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377 résultats pour « Ataili »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

69facdffcdc6046d47bee56c

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Le 10 décembre 2018, elle a conclu un contrat avec la société atelier d'architecture [M] [I] (l'architecte), assurée auprès de la société Mutuelle des Architectes Français (Maf).

Source officielle
CA

Chambre 4-1

69ef207fcdc6046d47b06efe

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

du 30 septembre 2019 jusqu'au 30 mars 2020, la société [1] a de nouveau engagé le salarié par contrat de travail à durée déterminée à temps partiel 17,5 heures par semaine en qualité de responsable d'atelier

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69d9e4a8cdc6046d47d9d95e

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Mme [Z] expose que la société disposait uniquement d'un cabinet d'aisance mixte, insalubre, mal isolé, situé dans l'atelier, dont la chasse d'eau ne fonctionnait pas.

Source officielle
CA

Chambre civile section A

69e85e1bcdc6046d47195c00

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

particulière mettait à la charge de la SCI SJ & [C] l'installation, avant la réitération de l'acte authentique, de 2 rails de 42 mètres de long servant de pont roulant desservant la moitié ouest de l'atelier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6a17d34dcdc6046d473125ac

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

décembre 2022, elle lui a indiqué « n'avoir d'autre choix que de prendre acte de la rupture unilatérale et brutale par la société [T] » et lui a demandé la restitution des matrices entreposées dans son atelier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6a0e9766cdc6046d47654737

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Par arrêt de la chambre des appels correctionnels de la cour d'appel de Paris en date du 20 septembre 2016, le gérant de la société [4] et son chef d'atelier ont été déclarés coupables de harcèlement moral

Source officielle
CA

21e chambre

6349008c63d497adffda4374

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[F], attablé devant un ordinateur.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68df5f1b38ac3a658931de65

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

A ce titre, des membres de ma famille sont venu me donner le bonjour et ils se sont attablés à la terrasse d'un restaurant qui se trouve à quelques mètres de la réception.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7b2023bcaf505db6969c4

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Y'-at'il eu un ou des changements dans l'organigramme du cdf pour cette nouvelle saison'' Sommes-nous toujours dans le staff de l'équipe première comme les saisons précédentes'' Sommes-nous toujours [OL

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc87914982305d4c20282

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

L'établissement exploité par la société Lebanese Way, en ce qu'il sert des repas contre paiement à des clients attablés en terrasse ou en salle intérieure, est un restaurant, peu important que ces repas

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fdb7afb4d4c3f596692884f

Appel

5 mars 2019

5 mars 2019

et de l'état à neuf des plaques du plafond et du 'mur face', de la hotte située au dessus du piano de cuisine et des ustensiles et appareils électriques, ainsi que de ce que des personnes étaient attablées

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62721811228a02057de67395

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Par ailleurs, l'absence de mobilier permettant de s'attabler en terrasse constatée le 3 juin 2017, est confirmée par les photographies annexées au constat du 22 février 2013 (pièce 1.10 SPRE), établissant

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69d8a344cdc6046d47bd3e87

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

de nature à créer un trouble anormal du voisinage ; elle n'hésite pas à prendre des photos « zoomées » de sa propriété à travers les mailles du grillage, outre des photos sur lesquelles il apparaît attablé

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

659e46f05537980008847274

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Ces sept salariés, dont vous-même, étiez attablés autour de cartons de pizzas et, sous la table se trouvaient : une bouteille de gin (aux 2/3 vide) ainsi qu'une bouteille de vin, vide.

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CA

11e chambre

5fd93f05fb08bf24eda342aa

Appel

26 mars 2020

26 mars 2020

V ' Sur les autres préjudices A - Sur la prime d'atelier L'appelante formule une demande indemnitaire à hauteur de 13 613,91 euros sur le fondement d'une demande de rappels de frais d'atelier, qu'elle

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CA

Chambre sociale 4-4

69e06db3cdc6046d47686c0e

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

suivants : - Atelier 1 : Les trois rôles clés du manager et introduction du contrat management LCP ' cible dans la nouvelle organisation (passage de superviseur à responsable d'activité), - Atelier

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CA

5ème chambre sociale PH

6937d21e50f2553032966683

Appel

8 décembre 2025

8 décembre 2025

[A] [H] a été engagé par la SASU [9], société appartenant au groupe [V] [7], suivant contrat à durée indéterminée à compter du 09 juin 1987 en qualité de technicien atelier chef d'équipe suppléant, niveau

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CA

8ème chambre

630710887786aac563f2758f

Appel

24 août 2022

24 août 2022

qui font apparaître la présence de jeunes étrangers installés dans les locaux (notamment la photographie faisant apparaître la présence de linge étendu dans la pièce dans laquelle ils se trouvent attablés

Source officielle
CA

Avis

CADA:20112641

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

suite du refus opposé par le directeur général de l'autorité de sûreté nucléaire (ASN) à sa demande de communication des éléments suivants, concernant l'installation nucléaire de base 141 dénommée « atelier

Source officielle
CA

2ème Chambre

662209669ce142000838971f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[D] [T] du 2 juillet 2020 (21-5), sont spécialement circonstanciées, surtout celles des consorts [EH] et [E], en ce qu'il en ressort que, alors qu'ils étaient attablés au restaurant JP Ô PIANO, leurs conversations

Source officielle

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