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12 477 résultats pour « Argence »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89892

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 06 / 06711 SA ARBENT-PLASTIC C / Y...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_21MA03915_20220530

Admin. Appel

30 mai 2022

30 mai 2022

suivante : Procédure contentieuse antérieure : M. et Mme C et A E ont demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler la décision du 8 décembre 2020 par laquelle le maire de Roquebrune-sur-Argens

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

603374f458b5e8294a00b7c0

Appel

13 juin 2017

13 juin 2017

[U] a porté plainte, déclarant le vol de différents objets, dont 48 pièces d'or et 781 monnaies d'argent. Par courrier du 21 février 2013, M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162da6bdda066944ee0e823

Appel

9 octobre 2012

9 octobre 2012

, il est dans une texture à effet pied de poule, le logo « Miss DIOR » est apposé en lettres argenté dans un cadre au fond bleu clair entouré d'un liseré argenté au centre de l'emballage dans une police

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c919bd3db21cbdd8738c

Appel

14 octobre 2004

14 octobre 2004

Le Centre Médical de l=Argentière soutient enfin que Monsieur Z... ne caractérise nullement un quelconque engagement du Centre Médical de l=Argentière de verser une somme déterminée au titre de la médaille

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69296608b3dd52896a720de3

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Par courrier daté du 6 novembre 2025 arvenu au greffe de la Cour d'appel de Reims le 17 novembre 2025, Monsieur [T] [L] a indiqué former appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6de

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

(retard dans le paiement des salaires de la dame de compagnie de sa mère au début de 2012, obligation pour la personne protégée d'attendre au guichet de la banque pour retirer de l'argent, faute de mise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd876ea

Appel

3 mai 2005

3 mai 2005

Monsieur X... au soutien de son recours fait valoir que l'intérêt du litige était entièrement évaluable en argent.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8bb

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

pris en la personne de son représentant légal Mairie d'Aregno 20220 AREGNO ayant pour avocat Me Jean françois POLI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69d88c9dcdc6046d47bb0d54

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Il a expliqué qu'il était impliqué dans une affaire d'escroquerie portant sur de grosses sommes d'argent, escroquerie faisant l'objet d'une procédure ouverte à [Localité 4], qu'il avait lui-même été escroqué

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6a1fb8d1cdc6046d47e90764

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Son état justifie une réadmission en hospitalisation complète et est compatible avec la possibilité d'une sortie de courte durée le 18/04 de 10h à 12h pour récupérer de l'argent et acheter des cigarettes

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69fad193cdc6046d47bf84dc

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia De Sousa, greffière ; Dans l'affaire N° RG 26/00463 - N° Portalis DBVS-V-B7K-GRX4 ETRANGER : Mme [I] [S] née le 06 Avril 1979 à [Localité 1] EN ARMENIE

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65aa2787a34ad10008581ab6

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Vous vous êtes alors mis en colère et vous avez dit à plusieurs reprises à Monsieur [L] [K] : « [X] me vole de l'argent sur ma paye pour se faire des primes, il détourne de l'argent, il vole de l'argent

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6162f6f0b807dfe813d296df

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

après la donation son comportement a radicalement changé jusqu'à devenir menaçant, * qu'ainsi Madame [R] atteste avoir assisté à plusieurs altercations, que Madame [F] lui interdisait d'utiliser son argent

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6363685b37e31b7f744449f8

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

[N] [U] indique avoir par ailleurs imaginé une veste dénommée « Éloïse », en jean noir, brodée de fils d'argent et de sequins, révélée à la presse à l'occasion du défilé du 2 mars 2017 de la collection

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60368ce9c317d22fcf3a146c

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

Par acte du 23 février 2012, la SNC [H] a assigné les sociétés ARGEDIS et AUTOGRILL COTE FRANCE devant le tribunal de commerce d'Evry.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd914f8

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

cadre d'une gestion de bon père de famille, elle déposait certaines sommes non utilisées sur son compte LEP (pension de reversion trimestrielle) leur laissant produire des intérêts, et retirait de l'argent

Source officielle
CA

Chambre Civile

635b720bb201587f74be0391

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Ce dernier considère cet argent comme de l'argent de poche de sorte que Mme [G] [S] continue à pourvoir à son entretien, ce qui ne va pas sans friction avec l'enfant.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6037753e1b9315512dd03f63

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

[W] selon lesquelles une dorure à l''or blanc' n'existe pas en imprimerie et que, pour obtenir en ce domaine une couleur effet 'or blanc', il est utilisé de l'aluminium teinté appelé 'argent mat', ainsi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92fbd3db21cbdd877f0

Appel

12 septembre 2005

12 septembre 2005

compte de son fils, a été effectué par ses soins car elle craignait de se voir abuser par son autre fils Roland, qu'elle n'avait donc aucunement l'intention de se dépouiller irrévocablement de son argent

Source officielle

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