CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 319 résultats pour « Alvarez-Moreira »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_24PA03096_20250611

Admin. Appel

11 juin 2025

11 juin 2025

En deuxième lieu, l'inspecteur du travail a relevé que, le 22 avril 2023, en escale à Moorea, M.

Source officielle
CA

Cabinet D

6631db38a91469000847ab1a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

matérielle entâchant l'arrêt sus-visé ; Demandeurs : Mme [E] [Y] [G] épouse [S], née le 19 juillet 1948 à [Localité 8], Mme [A] [P] [G] épouse [I], née le 18 octobre 1945 à [Localité 10] (Moorea

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

644a12a7656d26d0f8b57f80

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

N° RG 23/01405 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JLB7 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2023 Nous, Mariane ALVARADE, présidente de chambre près de

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

64c0b91ca67f3dd969e550b7

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

N° RG 23/02565 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JNQN COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 25 JUILLET 2023 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à

Source officielle
CA

14e chambre

5fd9ca2570e59c0312d509c4

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

[H] est sans lien avec leur propre recrutement par la société Alvarez & Marsal. MM. [K] [P] et [Z] [T] contestent enfin toute diffusion à des tiers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef37

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

rendu (e) le 25 Août 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement No RG : 09/ 00317 Copies exécutoires délivrées à : Me Antoine MARGER Me Claire ALVAREZ

Source officielle
CA

Chambre 4-6

65a236ef7ca18b0008e57f68

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

DBVB-V-B7E-BFRQT [N] [P] C/ Association ADAPEI VAR MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : 12/01/2024 à : Me Céline CASTINETTI de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE

Source officielle
CA

15e Chambre A

6162b8dbefb73d2e55750fa4

Appel

18 janvier 2013

18 janvier 2013

Me Olivia COLMET DAAGE, avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur [H] [J] [O] né le [Date naissance 1] 1934 à [Localité 11], demeurant [Adresse 7] représenté et plaidant par Me Richard ALVAREZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a3a2

Appel

21 novembre 2006

21 novembre 2006

Mounira De nationalité française, célibataire Etudiant Demeurant ...59200 TOURCOING Prévenu, appelant, libre, non comparant LE MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6364baf6e405357f749ea835

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEURS Monsieur [G] [R], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Renaud ARLABOSSE de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

653b5986502b828318c4e50e

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

de Paris RG n° 21/00418 APPELANTE Madame [U] [E] (débitrice) Née le 13/10/1967 à [Localité 15] (Algérie) [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 3] Comparante en personne, assistée de Me Yanick ALVAREZ

Source officielle
CA

15e Chambre A

6035681447807b8f64b1b7b0

Appel

29 avril 2016

29 avril 2016

COUTELIER L COUTELIER F., avocat au barreau de TOULON INTIME Monsieur [B] [I] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Renaud ARLABOSSE de la SCP ALVAREZ

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162b8cfefb73d2e55750e41

Appel

18 septembre 2012

18 septembre 2012

avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués assistée par Me Jean-Marie ROBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Richard ALVAREZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c563

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

née le 30 Juillet 1953 à STRASBOURG (67000), demeurant 83600 Fréjus représentés par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Maître Lionel ALVAREZ, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68e89300f271a402af33b818

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 30 juin 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68676393a9510a2e90cf2554

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 28 avril 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68676394a9510a2e90cf255e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COMPOSITION DE LA COUR  : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 28 avril 2025 devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68676395a9510a2e90cf2568

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 28 avril 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

680b18d498bcafcb3a63e02b

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 06 mars 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

69e06d61cdc6046d4768512d

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

sociale 4-2, assistée de Madame Yannicke MERVAILLIE, Greffière, dans l'affaire opposant, Madame [F] [A] née le 21 Juin 1977 à [Localité 1] (38) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Anne ALCARAZ

Source officielle

Page 18 sur 66

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.