Lors du transport sur les lieux opéré par le juge de l'expropriation, il est apparu qu'il présentait un certain nombre d'atouts : 5 pièces à vivre principales, de nombreux espaces de rangement, 3 toilettes

constitué un trouble visuel et par là même de jouissance pour les occupants de la maison et du jardin, alors que l'existence d'une piscine d'agrément pleinement fonctionnelle constitue normalement un atout

fonds de commerce s'établissait à 46 975 euros, à laquelle il convenait d'appliquer l'abattement de 55 % retenu par l'expert, qui prenait justement en compte les faiblesses, mais aussi les quelques atouts

[R] ne produit quant à lui qu'un extrait, non daté, par capture d'écran du site internet de la société SELLOR concernant spécifiquement l'activité «'plongée'» mentionnant les atouts garantissant «'des

Par ailleurs, elle ne saurait faire supporter à la SARL Eurocom Trading la différence de prix existant entre un pneu dont le prix attractif est le seul atout commercial et celui d'un pneu de marque mondialement

Elle fait valoir que : - l'immeuble est implanté dans un quartier présentant de nombreux atouts et notamment en raison de sa proximité du centre-ville, du patrimoine bâti remarquable, de la potentialité

Sa capacité d'analyse et son sens de la précision sont des atouts indéniables ». M.

Le contexte économique de 2012 était tout autre et en l'espèce, la localisation du [Adresse 22] en Vallée de la Loire était déjà un atout mais à relativiser puisque la recherche de châteaux se concentrait

[Adresse 6] Représenté par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Ayant pour avocat plaidant Me Aude REBIERE-LATHOUD de la SELARL ATOUTS

Ils sont bien desservis par les transports en commun (tramway) et s'avèrent de ce fait connectés à la Suisse ce qui constitue un atout d'importance pour les travailleurs frontaliers.

[T] dans son courriel du 4 juin 2018 où il exprimait être confronté au premier dossier de sa vie lui résistant en matière de financement, exprimant que ni les atouts du domaine malgré son bilan dégradé

Elle estime qu'un tel coefficient ne tient pas compte des atouts incomparables du fonds de commerce Club [6] au sein duquel se situe la villa litigieuse.

l'entretien d'évaluation de Monsieur [D] [M], tenu le 14 juin 2020, que ce dernier avait à faire des progrès et que « le début de la deuxième année sera primordiale et permettra de juger plus précisément les atouts

Ces données confidentielles constituent un atout essentiel de la société, laquelle a donc un intérêt légitime à l'insertion d'une clause de non-concurrence, ce que la société reconnait expressément.

À ce titre, l'ITM LAI se doit de donner à ses enseignes frontalement confrontées à une concurrence toujours plus aiguisée les moyens et atouts de leurs propres performances, condition indispensable à la

jouissance à titre gratuit d'environ 220 m² en partie arrière, permettant de profiter pleinement de la terrasse et du jardin' et précise que 'La jouissance gratuite verbale du terrain arrière est un réel atout

Si la société indique qu’il « n’existe pas sur le marché de solution alternative de ce calibre », que, d’après le dossier CIR-CII 2019, les « atouts » de cette innovation, sont la « simplicité, [l’] instantanéité

C..., expert commis par l'administrateur judiciaire aux fins d'évaluer le fonds de commerce, que la société New Sports bénéficiait d'atouts favorables mais que son chiffre d'affaires s'est dégradé en raison

sur les défis à relever exigent une organisation plus ramassée, plus réactive, au plus près des opérations et du métier avec une équipe à même de donner une nouvelle impulsion et qui en possède les atouts

Or, la société se doit de donner aux supermarchés Champion qu'elle exploite les moyens et atouts leurs propres performances, condition indispensable au maintien de leur activité à la sauvegarde de leur