023

11 décembre 2023

B, représenté par Me Almairac, demande à la Cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler le jugement du 5 juin 2023 ; 3°) d'annuler l'arrêté préfectoral

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA00599_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 10 mars 2023, Mme B, représentée par Me Almairac, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 4 octobre 2022 du tribunal administratif

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA01878_20231023

Admin. Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

A, représenté par Me Almairac, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

63cb938c9c02507c9078df00

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

[G] soutient que, suite à l'altercation du 13 août 2019, M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

696a33cecdc6046d47857382

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

IMMO 456 [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Chloé VUEZ-JAUBERT de la SELARL ALTERA AVOCATS, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Le QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, Nous,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d71

Appel

5 décembre 2014

5 décembre 2014

X... fait valoir que le fait qu'il y ait eu une altercation à la maternité de Toulouse ne justifie pas un placement et qu'il souhaiterait une mesure en milieu ouvert ; Attendu que Madame Y... indique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8fece

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

MOTIFS Attendu qu'il est établi que le 12 août 2007, vers 2 heures du matin une altercation a opposé Monsieur Laurent X..., qui voulait pénétrer dans la discothèque " Le Rancho " à Saint Palais Sur Mer

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04392_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

de Pau, a fait l'objet, le 23 octobre 2018, d'une sanction de cinq jours de cellule disciplinaire avec sursis, ainsi que d'un déclassement d'emploi avec sursis d'une durée de six mois, après une altercation

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

6a11351fcdc6046d47a5f0ab

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Il refuse toutes les activités thérapeutiques et l'alliance thérapeutique est nulle, il a eu plusieurs altercations avec d'autres patients à la suite de propos racistes ou méprisants de sa part.

Source officielle